http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/-t1.htm Principaux Traités contractés entre le Comté d'Artois et les autres provinces des Royaumes. Sun, 08 Mar 2009 17:47:09 GMT 10 http://nsa02.casimages.com/img/2008/09/28/080928070355222451.jpg http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/-t1.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/alencon-traite-de-cooperation-judiciaire-t778.htm >Thelvynotep< Citation:TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTE D'ARTOIS ET LE DUCHE D'ALENCON Nous les hautes Autorités Comtales de l’Artois, Groland Comte d'Artois, Nous les hautes Autorités du Duché d'Alençon, Danton Duc d'Alençon Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge ... Galerie des traités Sun, 01 Apr 2007 20:43:31 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/alencon-traite-de-cooperation-judiciaire-t778.htm#5340 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/alencon-traite-de-cooperation-judiciaire-t778.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/anjou-statut-des-ambassadeurs-t1633.htm Alazaïs Citation:Traité du Statut des ambassadeurs. Article Premier : L'ambassade du Comté d'Artois en Anjou est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Comté Angevin. L'ambassade du Comté d'Anjou en Artois est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Comté Artésien. Article 2 : Du statut judiciaire des Ambassadeurs Article 2-1 : Pour les crimes de droit commun a) L'ambassadeur Artésien en Anjou doit respecter les us et coutumes du Duché ... Galerie des traités Sun, 31 Aug 2008 00:11:08 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/anjou-statut-des-ambassadeurs-t1633.htm#11930 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/anjou-statut-des-ambassadeurs-t1633.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/armagnac-et-commingescooperation-judiciaire-t1732.htm Deedlitt Citation: TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTE D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES ET LE COMTE D'ARTOIS Nous, les Hautes Autorités Comtales d'Armagnac et de Comminges, Nous, les Hautes Autorités Comtales d'Artois, Forts d'une volonté commune d'aider au rendu de la justice au travers toute terre, afin d'assurer aux citoyens de nos provinces la sécurité que nous leur devons, Désireux d'appuyer l'efficacité de la Justice dans les années à venir Conscients que l’impossibilité ... Galerie des traités Sun, 23 Nov 2008 04:42:35 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/armagnac-et-commingescooperation-judiciaire-t1732.htm#12855 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/armagnac-et-commingescooperation-judiciaire-t1732.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bearn-traite-de-cooperation-judiciaire-t1470.htm Deedlitt Citation:TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LES COMTÉS DU BÉARN ET D’ARTOIS Nous, les hautes Autorités Comtales du Béarn, Nous, les hautes Autorités Comtales d'Artois Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les comtés du Béarn et d'Artois Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une ... Galerie des traités Sun, 15 Jun 2008 01:38:35 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bearn-traite-de-cooperation-judiciaire-t1470.htm#10061 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bearn-traite-de-cooperation-judiciaire-t1470.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/berry-traite-de-cooperation-judiciaire-t973.htm <Melinda> Citation:TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE L’ARTOIS ET LE BERRY Nous les hautes Autorités Comtales de l’Artois, Grégoire d'Ailhaud, dict Thegregterror, Comte d'Artois & de Sainct-Omer, Baron d'Arques. Nous les hautes Autorités Ducales du Berry, George, dict le Poilu, Duc du Berry. Forts de notre volonté de nous unir dans une collaboration sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à ... Galerie des traités Thu, 13 Sep 2007 19:15:48 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/berry-traite-de-cooperation-judiciaire-t973.htm#6880 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/berry-traite-de-cooperation-judiciaire-t973.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bourbonnais-auvergne-traite-d-entente-t679.htm >Thelvynotep< Citation:Traité d' Entente entre le Comté d'Artois et le Duché du Bourbonnais Auvergne. Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Seb1917, Comte d'Artois et Jojolasage, Duchesse du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'entente qui lie les peuples d'Artois et du Bourbonnais Auvergne. Article I - De l’engagement à la non agression Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener ... Galerie des traités Thu, 15 Feb 2007 13:53:29 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bourbonnais-auvergne-traite-d-entente-t679.htm#4504 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bourbonnais-auvergne-traite-d-entente-t679.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bourgogne-traite-commercial-t193.htm Elleurc Citation:Traité commercial entre la Bourgogne et l’Artois Article premier : La Bourgogne et l’Artois s’engagent à pourvoir aux besoins de la région alliée si cette dernière est dans le besoin sauf si leur région est dans une situation similaire. Par exemple si la Bourgogne est en manque de fer et que l’Artois en possède suffisamment, l’Artois sera tenue de vendre à la Bourgogne de quoi subsister le temps de régler la crise à laquelle elle serait confrontée. Cela est valable pour ... Galerie des traités Sun, 30 Apr 2006 23:50:22 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bourgogne-traite-commercial-t193.htm#1294 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bourgogne-traite-commercial-t193.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bourgogne-traite-d-alliance-militaire-t363.htm >Thelvynotep< TRAITE D'ALLIANCE MILITAIRE ARTOIS/BOURGOGNE Article 0 - Préambule Les hautes parties contractantes : Dame Armoria, Régente de Bourgogne, Messire Seb1917, Comte d'Artois, Conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir exprimer leur amitié par la présente alliance militaire. Article 1 – Objet Les signataires, dans l'objectif ambitieux de faire ... Galerie des traités Sun, 10 Sep 2006 15:53:57 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bourgogne-traite-d-alliance-militaire-t363.htm#2780 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/bourgogne-traite-d-alliance-militaire-t363.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/champagne-traite-de-cooperation-judiciaire-t829.htm patience TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ARTOIS/CHAMPAGNE Nous les hautes Autorités Comtales de l’Artois, Comte Thegregterror, Nous les hautes Autorités Ducales de Champagne, Duc KurtWagner, Conscients de la nécessité d'émanciper les Provinces d'Artois et de Champagne des vélléïtés ancestrales qu'elles ont connues par le passé, et qui portaient préjudice à la paix physique et morale de leurs dignes sujets, Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie ... Galerie des traités Wed, 02 May 2007 11:54:52 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/champagne-traite-de-cooperation-judiciaire-t829.htm#5621 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/champagne-traite-de-cooperation-judiciaire-t829.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/champagne-traite-de-paix-t397.htm artoisgouv Citation:Les hautes parties contractantes : Dame Dotch d’Appérault, Duchesse de Champagne, Messire Seb1917, Comte d'Artois, Conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir exprimé la paix entre leurs deux contrées afin que celle-ci perdure pour les générations à venir. Article I - Objet : Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, ... Galerie des traités Tue, 31 Oct 2006 13:17:15 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/champagne-traite-de-paix-t397.htm#3107 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/champagne-traite-de-paix-t397.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/cornouailles-traite-de-cooperation-judiciaire-t231.htm Elleurc Judicial Cooperation Treaty between Cornwall and Artois In their almighty wisdom, the Lords Edge, Count of Artois, and Lady Vaness, Countess of Cornwall, wished to express their friendship by establishing a judical treaty binding Cornwall and Artois citizens to preserve that friendship over years. Article I 1. Upon the signing of this Judicial treaty, the contracting parties agree that no one should flee from legal proceedings or attempt escape from his/her Duke's authority ... Galerie des traités Sat, 01 Jul 2006 09:55:43 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/cornouailles-traite-de-cooperation-judiciaire-t231.htm#1894 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/cornouailles-traite-de-cooperation-judiciaire-t231.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/dkr-sring-allemandtraite-sur-le-staut-des-ambassadeurs-t1711.htm Deedlitt Citation: STATUT DER BOTSCHAFTER DES DEUTSCHEN KÖNIGREICHES UND ARTOIS TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU ROYAUME GERMANIQUE ET L'ARTOIS § 1: Die Botschaft des deutschen Königreiches im Artois gilt als Teil der Territorien des Artois. L'ambassade du Royaume germanique en Artois est considérée comme faisant partie du territoire souverain d'Artois. Die Botschaft des Artois im deutschen Königreich gilt als Teil der Territorien des deutschen Königreichs. L'ambassade ... Galerie des traités Fri, 31 Oct 2008 22:13:32 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/dkr-sring-allemandtraite-sur-le-staut-des-ambassadeurs-t1711.htm#12614 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/dkr-sring-allemandtraite-sur-le-staut-des-ambassadeurs-t1711.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/eaconcordat-t1685.htm Deedlitt Citation:Concordat entre le Comté d'Artois et la Trés Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine. C'est conscients de la nécessité d'un rapprochement entre le Comté d'Artois et l'Eglise Aristotélicienne; afin d'établir une amitié durable; afin de travailler ensemble au salut du peuple artésien, qu'il puisse vivre en paix et en tout quiétude sur les terres artésiennes; et afin que l'Artois soit un modèle de foi pour le reste des royaumes; que le Comté d'Artois et l'Eglise Aristotélicienne promulguent, ... Galerie des traités Sat, 11 Oct 2008 00:43:41 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/eaconcordat-t1685.htm#12419 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/eaconcordat-t1685.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/flandres-traite-de-saint-nicolas-t1877.htm Torqual Traité de Saint-Nicolas dict "Alliance du Lion de Fer" Par la signature du présent traité, les Comtés d’Artois & des Flandres souhaitent augmenter la collaboration entre leurs deux grands peuples, unir davantage les différentes institutions de leurs Comtés et permestre une très étroite entraide sur les plans militaires, économiques et judiciaires. Les différentes parties ne se dissocient aucunement de leurs différents engagements, autant face à la couronne royale ... Galerie des traités Sun, 18 Jan 2009 09:22:42 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/flandres-traite-de-saint-nicolas-t1877.htm#14009 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/flandres-traite-de-saint-nicolas-t1877.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/franche-comte-statut-des-ambassadeurs-t1641.htm Alazaïs Citation:TRAITE DU STATUT DES AMBASSADEURS Dans leur grande sagesse, 100drine, Comtesse d'Artois et Jontas Franc Comte, Conscient et de raison selon l'esprit d'Aristote, mettent, ici et présentement, exprimer leur volonté respective d'établir ce traité. Article Premier : L'ambassade du Comté d'Artois en Franche Comté est considérée comme faisant partie du territoire souverain de Franche Comté. L'ambassade de Franche Comté en Artois est considérée comme faisant partie du territoire ... Galerie des traités Wed, 10 Sep 2008 14:24:24 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/franche-comte-statut-des-ambassadeurs-t1641.htm#12010 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/franche-comte-statut-des-ambassadeurs-t1641.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/franche-comte-traite-de-concorde-t474.htm >Thelvynotep< Citation:TRAITE DE CONCORDE ENTRE L'ARTOIS ET LA FC Dans leur grande sagesse, leurs Seigneuries Nerevar, Comte d'Artois et Mylena, Comtesse de Franche-Comté, représentante du parlement franc comtois, ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de l’Artois et de la Franche-Comté, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir, Article I Leurs Seigneuries, au nom de leur peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une ... Galerie des traités Mon, 29 Jan 2007 22:52:19 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/franche-comte-traite-de-concorde-t474.htm#3715 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/franche-comte-traite-de-concorde-t474.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/franche-comtetraite-de-cooperation-judiciaire-t1712.htm Deedlitt Citation:TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ARTOIS / FRANCHE-COMTE Nous les Hautes Autorités Comtales d’Artois, Nous les Hautes Autorités Franc-Comtoises Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente ... Galerie des traités Sun, 02 Nov 2008 05:38:32 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/franche-comtetraite-de-cooperation-judiciaire-t1712.htm#12620 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/franche-comtetraite-de-cooperation-judiciaire-t1712.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/hollande-traite-de-cooperation-judiciaire-t1569.htm Alazaïs TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ARTOIS/HOLLANDE Nous les Hautes Autorités Comtales d’Artois, Nous les Hautes Autorités Comtales de Hollande Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés, et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos ... Galerie des traités Tue, 22 Jul 2008 08:28:05 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/hollande-traite-de-cooperation-judiciaire-t1569.htm#11552 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/hollande-traite-de-cooperation-judiciaire-t1569.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/kingdom-of-scotland-pacte-de-non-agression-t1698.htm Deedlitt Citation:Pacte de non-agression Artois/ Kingdom of Scotland Nous, les hautes autorités d'Artois, Nous, les hautes autorités du Kingdom of Scotland, Dans notre volonté de rassembler et aider nos deux peuples et leurs générations futurs, Dans le but d'écrire, de fixer et de signé un engagement pacifique et réciproque entre l'Artois et le Kingdom of Scotland, Nous avons décidé le traité suivant: Art 1. Les hautes autorités d'Artois et les hautes autorité d'Écosse, ainsi ... Galerie des traités Mon, 20 Oct 2008 01:37:28 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/kingdom-of-scotland-pacte-de-non-agression-t1698.htm#12509 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/kingdom-of-scotland-pacte-de-non-agression-t1698.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/languedoc-pacte-de-non-agression-t205.htm Azalaïs Citation:******** PACTE DE NON AGRESSION ******** Art 1. Le Comte de Languedoc et le Comte d'Artois signent en ce jour un pacte de non-agression. Le Comte de Languedoc et le Comte d'Artois ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse. Art 2. Les deux comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire ... Galerie des traités Fri, 06 Oct 2006 22:18:49 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/languedoc-pacte-de-non-agression-t205.htm#2936 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/languedoc-pacte-de-non-agression-t205.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/limousin-traite-de-concorde-t164.htm Bardamu Citation:Article I : Du traité de concorde entre l'Artois et le Limousin. I.1. L’Artois et le Limousin s’engagent à respecter le principe de non-agression et se déclarent une confiance mutuelle. I.2. En temps de paix, les troupes des deux comtés sont appelées à la collaboration, par le biais du partage et de la mise à disposition de leurs terrains d’entraînement. Un entraînement commun est le bienvenu. Si l'intégrité territoriale d'une des deux régions contractantes est menacée, ... Galerie des traités Sun, 26 Feb 2006 21:30:51 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/limousin-traite-de-concorde-t164.htm#957 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/limousin-traite-de-concorde-t164.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/lorraine-traite-de-cooperation-judiciaire-t850.htm patience Traité de coopération judiciaire entre le duché de Lorraine et le Comté d'Artois Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Thegregterror barons d’Arques, Comte d'Artois et Bigmetal, Duc de Lorraine ont souhaité mettre par écrit un traité juridique qui lie les peuples de Lorraine et de l'Artois, afin que la Justice perdure pour les générations à venir. Article I 1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et ... Galerie des traités Thu, 24 May 2007 11:49:46 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/lorraine-traite-de-cooperation-judiciaire-t850.htm#5782 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/lorraine-traite-de-cooperation-judiciaire-t850.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/lyonnais-dauphine-traite-de-cooperation-judiciaire-t367.htm >Thelvynotep< TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ARTOIS/LYONNAIS-DAUPHINE Nous les hautes Autorités Comtales de l’Artois, Comte Seb1917, Nous les hautes Autorités Ducales du Lyonnais-Dauphiné, Duc Wulfen, Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés, et seraient susceptibles ... Galerie des traités Wed, 13 Sep 2006 20:23:22 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/lyonnais-dauphine-traite-de-cooperation-judiciaire-t367.htm#2832 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/lyonnais-dauphine-traite-de-cooperation-judiciaire-t367.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/maine-traite-de-cooperation-judiciaire-t364.htm >Thelvynotep< TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE l’ARTOIS ET LE MAINE A tous ceux qui verront cette présente lettre, Nous les hautes Autorités Comtales du Maine, Nous les hautes Autorités Comtales de l’Artois, Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux, Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace ... Galerie des traités Sun, 10 Sep 2006 17:40:25 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/maine-traite-de-cooperation-judiciaire-t364.htm#2786 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/maine-traite-de-cooperation-judiciaire-t364.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/modene-traite-de-cooperation-judiciaire-t1360.htm Deedlitt Citation:Traité de coopération judiciaire entre le duché de Modène et le Comté d'Artois Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Lysandre, Comte d'Artois et Dirk Cornelio Laban di Foscari Widmann, dit Dircolab ,Duc de Modène ont souhaité mettre par écrit un traité juridique qui lie les peuples de Modena et de l'Artois, afin que la Justice perdure pour les générations à venir. Article I 1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut ... Galerie des traités Tue, 29 Apr 2008 03:13:23 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/modene-traite-de-cooperation-judiciaire-t1360.htm#9272 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/modene-traite-de-cooperation-judiciaire-t1360.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/normandie-traite-de-concorde-t162.htm Bardamu Citation:Traité de Concorde entre le Duché de Normandie et le Comté d’Artois du trois novembre de l’An de Grâce 1453 Dans un souci de paix durable, d’entraide et de commerce fructueux, le Comté d’Artois et le Duché de Normandie ont résolu de conclure le présent traité. ARTICLE 1 : de la paix Le Comté d’Artois et le Duché de Normandie s’engagent à une paix réciproque entre leurs citoyens sur leurs sols respectifs, ainsi que dans toute autre région des Royaumes où Artésiens ... Galerie des traités Sun, 26 Feb 2006 21:20:15 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/normandie-traite-de-concorde-t162.htm#955 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/normandie-traite-de-concorde-t162.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/normandie-traite-de-cooperation-universitaire-t779.htm Lndil Citation: Traité de collaboration universitaire. Nous, Comté d’Artois et Duché de Normandie, déclarons librement et sans contrainte, par le présent traité de collaboration universitaire, que: Nous acceptons en terres artésiennes les professeurs normands, et en terres normandes les professeurs artésiens, pour y dispenser leur savoir, et faire profiter les étudiants de leur domaine d’accueil de leur sagesse. Nous laissons aux recteurs des deux fiefs le droit de favoriser l’une ... Galerie des traités Sun, 01 Apr 2007 20:57:58 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/normandie-traite-de-cooperation-universitaire-t779.htm#5342 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/normandie-traite-de-cooperation-universitaire-t779.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/perigord-traite-de-cooperation-judiciaire-t166.htm Bardamu Citation:TRAITE DE COOPERATION JUDICIARE ENTRE LE COMTE D'ARTOIS ET LE COMTE DU PERIGORD ET D'ANGOUMOIS Afin de permettre de faire régner l'ordre et la justice, Messire Aconit de Longueval, Comte d'Artois et Messire Heraklius, Comte du Périgord, ont décidé d'un commun accord de mettre en oeuvre un coopération juridique entre leurs Comtés. Article 1 Les Comtés signataires entérinent par ce traité l'impérieuse nécessité que l'auteur présumé ou avéré d'un crime ou délit ne puisse échapper ... Galerie des traités Sun, 26 Feb 2006 21:37:39 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/perigord-traite-de-cooperation-judiciaire-t166.htm#959 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/perigord-traite-de-cooperation-judiciaire-t166.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/poitou-traite-de-cooperation-judiciaire-t432.htm Mendoza TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE entre ARTOIS et POITOU Nous les hautes Autorités Comtales de l’Artois, Comte Seb1917 Nous les hautes Autorités Comtales du Poitou, Comte Gaelik Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos deux peuples, Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans un de nos Comtés, et seraient susceptibles de ... Galerie des traités Mon, 13 Nov 2006 16:24:30 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/poitou-traite-de-cooperation-judiciaire-t432.htm#3330 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/poitou-traite-de-cooperation-judiciaire-t432.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/royaume-allemand-traite-de-cooperation-judiciaire-t1878.htm Torqual Citation:Justizbündnis zwischen dem Deutschen Königreich und der Grafschaft Artois Traité de Justice entre le Royaume germanique et le comté d'Artois Stellvertretend für die Regenten der deutschen Provinzen, die sich im Justizbündnis zusammengeschlossen haben, geben der König des Deutschen Königreiches und der Graf des Artois ihrem Wunsch Ausdruck, die Freundschaft, die ihre Völker verbindet, schriftlich in einem Justizabkommen zu fixieren, damit diese Freundschaft die Generationen überdauert. Représentant ... Galerie des traités Sun, 18 Jan 2009 14:58:07 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/royaume-allemand-traite-de-cooperation-judiciaire-t1878.htm#14014 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/royaume-allemand-traite-de-cooperation-judiciaire-t1878.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/savoie-traite-de-concorde-t165.htm Bardamu Citation:Traité de Concorde Artois - Savoie Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries pluchon73, comte d'Artois et Général, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de l’Artois et de la Savoie, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir. Article I Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en ... Galerie des traités Sun, 26 Feb 2006 21:32:35 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/savoie-traite-de-concorde-t165.htm#958 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/savoie-traite-de-concorde-t165.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/sussex-accord-de-cooperation-judiciaire-t1570.htm Alazaïs Citation:JUDICIAL COOPERATION ACCORD BETWEEN THE COUNTIES OF ARTOIS AND SUSSEX Whereas Sussex and Artois recognize the need for intercounty cooperation and Whereas Sussex and Artois seek to better the stability, security, and prosperity of their respective territories and Whereas Sussex and Artois desire to deepen and preserve the long friendship between their peoples, We, the undersigned, on behalf of our counties, do enter into a relationship of judicial cooperation by the ... Galerie des traités Tue, 22 Jul 2008 08:38:21 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/sussex-accord-de-cooperation-judiciaire-t1570.htm#11554 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/sussex-accord-de-cooperation-judiciaire-t1570.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/sussex-pacte-de-non-agression-t743.htm >Thelvynotep< Citation: PACTE DE NON AGRESSION Art 1. Le Comte d’Artois Seb1917 et la Duchess Malachia Lancaster Halliwell, Marchioness of Sussex signent en ce jour un pacte de non agression. Le Comte du Sussex et le Comte d'Artois ainsi que les membres de leur conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse. Art 2. Les deux comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble ... Galerie des traités Tue, 06 Mar 2007 02:26:32 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/sussex-pacte-de-non-agression-t743.htm#4904 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/sussex-pacte-de-non-agression-t743.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/tastevin-statut-t1978.htm Brylastar Citation:Préambule : Le Comté d’Artois et l’Abbaye du Tastevin ont rédigé ce traité afin de renforcer les liens qui les unissent par leurs collaborations réciproques, ainsi que pour définir les différents statuts de l’abbaye vis-à-vis de l’Artois. I. Présentation de l'Abbaye du Tastevin Article 1 : Située au cœur du Comté d’Artois, l’Abbaye du Tastevin est un lieu isolé où moines et brasseurs vivent en communauté autonome selon le règlement interne dicté par le supérieur. Article ... Galerie des traités Sun, 08 Mar 2009 17:47:09 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/tastevin-statut-t1978.htm#14654 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/tastevin-statut-t1978.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/toulouse-traite-de-cooperation-judiciaire-t1559.htm Alazaïs Citation:TRAITE DE COOPERATION JUDICIAIRE ENTRE LE COMTÉ D'ARTOIS ET LE COMTÉ DE TOULOUSE Nous, les hautes Autorités Comtales d'Artois Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse, Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Comté du Toulouse et le Comté d'Artois Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé ... Galerie des traités Wed, 09 Jul 2008 21:23:35 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/toulouse-traite-de-cooperation-judiciaire-t1559.htm#11379 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/toulouse-traite-de-cooperation-judiciaire-t1559.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/tourraine-traite-de-concorde-t360.htm >Thelvynotep< TRAITE DE CONCORDE ARTOIS/TOURAINE Le Duc Fransou de Touraine et le Comte Seb1917 d'Artois, ainsi que leurs conseils respectifs, représentants de leurs Duchés élus par le peuple et pour le peuple, ont décidé de par leur sagesse et afin de préserver la paix et la justice sur leurs territoires de signer ce pacte d'amitié Et de par ce traité, prouver à tous la concorde régnant entre les deux duchés. Du traité de Non-agression. Art 1. Les signataires ainsi que leurs successeurs ... Galerie des traités Thu, 07 Sep 2006 16:51:16 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/tourraine-traite-de-concorde-t360.htm#2744 http://artois-ambassades.forumactif.com/galerie-des-traites-f28/tourraine-traite-de-concorde-t360.htm