http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/-t1.htm La composition de l'actuel Conseil Artésien et les maires en place. Fri, 06 Jun 2008 16:49:56 GMT 10 http://nsa02.casimages.com/img/2008/09/28/080928070355222451.jpg http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/-t1.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/composition-des-conseils-et-liste-des-maires-t1456.htm Deedlitt Bonjour excellence, voici la composition de notre conseil : Citation:Comté d'Artois A°) Le Conseil : Comtesse: Gnia dict Agnès de St-Just (gnia-rr@hotmail.fr) DIPLOMATIE Chambellan: Deedlitt de Cassel d'Ailhaud (deedlitt_28@hotmail.com) Vice-Chambellan: Seb1917 (ElBeamish@hotmail.fr). Porte-Parole: Alandard (apophistm@hotmail.fr) JUSTICE & SECURITE Prévôt des maréchaux: Fidos (fi.dos@hotmail.fr) Procureur: Deedlitt de Cassel d'Ailhaud (deedlitt_28@hotmail.com) ... L'organisation artésienne Fri, 06 Jun 2008 16:49:56 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/composition-des-conseils-et-liste-des-maires-t1456.htm#9893 http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/composition-des-conseils-et-liste-des-maires-t1456.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/historique-des-conseils-comtaux-artesiens-t1429.htm Deedlitt Composition du Conseil au 1er janvier 1452 Comte d'Artois Comte Pluchon73 d'Artois Porte-Parole Baron Mendoza de Soissons Police et forces armées Aconit, Connétable Vandusse, Prévôt des maréchaux Vyachislav, Capitaine Justice Valentine, Procureur Kustolovic, Juge Economie Vicomte Groland de Bouvines, Commissaire au Commerce Floyd013, Bailli Cloom, Commissaire aux Mines Culture et Education Magv3, Recteur Zoko33, ... L'organisation artésienne Fri, 23 May 2008 00:33:39 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/historique-des-conseils-comtaux-artesiens-t1429.htm#9676 http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/historique-des-conseils-comtaux-artesiens-t1429.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/charte-du-cabinet-des-avocats-t1428.htm Deedlitt La Charte Article Un : Les Avocats du Dragon sont considérés comme avocats officiels d'Artois, et doivent donc répondre aux articles concernant le cabinet d'avocat officiel. Article Deux : Le cabinet d'avocat officiel reçoit son habilitation à exercer du conseil, qui veille au respect de la constitution, des lois en vigueur, et de la coutume par ledit cabinet. En cas de non respect de la législation, le cabinet pourra se voir retirer son habilitation par le conseil, qui a tout pouvoir ... L'organisation artésienne Fri, 23 May 2008 00:32:42 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/charte-du-cabinet-des-avocats-t1428.htm#9675 http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/charte-du-cabinet-des-avocats-t1428.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/charte-de-la-noblesse-artesienne-t1427.htm Deedlitt Charte de la noblesse artésienne Préambule La noblesse artésienne, dans un soucis de formation de son organisme et de la constitution d'une institution à son nom, est soumis à cette présente charte en plus de celle définit par la Hérauderie Royale. Titre I : de l'institution de la noblesse artésienne Art 1 La noblesse artésienne se réunit au Conseil des Feudataires d'Artois au Chateau d'Arras. Art 2 La noblesse artésienne est composée de toutes les personnes possédant ... L'organisation artésienne Fri, 23 May 2008 00:30:51 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/charte-de-la-noblesse-artesienne-t1427.htm#9674 http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/charte-de-la-noblesse-artesienne-t1427.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/l-ordre-du-merite-artesien-l-ordre-du-cygne-t1426.htm Deedlitt Annoncée à la date du 27 septembre 1455. Citation:Charte du mérite artésien : L'Ordre du Chevalier au Cygne Préambule L'Ordre du Chevalier au Cygne n'est en rien un ordre de chevalierie mais est un ordre du mérite artésien. Il n'y a et ne peut y avoir aucun adoubement. Celui-ci est sous la bénédiction de Saincte Ide et fait honneur au Chevalier au Cygne. Son but est de reconnaitre les personnes ayant oeuvrées pour l'Artois et de leur faire honneur. Titre I : de ... L'organisation artésienne Fri, 23 May 2008 00:28:41 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/l-ordre-du-merite-artesien-l-ordre-du-cygne-t1426.htm#9672 http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/l-ordre-du-merite-artesien-l-ordre-du-cygne-t1426.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/decrets-municipaux-en-vigueur-en-artois-t1113.htm Navigius Amiens Dernière publication le 16 novembre et applicable à partir du 17 novembre Décrêt de principe En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre. Décrêt concernant les salaires Le salaire minimum en vigueur est de 15 écus. Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour escroquerie. Décrêts ... L'organisation artésienne Mon, 04 Feb 2008 20:59:53 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/decrets-municipaux-en-vigueur-en-artois-t1113.htm#8282 http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/decrets-municipaux-en-vigueur-en-artois-t1113.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/lois-et-coutumes-artesiennes-t1114.htm Navigius De Legibus et Consuetudinis Artesiae *Lois et coutumes artésiennes* Version actualisée au 25 novembre 1455 Nota : Dans ce texte, le bourgmestre désigne le maire, l'hôtel de ville la mairie, les forces du guet la police, l'Ost d'Artois l'armée, le Conseil le Conseil d'Artois, et le citoyen le citoyen artésien. Livre I : De la promulgation et de l'application des lois et des dispositions générales 1.1 : Les lois du présent code sont exécutoires dans tout le territoire ... L'organisation artésienne Mon, 04 Feb 2008 21:08:41 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/lois-et-coutumes-artesiennes-t1114.htm#8289 http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/lois-et-coutumes-artesiennes-t1114.htm http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/constitution-artesienne-t1112.htm Navigius Constitution Artésienne Le texte suivant, publié le 30 Janvier 1452, est valable et reconnu, à partir du 1 Février 1452 Dernière mise à jour le 13 novembre 1455 Nota : dans ce texte, le bourgmestre désigne le maire, l'hôtel de ville la mairie, les forces du guet la police, l'Ost d'Artois l'armée. Préambule Au nom de Dieu Tout-Puissant, les autorités du Conseil d’Artois conscientes de leur responsabilité envers la Création, conscientes de leurs devoirs envers le Roy, ainsi ... L'organisation artésienne Mon, 04 Feb 2008 20:54:04 GMT http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/constitution-artesienne-t1112.htm#8280 http://artois-ambassades.forumactif.com/l-organisation-artesienne-f39/constitution-artesienne-t1112.htm