[BOURGOGNE] Traité commercial

Elleurc · Sage parmi les sages Nombre de messages: 247 Date d'inscription: 20/08/2005

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Traité commercial entre la Bourgogne et l’Artois

Article premier :

La Bourgogne et l’Artois s’engagent à pourvoir aux besoins de la région alliée si cette dernière est dans le besoin sauf si leur région est dans une situation similaire.
Par exemple si la Bourgogne est en manque de fer et que l’Artois en possède suffisamment, l’Artois sera tenue de vendre à la Bourgogne de quoi subsister le temps de régler la crise à laquelle elle serait confrontée. Cela est valable pour toutes les matières premières et secondaires et réciproquement avec l’Artois.

Article second :

Les marchands chargés de ces échanges inter duchés seront annoncés à la région demandeuse et il sera indispensable que le stock du marchand soit intégralement acheté par la région demandeuse ou un de ses représentants ou encore habitant.
Les marchands en charge de ses échanges devront être escortés jusqu’à la mi-parcours par deux soldats de la région exportatrice puis pour l’autre moitié par deux soldats de 150 PF minimum de la région importatrice.

Article troisième :

Tout brigand ayant attaqué un marchand Artésien ou Bourguignon en charge de transporter des marchandises dans le cadre du précédent traité devra être livré à la justice d’une des deux régions précitées.
Les procureurs auront charge d’annexer le présent document afin de définir les peines encourues pour les dits brigands, celles-ci ne pourront être différentes dans l’une ou l’autre de ces régions.

Article quatrième :

Les ambassadeurs bourguignons seront chargés de faire le relais entre les Cac des deux régions et le chambellan de chaque région afin que tout échange soit connu de leurs conseils ducaux respectifs.
La charge de répertorier les marchands en charge de ces échanges sera dévolue au Conseiller du Cac ou au Cac lui-même si ce dernier ne possède pas d’adjoint.

Article cinquième :

Charge est dévolue à l’ambassadeur de chaque région de convenir avec le capitaine de l’armée de sa région des modalités de la mission d’encadrement.
Le capitaine devra fournir les noms des soldats chargés de cette mission afin que l’ambassadeur puisse transmettre ses informations à l’ambassadeur de la région importatrice qui transmettra ces informations au conseil de sa région via le chambellan.

Rédigé le 6 mars 1454
Par Sieur Grobmaster
Ambassadeur de Bourgogne en Artois.

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Comte de Bournonville ~ Régent d'Artois
"La seule chose qui permet au mal de triompher, c'est l'inaction des hommes de bien."