Préambule
La noblesse artésienne, dans un soucis de formation de son organisme et de la constitution d'une institution à son nom, est soumis à cette présente charte en plus de celle définit par la Hérauderie Royale.


Titre I : de l'institution de la noblesse artésienne

Art 1
La noblesse artésienne se réunit au Conseil des Feudataires d'Artois au Chateau d'Arras.

Art 2
La noblesse artésienne est composée de toutes les personnes possédant un fief en Artois, répertorié dans la nobiliaire à la Hérauderie Royale.


Titre II : de l'organisation de la noblesse artésienne

Art 1
Le Comte d'Artois est la personne qui représente la province. Il reste donc, par définition, la personne qui est à la tête de la noblesse artésienne.

Art 2
L'Assemblée des Comtes est composée des anciens Comtes d'Artois, ayant été élus comme tel, résidants sur le sol artésien, possédant un fief référencé comme tel par la Hérauderie et toujours présent en Artois. Ils possèdent tous une voix et ce quelque soit la durée et le nombre de mandats exercés. Le Héraut d'Artois peut assister aux séances de l'Assemblée Dirigeante comme expert de la Hérauderie et par conséquent n'a pas le droit de voter.
Cette assemblée sera un organe indépendant du Comte en exercice. Son rôle ne sera que consultatif par respect de l'Art 1.

Les membres actuels de l'Assemblée des Comtes sont :
- Krocodile, Comte de Noyon
- Luzifer, Comte de Ponthieu
- Elleurc de Reigner, Comte de Bournonville
- Pluchon73, Comte de Saint Pol
- Canarisland, Comte d'Avesne
- Nicola d'Ailhaud, Comte de Béthunes
- Groland, Comte de Cambrésis
- Grégoire d'Ailhaud, Comte de Sainct-Omer

Art 3
Le Comte d'Artois ayant terminé son règne et obtenu un fief de retraite pour son mandat de Comte intègre l'Assemblée des Comtes.


Titre III : des annoblissements

Art 1
Le Comte d'Artois, l'Assemblée des Comtes et le Héraut d'Artois se réunissent à la Salle des Sceaux.

Art 2
Les demandes d'annoblissement, accompagnés d'un dossier explicatif, se font par le Comte d'Artois ou un membre de l'Assemblée Dirigeante à la Salle des Sceaux.

Art 3
Un vote consultatif est ouvert sur chaque demande d'annoblissement.

Art 4
Seul le Comte en exercice peut envoyer les patentes à la Hérauderie, via le Héraut d'armes d'Artois, pour une demande d'annoblissement. C'est donc lui qui garde le dernier mot sur le vote de l'Art 3.


Titre IV : des devoirs de la noblesse artésienne

Art 1
La noblesse artésienne doit toujours répondre à un appel du Comte d'Artois, représentant élu de la province.

Art 2
Une exception est faite si l'Assemblée Dirigeante se positionne à l'encontre de l'appel de l'Art 1. Néanmoins, il est toujours possible que le Comte d'Artois demande une destitution de titre à l'encontre de ces personnes.

Art 3
En cas de régence, c'est l'Assemblée Dirigeante qui dirige la noblesse artésienne.

Art 4
La noblesse artésienne doit respecter les statuts définis par la Hérauderie Royale.
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Titre V : de l'évolution de la noblesse artésienne

Art 1
La présente charte peut être modifiée à la majorité absolue au sein de la Salle des Sceaux.

Art 2
Toute modification, avant d'être acceptée, requiert aussi l'approbation du Conseil artésien.


Charte rédigée en mars 1455 par le Conseil d’Artois, sous la direction du Juge et Capitaine Thegregterror ainsi que de l'apport des travaux du Vicomte Vandusse.