| | | [CHAMPAGNE] Traité de Paix |    |
| | Auteur | Message |
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artoisgouv
Dignitaire
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Date d'inscription: 23/07/2005
 |  Sujet: [CHAMPAGNE] Traité de Paix  Mar 31 Oct - 14:17 | |
| | Citation: | Les hautes parties contractantes :
Dame Dotch d’Appérault, Duchesse de Champagne,
Messire Seb1917, Comte d'Artois,
Conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir exprimé la paix entre leurs deux contrées afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Article I - Objet :
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite paix soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette paix, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article II - De la Suzeraineté de chaque Duché :
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent par ce traité la suzeraineté de chacun des deux comtés/duchés sur les villages faisant parties de leur territoire respectifs.
Article III - Du Principe de Non-agression :
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant la paix entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance au Roy.
Article IV - Des Intentions Économiques :
En partenaires civilisés, les parties contractantes s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Article V - De la Pérennité du Traité :
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Au nom de la Champagne : Dotch d’Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne
Au nom de l’Artois : Seb1917, Comte d’Artois
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|  | | Alazaïs
Pacificateur Suprême
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Date d'inscription: 31/07/2006
| | Sujet: Re: [CHAMPAGNE] Traité de Paix Ven 30 Mai - 23:49 | |
| | Citation: | Faict à Reims le 28e jour du mois de mai de l’an de grasce 1456.
A tous présents et advenir, salut.
Sous le regard de l’Eglise Aristotélicienne et dans le contexte de la médiation mise en place par celle-ci, le Comté d’Artois, le Duché de Champagne ainsi que le Domaine Royal et la Couronne de France ont participé à des négociations visant à mettre un terme définitif au conflit entre les 2 provinces.
Les participants furent :
o Beeky d'Appérault, Duc de Champagne, par nomination royale.
o Caturix de Cénorel, Baron de Bacqueville-en-Caux, soutien nommé par et pour la Couronne.
o Grégoire d'Ailhaud, Comte de Lille et Saint-Omer, par nomination artésienne.
o Lysandre de Mistra, Comte d'Artois, de droit.
o Ottobismarck, Primat de France et Evêque d'Orléans, représentant neutre, de droit
o Pisan d'Harcourt, Vicomtesse de Chelles, pour la Couronne de France, GO et représentant par délégation le GMF, Son Altesse la Princesse Armoria de Mortain, de droit.
o Sardanapale de Hauteville, Vicomte de Termonde, soutien nommé par et pour l'Artois.
o Père Pharaon36, Nonce apstolique de Champagne, Vicaire Général de la province ecclesiasitique de Reims, de droit à la coordination des négociations.
Ces négociations, bien que partant sur de nombreuses divergences, ont fini par porter leurs fruits et la paix est dès à présent scellée et effective. La paix étant censée être période où nulle rancœur ne doit naître des décisions actuelles l’état géographique ne diffère pas entre l’avant et l’après guerre.
Voici les quelques points qui en ressortent :
o Signature d’un nouveau traité de paix : Compiègne reste Champenoise, par volonté du Roy, et la mine d’or reste artésienne.
o La mine d’or entre Péronne et Compiègne appartenant à l’Artois, une armée artésienne devra néanmoins en reprendre le contrôle étant actuellement sous celui champenois.
o L’Artois reconnait qu’il est l’agresseur et est le déclencheur du conflit actuel, démarré sous l’impulsion de Niria de Ponthieu, et que même s’il y avait des arguments la voie des discussions n’a pas été utilisés comme elle l’aurait du en cas de contentieux de par le traité de paix et les liens avec son Suzerain.
o Niria de Ponthieu sera dès lors amenée devant la Justice royale. (cf déclaration du Comte d’Artois)
o L’Artois reconnaît que la bonne-ville de Compiègne est terre du Roy par volonté royale.
o Le Domaine Royal reconnait qu’il y avait une autre alternative aux assauts sur Péronne quand l’Artois proposait une trêve, même si la rupture unilatérale de l’Artois du traité de paix lui en donnait le droit.
o Les frais de guerre sont à charge de l’agresseur, exception faite des jours d’assauts effectués par les troupes royales dans le point précédent.
o Afin d’enlever toute ambiguïté, l’épée tenue par la statue de feu Caedes en la bonne-ville de Reims sera tournée vers le ciel. L'épée étant symbole de l'homme de foi.
Une commission sera mise en place pour établir la valeur de ces frais. Les bénéfices engendrés par la mine par la Champagne seront bien entendu considérés dans le compte.
La commission en question sera composée de représentants Artésiens et Champenois ainsi que de toute personne voulue par l’une des deux parties. Les frais seront payables en plusieurs fois sur une période de 12 mois, afin de ne pas déstabiliser l’Artois sortant de guerre.
Les présentes dispositions prennent effet immédiat. Il sera donné 3 jours à chaque province pour retirer toutes les armées du « lieu sanctuaire ». Autorisation est accordée pour l’armée aux portes de Tastevin ainsi qu'une armée artésienne pour reprendre la mine et quitter la zone directement après la reprise.
Pour le Roy, pour la Pairie,
Armoria de Mortain, Grand Maître de France
Pour l'Artois,
Lysandre de Mistra, Comte d'Artois
Pour la champagne,
Beeky d'Appérault, Duc de Champagne
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| Citation: | Traité de paix entre le Comté d’Artois et le Duché de Champagne
Nous, Lysandre de Mistra, Comte d’Artois et représentant de l’Artois, et nous, Beeky d’Appérault, Duc de Champagne et représentante de Champagne,
Forts de notre volonté de voir les blessures du passés enfin cicatrisées et les fantômes du passé s’envoler,
Soucieux du bien être de notre peuple et sachant que nulle guerre éternelle pour des rancœurs futiles n’est bénéfique,
Avec la volonté que cette paix soit pérenne et qu’aucun ne puisse venir remettre en cause celle-ci,
Avons décidé le traité suivant :
Article I – Objet
Compiègne a vu au pied de ses murs nombres de personnes tombées, nombres de corps qui ne bougeront plus, nombres de pertes, nombres de destins finis, nombres de vies déchirées et tant d’autres douleurs. Quel qu’en soit la cause, que l’un est bien fait et l’autre mal par le passé, il est certain qu’engager un peuple dans une guerre pour les folies de certains ne peut que créer à nouveau toute cette souffrance. Il n’y a nulle plaisir à prendre une vie faite par le Très Haut quand la cause dépasse un droit légitime de défense. Le passé a eu ses erreurs, à nous de ne pas les commettre à nouveau.
Au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, nous nous offrons mutuellement une paix et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite paix soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette paix, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article II – De la Suzeraineté de chaque province
Nous reconnaissons que :
o L’Artois est formé des bonnes-villes d’Arras, Amiens, Azincourt, Bertincourt, Calais, Cambrai et Péronne.
o La Champagne est formée des bonnes-villes de Reims, Argonne, Clermont, Compiègne, Conflans-lès-Langres, Sens, Sainte-Menehould, Troyes et Varennes.
Article III - Du Principe de Non-agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant la paix entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées respecteront leur allégeance au Roy.
Article IV – Statut de « lieu sanctuaire »
De la bonne-ville de Compiègne, en Champagne, jusqu’à la bonne-ville de Péronne, en Artois, incorporant le nœud artésien entre celles-ci et sa mine d’or, et s’étendant jusqu’à l’abbaye de Tastevin [pas le nœud IG] à partir de Péronne auront dès à présent le statut de « lieu sanctuaire ».
Ce statut confère les particularités suivantes :
o Art 1 - Aucune armée, d’où qu’elle vienne, ne peut entrer, stationner, se déplacer ou être créée.
o Art 2 - Exception est faite pour toute armée ayant reçue autorisation du Comte d’Artois et du Duc de Champagne.
o Art 3 - En cas de contentieux entre les 2 provinces, l’Archevêque métropolitain de Reims peut ou non accorder une autorisation.
o Art 4 - Exception est faite pour les armées épiscopales respectant les traités les reliant aux autorités locales.
o Art 5 - Toute armée n’ayant pas reçu d’autorisation sera ennemie à l’Eglise Aristotélicienne, l’Artois, à la Champagne et se verra détruite conjointement dans les plus brefs délais.
o Art 6 - Tout membre appartenant à une armée considérée comme ennemie au sens de l’Art 5 sera irrémédiablement bannie des 2 provinces après avoir été porté en Justice, temporelle.
o Art 7 - Les groupes armés, corps d’armes et lances, ne sont pas concernés et sont toujours autorisés dans les limites fixées par les lois locales.
o Art 8 - Le présent statut et les dispositions en découlant n’ont pas de limite dans le temps.
Art V – De la continuité du traité
Nous, ainsi que nos héritiers et successeurs nous engageons à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Faict à Reims le 28e jour de mai de l’an de grasce 1456.
Pour l’Artois
Sa Grandeur Lysandre de Mistra, Comte d’Artois
Pour la Champagne
Sa Grasce Beeky d’Appérault, Duc de Champagne
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| Citation: | Faict à Reims le 28 mai de l’an de grasce 1456.
A tous présents et advenir, salut.
Vu le traité de paix liant le Comté d’Artois au Duché de Champagne ;
Vu que, bien que les guerres font couler le sang et peuvent être cruelles, la coutume veut que la guerre soit déclarée préalablement à une attaque militaire ;
Vu le lien unissant le Comté d’Artois et son Régnant avec la Couronne de France et son Suzerain et Roy Levan III ;
Vu que rappel a été fait de la part du Roy concernant la ville de Compiègne, qu’il y a eu désaveu formel et que « ce que veut prince fait loi » ;
Attendu qu’une armée artésienne a assiégé la bonne-ville de Compiègne en rompant ladite paix ;
Et attendu que l’attaque militaire n’est la suite d’aucune demande diplomatique, utilisant par là les armes sans avoir essayé de préservé ladite paix ;
Attendu qu’aucune déclaration de guerre n’a été faite préalablement à l’attaque militaire ;
Attendu que Niria de Ponthieu, Comtesse d’Artois à l’époque et chef des armées artésiennes, étaient au fait et a agit en principale actrice ;
Attendu qu’aucun changement n’a eu lieu dans les intentions de Niria de Ponthieu durant son mandat ;
Nous, Lysandre de Mistra, Comte d’Artois,
Portons plainte à l’encontre de la précédente Comtesse d’Artois, Niria de Ponthieu, pour dérogeance pour avoir attaqué son Souverain et Suzerain.
Portons à connaissance le fait que notre procureur instruira procès pour crime de lèse-majesté en le Palais de Justice artésien, et que demande serait faite afin de porter l’affaire en Haute Cour de Justice par incompétence du tribunal d’Artois à juger l’affaire.
Portons à connaissance que nous souhaitons rendre sa candidature invalide pour sa félonie rendue effective par désaveu formel.
Lysandre de Mistra,
Comte d'Artois
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_________________   |
| | | | Aterfalco
Eternel passant
Nombre de messages: 49
Localisation: Cambrai, Artois
Date d'inscription: 12/09/2006
| | Sujet: Re: [CHAMPAGNE] Traité de Paix Ven 24 Juil - 18:18 | |
| | Citation: | Par la présente, j’annonce publiquement que nous sommes libérés des engagements qui nous liaient de part le traité de paix entre la Champagne et l’Artois
En effet, le traité que tout le monde peut consulter ici
http://ambassade-champagne.forum-actif.net/bibliotheque-des-traites-f7/artois-traite-de-paix-28-05-1456-t334.htm
Et vu le procès du vicomte de Chelles, le nommé Tomsz
http://conseilchampagne.forum2jeux.com/la-salle-d-audience-f80/proces-opposant-le-04-11-1456-tomsz-a-la-champagne-t5267.htm
Il apparait clairement que le conseil de Champagne et/ou sa justice fait preuve d’une mauvaise volonté certaine quant à l’établissement de la justice pour une personne ayant sciemment mis en danger le dit traité.
Bien que nous ne nous permettrons aucune ingérence dans leur affaire, le fait que Tomsz ait commencé à créer une armée est telle le bébé dans le ventre de sa mère, c'est-à-dire existante.
La Duchesse de Champagne de l’époque, l’honorable Maltea avait pris les mesures nécessaires quant à la dissolution de cette armée, allant même jusqu’à requérir l’aide de la GMF Armoria pour que Tomsz retrouve la raison.
Ces mesures étaient à notre sens appropriées, à savoir la mise en accusation pour haute trahison du Vicomte de Chelles.
Ce procès étant mis au point mort depuis plus d’un mois, en plus du fait que le procès IG ait été annulé nous apparait donc d’une manière claire et formelle un manquement clair à l’article IV.6
Citation:
Art 6 - Tout membre appartenant à une armée considérée comme ennemie au sens de l’Art 5 sera irrémédiablement bannie des 2 provinces après avoir été porté en Justice, temporelle.
Nous estimons par la même occasion que la Champagne est en faute concernant l’application de l’article 1 que je cite
Citation:
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette paix, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Le soutient indirect de messire Tomsz nous apparait à ce jour clair du fait de « l’oubli » volontaire ou non.
Et il est totalement clair que messire Tomsz a fait un acte clair visant à altérer la dite paix.
De cette libération de ces engagements découle donc et ceci jusqu’à nouvel ordre
- Annulation de la zone dite sanctuaire
- plus de la commission de dette
- plus de procès du gang de Reims
Concernant nos intentions, la paix en tant que vassal de la couronne sera de fait conservée. J’ai personnellement prêté allégeance à la Couronne et il ne saurait être question pour ma part de renier ma parole.
Etant personnellement un homme de paix de surcroit, il n’y a absolument aucune intention d’entamer une autre guerre qui signifierait une mise à mal explicite et dangereuse du cout humain et matériel que représente une guerre pour l’Artois.
J’ai personnellement une grande tristesse concernant le piétinement de la mémoire de dame Maltéa et de l’effort sans équivoque qu’elle a effectué pour préserver le dit traité.
C'est bel et bien en la mémoire de Maltea et de Gnia qui présageait une nouvelle ère concernant une meilleure relation entre nos deux régions que les procès ainsi que la coopération exceptionnelle concernant les présumés brigands ont pu voir le jour.
De ce piétinement unilatéral découle donc de la libération des engagement comme l'indique le dit traité
Beaucoup s’interrogeait du fait que les procès du gang de Reims n’avançaient pas depuis quelques temps, j’espère par cette déclaration établir la lumière concernant ce non avancement de ces procès, je regardais en parallèle le procès de Tomsz.
Pour finir, du fait que l’EA était peut être sensée signer le dit traité puisque pleinement impliqué dans son élaboration, j’aimerai une réponse clair car il n’y a pas de signature des représentants de l’EA dans le dit traité.
Du fait également de la non assistance de l’EA concernant la sécurisation de la dite zone sanctuaire, il apparait clairement que les frontières sont des passoires en plus d’être un repère de brigands que l’on ne peut pas châtier.
Ce point constitue donc également une grave défaillance de la sécurité qui met également en doute la validité de ce dit traité.
Arras
Le 11 / 01 / 1457
Groland de Sade, Comte d’Artois
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~ Artois rends toi! Que nenny ma foy ! ~
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