TRAITE D'ALLIANCE MILITAIRE ARTOIS/BOURGOGNE

Article 0 - Préambule

Les hautes parties contractantes :
Dame Armoria, Régente de Bourgogne,
Messire Seb1917, Comte d'Artois,
Conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir exprimer leur amitié par la présente alliance militaire.

Article 1 – Objet

Les signataires, dans l'objectif ambitieux de faire régner la paix entre les duchés et comtés du monde connus, déclarent vouloir agir de concert pour assurer la paix sur leurs terres.
À cette fin, chacun des signataires déclare se porter garant du territoire de l'autre signataire, et s'engager à déclarer la guerre à tout agresseur de l’autre partie signataire.

Article 2 – Définition de l'agression

L'agression est une intervention sans autorisation d'une ou de plusieurs personnes étrangères, soit le fait d'une armée constituée, soit le fait d'un groupe armé, sur le territoire de l'un des signataires, mettant en danger la sécurité des personnes et/ou des biens. Le traité sera appliqué sans délai en cas d’agression sur l’un des Duchés signataires sauf si le duché concerné est à la cause première de l’agression.

Article 3 – Effets de l'alliance

Un Haut Siege interducal de crise se mettra en place immédiatement à la signature du traité.
Ce Haut Siege interducal de crise procédera à la création d’un Etat Major Interducal. Ce dernier sera révisé tous les deux mois.
En cas de besoin, une aide matérielle du duché aidant au duché agressé peut se faire jour.
Ce présent traité influera sur l’ensemble des autres traités signés par les deux duchés antérieurement et postérieurement à la signature de ce traité.

Article 4 – Article confidentiel.

Article 5 – Etat Major Interducal

L’Etat Major Interducal se réunira en cas de manœuvres inter-armées et en cas de montée de crise. Il a le pouvoir, après consultation et autorisation du Haut Siege interducal de crise de déclencher une situation de crise et de procéder alors à une mobilisation partielle ou générale des armées dans les deux duchés.
Dès lors, en cas d’agression concrète sur le territoire de l’un des deux duchés, le commandement unifié prendra les mesures les plus propres à mettre fin à cette menace.
Toute action militaire ne peut être décidée que par ce commandement unifié.

Article 6 – Les traités contractés avec d’autres duchés ou comtés

Les deux provinces contractantes ne concluront aucune alliance et ne participeront à aucune coalition dirigée contre l'une d'elles ; elles ne prendront aucun engagement incompatible avec les dispositions du présent Traité.
Le présent article ne remet pas en cause les traités signés précédemment. Néanmoins, comme mentionné ci-dessus, les signataires s'engagent à refuser toute proposition d'agression ou autre contre le duché/comté associé même dans le cas d'accords précédents.

Article 7 – Des destructions occasionnées sur le territoire agressé

En cas de besoin, le duché victime peut faire la demande au duché aidant d’une aide en ressource, remboursable. Le duché se verra dans l’obligation contractuelle de fournir l’aide demandée au mieux de ses possibilités.

Article 8 – Des prises de guerre

Toutes les prises de guerre opérées dans le cadre des opérations militaires seront l’objet d’une répartition équitable décidée par le Haut Siege interducal de crise.

Article 9 – Des dommages de guerre

Au titre des dommages occasionnés par la guerre, l’agresseur sera sommé de verser une compensation en nature ou en écus aux deux duchés signataires qui se répartiront les dommages selon la décision du Haut Siege interducal de crise.

Article 10 - des Alliances

La signature de traités futurs devra s'efforcer de ne pas remettre en cause celui présent. A défaut, le respect de la hiérarchie dans l'implication entre les différents comtés/duchés sera maintenu comme suit :
Pas de traités connus
Traité de Non Agression
Traité de Paix
Traité Concorde
Traité d'Alliance


Signé et Scellé à Arras le Septième jour du mois d'Aoust 1454.

Son Excellence Seb 1917, Comte d'Artois

Témoins officiels :
Thelvynotep, Chambellan d'Artois
Fraga33, Ambassadeur

Au nom du Duché de Bourgogne:
Armoria d'Ylfan Régente de Bourgogne

Témoins officiels :
Maathis, Chambellan
Erwyndyll, Ambassadrice [/quote]