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 [KINGDOM OF SCOTLAND] Pacte de non agression

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AuteurMessage
Deedlitt
Pacificateur Suprême


Nombre de messages: 785
Localisation: Arras
Date d'inscription: 14/12/2005

MessageSujet: [KINGDOM OF SCOTLAND] Pacte de non agression   Lun 20 Oct - 2:37

Citation:
Pacte de non-agression Artois/ Kingdom of Scotland

Nous, les hautes autorités d'Artois,
Nous, les hautes autorités du Kingdom of Scotland,

Dans notre volonté de rassembler et aider nos deux peuples et leurs générations futurs,
Dans le but d'écrire, de fixer et de signé un engagement pacifique et réciproque entre l'Artois et le Kingdom of Scotland,

Nous avons décidé le traité suivant:

Art 1.
Les hautes autorités d'Artois et les hautes autorité d'Écosse, ainsi que les membres de leurs conseils respectifs, s'engagent à ne pas laisser passer leurs forces militaires sur leurs terres respectives sans autorisations.

Art 2.
Le comte d'Artois et le Stewart d'Écosse, ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (pillage de mairie, formatation de révolte,...)

Art 3.
Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Art 4.
Ce traité pourra être annulé par le Conseil Artésien nouvellement élu après chaque élection, dans un laps de temps de une (1) semaine à compter du jour de l'élection du Comte et par le Stewart of Scotland dans la première semaine du cycle de deux mois (Janvier, Mars, Mai, Juillet, Septembre, Novembre). Durant ce laps de temps, ce traité aura toujours force de loi aux yeux de tous. Une fois passé ce délai, si le conseil nouvellement élu n'a pas émis le souhait d'annuler ce traité, il sera considéré comme reconduit. Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Ce traité prend effet dès la signature des deux parties jusqu'à son annulation par l'un des parties ou par entente commune. Les autorités des deux parties s'engagent à informer leurs peuples respectifs de ce traité dès sa signature.

Signé à Arras le 19 Octobre de l'an de grâce 1456

Signé dans les Ambassades Nationales d'Ecosse le 16 Septembre de l'an de grâce 1456.


Les signataires:

Sa Grandeur Agnès de Saint Just, Comtesse d'Artois.



His Excellency Korna Fraser, The Steward of Scotland.




Les témoins:

Pour l'Artois :

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Chambellan d'Artois


Gabyc Fraser, Ambassadeur d'Artois.

Pour le Royaume d'Ecosse:

Padraig MacKenzie, Chancellor of the Kingdom of Scotland

________________________________________________
Citation:

Non-agression pact Artois/ Kingdom of Scotland


We the high authorities of Artois,
We the high authorities of the Kingdom of Scotland


In our willing to bring together our two peoples
Concerned about affixing in writing a reciprocal pacific commitment between the peoples of Artois and the Kingdom of Scotland, so that this continues for the next generations.

We decided the following treaty:


Art.1
The high authorities of Artois, and the high authorities of Scotland as well as the members of their respective councils undertake not to allow their military forces pass onto their respective territories without express authorization.

Art.2

The duke of Artois and The Stewart of Scotland, as well as their respective councils, undertake to not create any troubles on the other signatory territory by any possible ways (looting, revolt).

Art.3

This agreement does not create any mutual defense obligation.

Art.4

This treaty can be canceled by the council of Artois per the first week of new council. The Stewart of Scotland can cancel the treaty on the first week of 2 month cycle (January, March, May, July, September, November). Once this time is finished, if the authorities have not expressed the wish to cancel the treaty, it will be considered as renewed. By a mutual agreement, the rewriting of the treaty in its integrity or partially will be discussed with both parties prior to signing and taking effect.
Any unilateral cancellation in a war situation will be assumed as an high treason act and could lead to full retaliation.

This treaty is in effect from the moment of signing by both parties to its cancellation by one or other part. The authorities of each party are bound to alert their people of the context of the treaty from the moment of its signing.


Signed in Arras the 19h October in the year of our Lord 1456

Signed in the Scottish National Embassies 16th September 1456.


The signatories:

His Excellency Agnès de Saint Just, Countess of Artois.



His Excellency Korna Fraser, The Steward of Scotland.




The Witness:

In the name of Artois:

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Chambellan of Artois



Gabyc Fraser, Ambassador of Artois.

In the name of the Kingdom of Scotland:
Padraig MacKenzie, Chancellor of the Kingdom of Scotland

_________________
Épouse d'un Comte, beau, fort, intelligent, tendre, attentionné, doux, talentueux, poète, élégant, généreux, romantique, galant, patient, taquin, drôle ...Comment ça les signatures sont limitées en place ? Il a trop de qualités c'est pour ça !
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