Annonces artésiennes

[quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons qu'avec [b]10 voix[/b] en faveur pour 6 voix requises, le nouveau [b]Code Militaire de l'Ost artésien[/b] est accepté et [b]promulgué[/b]. Il entre donc en action dès ce jour.

Voici le nouveau code de notre Ost :[/size][/color]

[quote]
[size=20][color=darkred]Code militaire de l'Ost artésien[/color][/size]


[size=18][b]1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté d’Artois[/b][/size]
[size=16][b]  1.1. Généralités[/b][/size]

            Article 1.1.1.
            L’Ost du Comté d’Artois constitue l’organe de défense de l’Artois. Il est garant de l’intégrité des terres artésiennes, de ses citoyens et de son Conseil.

            Article 1.1.2.
            L’Ost du Comté d’Artois est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville artésienne et regroupées dans deux forts, par les réservistes, prêts à intégrer d’urgence les lances ou armées en cas d’alerte, ainsi que par la marine militaire.

            Article 1.1.3.
            L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée de deux forts et d’un port militaire :
            • Fort de l’Est : regroupant les garnisons d’Arras, de Cambrai et de Péronne.
            • Fort de l’Ouest : regroupant les garnisons d’Azincourt, de Bertincourt et de Calais.
            • Port militaire : regroupant les marins de la marine militaire artésienne.

            Article 1.1.4.
            L’ordre de mobilisation de l’Ost du Comté d’Artois peut être instauré par le Comte en accord avec le Capitaine, et inversement.

      [b][size=16]1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté d’Artois[/size][/b]

            Article 1.2.1.
            Le Comte ou la Comtesse d’Artois est l’officier le plus haut gradé de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté d’Artois. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

            Article 1.2.2.
            Le Capitaine est le commandant en chef des opérations de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire au travers des différents corps armés. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine a le pouvoir de révoquer, de dégrader ou de promouvoir n’importe quel militaire.

            Article 1.2.3.
            Le Connétable est chargé de la défense de tout le territoire artésien, de la mise en place de la conscription et de l’intendance générale de l’Ost en cas de conflit et de la non-disponibilité du Capitaine. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Comte et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.

            Article 1.2.4
            Le Sénéchal dirige/organise/coordonne un des deux forts d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion du fort qui lui est attribué et de sa tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.
            L’Amiral dirige/organise/coordonne le port militaire d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix par rapport à la marine et aux besoins en navires du Comté. Il est responsable de la gestion du port qui lui est attribué, de sa tenue ainsi que des états et des feuilles de route des bâtiments militaires artésiens. Il est l’officier supérieur des Capitaines de navire.

            Article 1.2.5.
            Le Lieutenant assiste le Sénéchal dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Sénéchal et de le conseiller dans ses choix ; il devra s'assurer que les ordres passent vers les rangs. Il sera également responsable du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir que maximum deux Lieutenants par fort, sans que cela soit une obligation. Il est l’officier supérieur des Sergents.
          Le Capitaine de navire est responsable du navire qui lui est confié. Il reçoit ses ordres de l’Amiral, et sur son navire, pourra prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’assurer au mieux la mission qui lui est confiée. Il est responsable de l’état de son navire, des cartes et routes maritimes à emprunter. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un seul Capitaine par navire. Il est l’officier supérieur des Quartiers-Maîtres.

            Article 1.2.6.
            Le Sergent assiste le Lieutenant dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Lieutenant et de le conseiller dans ses choix. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers les soldats. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de la formation des groupes (corps d’arme ou lance) de sa garnison. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un sergent par garnison. Il est l’officier supérieur des Soldats.
            Le Quartier-Maître assiste le Capitaine de navire dans ses fonctions, et reçoit ses ordres du Capitaine de navire. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers l’équipage. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de l’embarquement de l’équipage dans le navire, ainsi que des vivres à bord. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un Quartier-Maître par navire. Il est l’officier supérieur des Matelots.

            Article 1.2.7.
            Les Soldats forment les troupes de l’Ost d’Artois. Ceux-ci seront affectés dans une des spécialisations suivantes :
            • archerie : archer et arbalétrier
            • maniement de l'épée : épéiste et spadassin
            • maniement de la lance : lancier et hallebardier

            Les Matelots forment les troupes des marins de la marine militaire d’Artois.

          Article 1.2.8.
            Si le Comte, Capitaine, ou Connétable sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Comte, de Capitaine ou de Connétable.


[size=16][b]
      1.3. Des troupes de réserves [/b][/size]

            Article 1.3.1.
            La compagnie de réserve est composée des réservistes volontaires et est appelée seulement en cas d'urgence.
            Celle-ci est composée de tous les volontaires qui se seront préalablement inscrits auprès des officiers de l’Ost de leur ville, ou auprès du Capitaine ou du Connétable de l’Ost. Un registre des réservistes par ville artésienne sera tenu à l’Etat-Major, et copie des noms seront distribués aux Sénéchaux, selon le fort auquel appartient la ville du réserviste. Les réservistes signeront un serment au moment de leur inscription sur le-dit registre des réservistes.

            Article 1.3.2.
            Tous réservistes inscrits sur la liste des réservistes devront passer au moins une fois par mandat comtal au terrain d’entraînement des réservistes, afin de garder leur condition et leur forme. Ils seront ainsi formés aux tactiques et manœuvres militaires.

            Article 1.3.3.
            En cas d’alerte et de mobilisation des réservistes, ceux-ci sont tenus au devoir d’obéissance comme n’importe quel soldat artésien.
          Tous réservistes quittant l’Artois [déménagement IG], refusant d’obéir aux ordres de ses supérieurs de l’Ost en cas d’alerte, ou étant reconnus coupables de crime de Trahison ou Haute trahison comme prescrit par les lois artésiennes se verront rayés de la liste des réservistes artésiens.


[size=16][b]
      1.4. De l’hôpital militaire [/b][/size]

            Article 1.4.1.
           L’Hôpital militaire ayant été fusionné avec l’hôpital civil, il répond à ses propres règles.
            En cas d’alerte les membres de l’hôpital artésien seront d’office mobilisés pour les soins à apporter aux soldats.


[size=16][b]
      1.5. Du Centre Tactique[/b][/size]

            Article 1.5.1.
            L’Etat-Major reprend le rôle de Centre Tactique. Le Capitaine en est le responsable, aidé en cela par le Connétable et les deux Sénéchaux, ainsi que de l’Amiral pour tout ce qui traite de la marine.
          Le cas échéant, un des membres de l’Etat-Major pourra proposer la participation d’un Tacticien militaire reconnu si la situation l’exige.

[size=16][b]
      1.6. De la Chapelle Militaire[/b][/size]

            Article 1.6.1.
            La Chapelle militaire est tenue en la personne de l'Aumônier. Cette personne doit être au moins diacre aristotélicien. Elle aura pour charge de soutenir spirituellement les troupes combattantes qui le souhaitent et de les conduire au Salut éternel.


[size=16][b]
      1.7. De l'Académie Militaire[/b][/size]

            Article 1.7.1.
           L'Académie militaire est le lieu où le futur soldat reçoit une formation pratique, axée sur le travail du soldat sur le terrain. Elle est ponctuée de manœuvres militaires et d'exercices divers, et se ponctue par des examens. Ses examens réussit, l'aspirant soldat ou matelot devient soldat ou matelot de plein exercice.

            Article 1.7.2.
            Son directeur est désigné par le Capitaine parmi les officiers ou vétérans de l'Ost. Le directeur sera actif pour faire vivre l'Académie, et aura pour responsabilité de pourvoir à la bonne marche de l'établissement, à la désignations des formateurs et à la bonne tenue des cours et des examens.

            Le directeur exercera son mandat jusqu'à ce qu'il décide de démissionner ou qu'il soit révoqué de son poste. La révocation du directeur de l'Académie ne sera possible que suite à un vote au sein de l'Etat-Major. Le demande peut être portée par n'importe quel membre de l'Etat Major.

            Les formateurs sont désignés et révoqués par le directeur à son entière discrétion.

           Article 1.7.3.
             A leur demande, ou si la situation l'exige, une classe ou un vade-meccum sera disponible pour les réservistes. Si le directeur en trouve l'utilité, une formation accélérée pourra être envisagée.


[size=18][b]2. Du recrutement de l’Ost d’Artois[/b][/size]

 [size=16]    [b] 2.1. Condition de recrutement pour les garnisons[/b][/size]

            Article 2.1.1.
            Tous citoyens et citoyennes artésiens de plus de 16 ans peuvent s’enrôler au sein de l’Ost d’Artois. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost d’Artois.

          Article 2.1.2.
            Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge de toute atteinte grave à l'ordre public.

            Article 2.1.3.
            Les recrues membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy ou l'Eglise ne sont pas tolérées dans les rangs de l'Ost, pour éviter des conflits de loyauté.

[size=16][b]
      2.2. La Conscription[/b][/size]

            Article 2.2.1.
            En cas de guerre le Comte ou la Comtesse peut décréter la conscription, à savoir l'enrôlement de force dans l'armée du peuple artésien, qui sera exécutée par le connétable. Les forces de réserves seront enrôlées prioritairement, et si cela ne suffit pas, tout citoyen artésien devra se soumettre à la conscription.

            Article 2.2.2.
            Les dérogations à la conscription sont autorisées dans les cas suivants :
            • enfants de moins de 16 ans,
            • citoyennes enceintes,
            • citoyens invalides temporaires ou permanentes,
            • citoyens appartenant à la Haute Fonction publique (Conseil Comtal, Maire).


[size=18][b]3. Des devoirs et droits des membres de l’Ost artésien
[/b][/size]

     [size=16][b] 3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat et marin
[/b][/size]
            Article 3.1.1.
            Un soldat ou un matelot doit toujours respecter la hiérarchie.
            Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

            Article 3.1.2.
            Un soldat ou un matelot doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Comte.
            Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

            Article 3.1.3.
            Un soldat ou un matelot ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée. En cas de puissance étrangère alliée, une autorisation de son supérieure est néanmoins nécessaire avant toute transmission d’information.
            Cela sous peine de sanction pour haute trahison.

            Article 3.1.4.
            Un soldat ou un matelot ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage. Cela sous peine de sanction pour désertion.
            Le Sénéchal ou l’Amiral devra vérifier que le fort ou les navires en missions possèdent toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
            Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
            Le Capitaine, le Connétable, l’Amiral et les Sénéchaux ne sont pas soumis à cette règle.
        
          Article 3.1.5.
            Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
            Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

            Article 3.1.6.
            Si un membre de l’armée détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.

            Article 3.1.7.
            Tout soldat ou matelot, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
            Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

            Article 3.1.8.
            Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur entrée. Dans le cas contraire, celui-ci sera immédiatement exclu de l'Ost.
            Le Comte, le Capitaine et le Connétable en sont évidemment exemptés.


[size=16][b]      3.2. Des droits des soldats et marins[/b][/size]

            Article 3.2.1.
            Tout soldat ou matelot a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être demandée au supérieur hiérarchique et validée par le Capitaine.

            Article 3.2.2.
            Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 48h.

            Article 3.2.3.
            Tout soldat ou matelot a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui fournir une explication si cela entre en contradiction avec une autre loi, ou si cela met la sécurité du Comté en danger d’une façon ou d’une autre.

          Article 3.2.4.
            Tout soldat pourra recevoir une rémunération pour ses activités militaires. Le versement d'un salaire n'est pas systématique et est effectué suite à la demande du Comte. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CaC qui décide du budget alloué à l’Armée.

            Article 3.2.5.
            Tout soldat pourra recevoir assistance dans les domaines économiques et juridiques auprès des autorités militaires en cas de demande justifiée. Tout soldat pourra également bénéficier du contrat de prêt d’armes afin d’être équipé au mieux pour le bon fonctionnement de ses missions.


[b][size=18]4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois[/size][/b]

      Article 4.1.
      Le Capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande à l’Amiral, aux Sénéchaux et aux différents Lieutenants.
      • L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable, de l’Amiral et des Sénéchaux.
      • La Chambre des drapeaux est composée de l'Etat Major et des Lieutenants. Au besoin pourront y être invités les Chefs d'armées agréés par l'Artois.

      Article 4.2.
      La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
      • L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même des ordres à appliquer.
      • Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où l’Amiral, les Sénéchaux et les Lieutenants en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
      • Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les forts par les Sénéchaux ou leur Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les forts.

      Article 4.3.
      Chaque fort possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’un fort doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou en cas de doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.
      Chaque navire possède sa hiérarchie propre. Tout matelot doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de son navire. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.

      Article 4.4.
      Sont considérés comme officiers les grades de :
      •Capitaine
      •Amiral
      •Sénéchal
      •Lieutenant
      •Capitaine de navire

      Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
      •Sergent
      •Quartier-Maître


[size=16][b]5. Le Tribunal Militaire[/b][/size]

      Article 5.1.
      Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connétable, du Juge et des deux Sénéchaux ou de l'Amiral si nécessaire (en remplacement d'un des deux sénéchaux, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine). Si le Comte souhaite participer à un jugement, il remplace un Sénéchal, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine.
      Le Tribunal se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.

      Article 5.2.
      Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger les manquements d'un militaire au code militaire de l’Ost d’Artois.

      Article 5.3.
      •La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
      •La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison, l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
      •La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de mort.

      Article 5.4.
      La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l'appréciation du tribunal militaire.

      Article 5.5.
      Les sanctions prévues seront alourdies en proportion pour les grades supérieurs.

      Article 5.6
      La procédure devant le Tribunal militaire est la suivante: témoignage de l'officier ayant déposé ou endossé la requête; témoignage et défense du soldat mis en cause; délibéré et jugement du tribunal.
      Article 5.6.1: le soldat mis en cause peut demander à être défendu par un membre de l'ost ne siégeant pas au Tribunal
      Article 5.6.2: les membres du Tribunal peuvent user de tout moyen pour que justice militaire soit rendue: audition de témoin, avis d'experts etc.


[size=18]
[b]6. Des promotions [/b][/size]

      Article 6.1.
      Les promotions sont proposées par les officiers des forts et doivent être validées par le Capitaine.

      Article 6.2.
      Les nouvelles recrues sont promues lancier, archer, épéiste, ou matelot immédiatement en fonction de leurs affectations suite à leur parcours à l'Académie.
    Les soldats voulant devenir matelots, ou inversement, doivent demander une autorisation de réaffectation à leur supérieur hiérarchique. Il en va de même pour tous changements de fort ou de navires.

      Article 6.3.
      Les Sergents sont promus parmi les Soldats (lancier, archer, épéiste).
      Les Quartiers-Maîtres sont promus parmi les Matelots.
    Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
      Les Capitaines de navire sont promus parmi les Quartiers-Maîtres.
    Les Sénéchaux sont promus parmi les Lieutenants.
      L'Amiral est promu parmi les Capitaines de navire.

      Article 6.3.1:
    Les Sénéchaux et l’Amiral sont nommés discrétionnairement par le Comte ou le Capitaine

      Article 6.4.
      L'Aumônier est promu parmi n’importe quel membre de l'Ost, par le Capitaine, en accord avec l'église aristotélicienne.

      Article 6.5.
      Un Sénéchal, Amiral ou Lieutenant méritant qui souhaite restreindre ses activités mais garder un contact avec l’Ost, en raison de l’âge, de soucis de santé ou de manque de disponibilité pourra demander de passer vétéran. Ce titre de vétéran est une distinction qui ne sera offerte qu'aux officiers les plus méritants. Le Vétéran n’est plus tenu aux obligations du soldat, sauf en cas d’alerte. Il jouit en plus d’un titre d’expert militaire, et pourra sur demande participer à des débats ou conseils stratégiques.
Un vétéran ne peut revenir à son ancien grade, sauf accord exceptionnel du Capitaine ou du Comte en fonction.

    Article 6.5.1
      Un Capitaine ou Connétable ayant exercé au moins cinq fois ce mandat pourra prétendre au titre d'expert militaire sans pour autant recevoir la distinction de Vétéran.

      Article 6.6.
      La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
      •le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.],
      •le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
      •le soldat a participé à l’effort de recrutement,
      •le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
      •le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
      •le soldat a participé brillamment aux combats au front.[/quote]
[color=black]

[size=14]Fait à Arras, en ce vingt-septième jour de Juin de l'An de grâce 1461. [/color][/size]
[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=125923Signaturevidara.gif][img]http://img11.hostingpics.net/pics/125923Signaturevidara.gif[/img][/url]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons qu'avec [b]8 voix en faveur[/b] pour 6 voix requises, le [b]décret de Cambrai[/b] ci-dessous [b]remplacera[/b] le [b]précédent[/b] décret mentionné ci-après.[/color][/size]
[quote="Ancien décret"]L'achat de bois est strictement réservé aux artisans en ayant l'utilité et dans la limite de 6 par jour.[/quote]
[quote="Nouveau décret"]L'achat de bois est strictement réservé aux artisans en ayant l'utilité, dans la limite de 10 à 12 par jour pour les boulangers et de 6 par jour pour les forgerons et charpentiers.[/quote]

[size=14][color=black]Rappelons à toute fin utile que les décret de la ville de Cambrai se présentent dorénavant de la manière suivante :[/color][/size]

[quote]~Décrets Généraux~
- En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.
- La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets. Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

~Décrets Marchands Ambulants~
- Tout marchand ambulant se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente/l'achat de
marchandises sur le marché.
- Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

~Décret réglementant les achats sur le marché ~
- L’achat et la vente des marchandises mises à 2 écus ou moins est réservé à la mairie ou au tribun de la ville mandaté par le maire
- L'achat de minerai de fer est réservé aux forgerons de la ville, la vente est quant à elle réservée à la mairie
- L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.
- L'achat de bois est strictement réservé aux artisans en ayant l'utilité, dans la limite de 10 à 12 par jour pour les boulangers et de 6 par jour pour les forgerons et charpentiers.
- L'achat de couteaux et de seaux cerclés est strictement réservé aux éleveurs en ayant l'utilité et ce dans la limite de 1 par achat (sauf dans le cas de commandes passées directement à un forgeron).
- La spéculation sur le marché de Cambrai est proscrite.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

~ Décret beauté~
- C'est en toute objectivité que moi, Groland, décrète Bique ma femme comme plus belle création de tout ce qui peut vivre que ce soit sur terre ou dans les cieux. Il ne peut y avoir autre vérité.[/quote]


[size=14][color=black]Fait à Arras, en ce vingt-huitième jour de Juin de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=125923Signaturevidara.gif][img]http://img11.hostingpics.net/pics/125923Signaturevidara.gif[/img][/url]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]
[quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons qu'avec [b]9 voix en faveur[/b] pour 6 voix requises, dame [b]Niria de Ponthieu[/b] [i][Niria.][/i] est officiellement déclarée [b]Responsable du Pôle Réforme[/b]. Elle aura pour tâche principale d'animer les débats qui s'y trouvent afin de faire avancer au plus vite et au mieux le travail à accomplir. Nous lui souhaitons bon courage dans cette nouvelle fonction.

Messire [b]Klovis de Keel[/b] [i][Klovis_de_keel][/i] [b]n'[/b]est donc [b]plus[/b] dès à présent le [b]responsable[/b] de notre Pôle Réforme, même si il y restera afin de continuer à y travailler à la refonte de nos textes. Nous le remercions encore une fois pour le travail effectué jusqu'ici et lui souhaitons bonne continuation sous la surveillance de dame Niria de Ponthieu.

Fait à Arras, en ce vingt-huitième jour de Juin de l'An de grâce 1461. [/color][/size]
[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=125923Signaturevidara.gif][img]http://img11.hostingpics.net/pics/125923Signaturevidara.gif[/img][/url]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annonc10.png[/img]
[font=Georgia][size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b]

[/font]
[list]
[*]À l'issu des [b]élections comtales[/b] s'étant déroulées jusqu'au 2 juin 1461, il s'avère que les partis en présence ont obtenu :
[i]1. "Valeurs Artésiennes" (VA) : 36%
2. "Union Libre et Libertaire Artésienne" (U.L.L.A.) : 24%
3. "Force, Courage, Honneur et Dynamisme" (W.A.K.A) : 20%
4. "Pour une Artois, forte, fière et efficace " (VOX POPULI) : 20% [/i]

[*]Ainsi, le Conseil Comtal se compose des membres nommés ci-après :
[i]1 : Luzifer (VA)
2 : Malignia (VA)
3 : Nefer (VA)
4 : Takanomi (VA)
5 : Demalay (U.L.L.A.)
6 : Zazaroyaume (U.L.L.A.)
7 : Ruby (W.A.K.A)
8 : Zoya (W.A.K.A)
9 : Cedric92 (VOX POPULI)
10 : Fidos (VOX POPULI)
11 : Leducg (U.L.L.A.)
12 : Kantine (W.A.K.A)[/i]

[*]Par la suite, le Conseil formé a du choisir un Comte. Messire [b]Luzifer de Ponthieu[/b], comte de Ponthieu et de Tingry et seigneur de Lières, a été choisi parmi ses pairs pour [b]diriger le Comté d'Artois[/b].
[*]Ainsi, nous, Luzifer de Ponthieu, Comte d'Artois, décidons de former notre Conseil Comtal tel qu'il suit :
[b]Porte-parole :[/b] Dame Nefer
[b]Chancelière :[/b] Dame Blanche Demalay, vicomtesse du Vermandois
[b]Prévôté :[/b] Dame Zazaroyaume, vicomtesse d'Abbeville et dame d'Ambricourt
[b]Capitaine :[/b] Messire Leducg, seigneur de Blareville
[b]Connétable :[/b] Messire Fidos
[b]Juge :[/b] Messire Takanomi de Kermorial
[b]Procureur :[/b] Dame Malignia
[b]Bailli :[/b] Dame Ruby Valensky
[b]Commissaire au commerce :[/b] Dame Zoya
[b]Commissaire aux mines :[/b] Messire Cedric
[b]Coordinatrice des maires :[/b] Dame Kantine
[/list]
[font=Georgia][color=black]

Fait à Arras, en ce sixième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/color][/size][/font]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b]

[color=black]Annonçons la nomination de dame [b]Chany[/b], dame de Monchy-le-Preux, à la [b]tête de notre Université[/b]. Elle succède ainsi à dame Jehanne d'Ysengrin pour une durée de [b]deux mois[/b].

Nous remercions chaudement dame Jehanne pour le travail qu'elle a effectué au sein de l'Université, notamment avec les changements liés à la médecine.

Nous transmettons tous nos vœux de réussite à dame Chany et lui souhaitons bon courage dans l'accomplissement de ses nouvelles fonctions.

Fait à Arras, en ce huitième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][font=Georgia][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons officiellement qu'en ce jour de Juillet, les [b]votes pour les élections royales françaises[/b] sont ouverts.

Dès lors, nous réaffirmons notre volonté de [b]ne pas participer à ces élections[/b], qui sont celles de nos voisins et dont nous n'avons pas à nous mêler. Ainsi, nous avons décidé de [b]bloquer tous les votes[/b] en provenance de notre beau Comté d'Artois.

Nous sommes indépendants, soyons en fiers !

Fait à Arras, en ce neuvième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/color][/font][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b]

[color=black]Annonçons que notre [b]Académie militaire[/b] a dès à présent un nouveau directeur, ou plus précisément une [b]nouvelle directrice[/b].

En effet, dès ce jour, messire George Duc dict [b]Leducg[/b], seigneur de Blareville, laisse sa place à la tête de l'Académie à dame Blanche [b]Demalay[/b], vicomtesse du Vermandois.

Qu'il soit su que nous remercions messire Leducg pour le travail accompli au sein de l'Académie et que nous souhaitons bon courage à dame Demalay pour éduquer les recrues de notre Ost.

Fait à Arras, en ce neuvième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons la création de [b]contrats pour le prêt d'armes[/b] pour les [b]militaires[/b], les [b]guetteurs[/b] et les [b]civils[/b] artésiens. Ces contrats fonctionneront [b]en cas de danger imminent[/b] pour notre territoire et permettront à chacun de pouvoir s'équiper à moindre frais pour se défendre et défendre notre fier Comté.

Pour les militaires de l'Ost et les guetteurs, le contrat est le suivant :[/color][/size]
[quote][b]Contrat de prêt d'armes entre le Comté et un membre de l'Ost ou du Guet[/b]

En cas de danger imminent, et vu l'obligation du soldat et du guetteur de défendre le territoire, le Comté s'engage à leur fournir sous forme de prêt une épée et un bouclier.

Le soldat ou le guetteur s'engage pour sa part :
- à participer activement à la défense du territoire
- à apporter immédiatement les preuves au Connétable si les armes devaient être détruites au cours du service
- à rendre immédiatement les armes s'il quitte ses fonctions (Ost ou Guet), s'il quitte le territoire artésien (sauf en cas de mission officielle) ou s'il entre en retraite.

A la fin de l'alerte, le soldat ou le guetteur pourra acheter les armes prêtées à 50% du prix normal. Il s'engage solennellement à payer les 50% restant s'il quitte l'armée ou le guet endéans les 6 mois suivant la signature du présent contrat.

Tout contrevenant aux engagements du présent contrat sera poursuivi en justice pour haute trahison, selon l'article 5.5 ("Livre V : De la trahison - 5.5 : Tout membre du conseil, bourgmestre, noble artésien, membre de l’Ost ou des forces du guet agissant contre les intérêts de l'Artois.") de notre DLCA.

De par la signature de ce contrat, moi, [i](nom du soldat/guetteur)[/i], je m'engage à en respecter toutes les clauses.


Signature : [i](soldat/guetteur)[/i]

Pour l'Ost/le Guet : [i](le connétable et le capitaine/prévôt)[/i][/quote]
[color=black][size=14]Pour les civils artésiens, le contrat est le suivant :[/size][/color]
[quote][b]Contrat de prêt d'armes entre le Comté et un citoyen civil artésien[/b]

En cas de danger imminent, tout volontaire civil qui s'engage dans la défense du territoire est remercié par le Comté, qui s'engage à lui fournir sous forme de prêt une épée et un bouclier.

Le civil artésien s'engage pour sa part:
- à participer activement à la défense du territoire
- à apporter immédiatement les preuves au Connétable si les armes devaient être détruites au cours du service
- à rendre immédiatement les armes s'il quitte le territoire artésien (sauf en cas de mission officielle) ou s'il entre en retraite.
- à rendre immédiatement les armes lorsque l'alerte est passée et/ou que le Connétable le lui demande

A la fin de l'alerte, le civil pourra acheter les armes prêtées au prix normal.

Tout contrevenant aux engagements du présent contrat sera poursuivi en justice pour trahison, selon l'article 5.4.1 ("Livre V : De la trahison - 5.4.1 : Toute personne ne respectant pas le contrat du mandat [inscrit IG] qui lui a été confié et abusant de sa charge de mandaté") de notre DLCA.

De par la signature de ce contrat, moi, [i](nom du civil)[/i], je m'engage à en respecter toutes les clauses.


Signature : [i](civil)[/i]

Pour l'Ost : [i](le connétable et le capitaine)[/i][/quote]

[color=black][size=14]Fait à Arras, en ce dixième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/size][/color]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons la [b]modification[/b] d'un [b]article[/b] de notre De Legibus et Consuetudinis Artesiae dict [b]DLCA[/b].

En effet, dès ce jour, l'article 2.13 permettant de poursuivre tout Artésien pour Trouble à l'Ordre public étant précédemment :[/color][/size]
[quote]2.13: Tout propriétaire d'un champ ou d'une échoppe refusant de s'acquitter du paiement de l'impôt.[/quote]
[size=14][color=black][b]devient[/b] donc dorénavant :[/color][/size]
[quote]2.13: Tout propriétaire d'un champ, d'une échoppe ou d'une taverne refusant de s'acquitter du paiement de l'impôt.[/quote]

[size=14][color=black]Cette modification fait suite à un flou juridique concernant les tavernes, qui n'étaient pas forcément comprises comme étant des échoppes.

Fait à Arras, en ce douzième jour de Juillet de l'An de grâce 1461. [/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/dacret10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons que le Comté [b]rembourse[/b] désormais les [b]impôts[/b] du [b]second champs[/b] d'élevage de [b]moutons[/b] pour les Artésiens ne possédant jusque là pas de second champs, et à la condition que son propriétaire s'engage à [b]vendre la totalité[/b] de sa production de [b]laine[/b] au Comté.

Cette mesure est à durée limitée dans le temps, elle ne saurait être valable éternellement sous peine de déstabiliser les marchés.

Les Artésiens intéressés peuvent prendre contact avec notre Bailli, actuellement dame Ruby Valensky [i][Ruby][/i].

Fait à Arras, en ce quinzième jour de Juillet de l'An de grâce 1461. [/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons la nomination de messire [b]Fidos[/b], vicomte de Bapaume, à la tête de la [b]Cour Suprême d'Artois[/b] en tant que [b]président[/b] de cette cour d'appel et de cassation.

Annonçons toutefois que cette nomination est [b]temporaire[/b] et durera jusqu'à la mise en place d'un système de nomination de la présidence de la CSA rendant cette institution plus indépendante qu'actuellement par rapport à notre pouvoir comtal.

Fait à Arras, en ce dix-huitième jour de Juillet de l'An de grâce 1461. [/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons ce jour, la modification du [b]Code militaire de l'Ost[/b] d'Artois par l'[b]ajout[/b] d'un [b]article[/b]. Le dit article est le suivant :[/color][/size]
[quote]     Article 3.1.9
     Tout militaire ayant une absence non justifiée et non notifiée d'une durée de 7 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 10 jours, pour les soldats du rang, se verra adresser deux missives d'avertissement espacées de 5 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 7 jours, pour les soldats du rang.
     La sanction pour absence injustifiée pourra être :
- soit un abaissement au grade inférieur (pour les soldats du rang) ou à deux grades inférieurs (pour les officiers et sous officiers)
- soit celle prévue en cas d'insubordination[/quote]
[color=black][size=14]Ainsi, le Code militaire de l'Ost se présente dorénavant de la façon suivante :[/size][/color]
[quote]
[center][size=20][color=darkred]Code militaire de l'Ost artésien[/color][/size][/center]


[size=18][b]1. De l’organisation générale de l’Ost du Comté d’Artois[/b][/size]
[size=16][b]  1.1. Généralités[/b][/size]

            Article 1.1.1.
            L’Ost du Comté d’Artois constitue l’organe de défense de l’Artois. Il est garant de l’intégrité des terres artésiennes, de ses citoyens et de son Conseil.

            Article 1.1.2.
            L’Ost du Comté d’Artois est constitué d’une armée permanente formée par les garnisons attachées à chaque ville artésienne et regroupées dans deux forts, par les réservistes, prêts à intégrer d’urgence les lances ou armées en cas d’alerte, ainsi que par la marine militaire.

            Article 1.1.3.
            L’Armée permanente de l’Ost du Comté d’Artois est constituée de deux forts et d’un port militaire :
            • Fort de l’Est : regroupant les garnisons d’Arras, de Cambrai et de Péronne.
            • Fort de l’Ouest : regroupant les garnisons d’Azincourt, de Bertincourt et de Calais.
            • Port militaire : regroupant les marins de la marine militaire artésienne.

            Article 1.1.4.
            L’ordre de mobilisation de l’Ost du Comté d’Artois peut être instauré par le Comte en accord avec le Capitaine, et inversement.

      [b][size=16]1.2. Hiérarchie de l’Ost du Comté d’Artois[/size][/b]

            Article 1.2.1.
            Le Comte ou la Comtesse d’Artois est l’officier le plus haut gradé de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé de fixer la politique diplomatique et militaire qui sera respectée par l’Ost du Comté d’Artois. Le Comte ou la Comtesse possède le pouvoir de révoquer, dégrader ou promouvoir n’importe quel militaire.

            Article 1.2.2.
            Le Capitaine est le commandant en chef des opérations de l’Ost du Comté d’Artois. Il est chargé d’appliquer la politique comtale en matière diplomatique et militaire au travers des différents corps armés. Son jugement est sans appel pour toutes les décisions concernant les divers corps armés. Le Capitaine a le pouvoir de révoquer, de dégrader ou de promouvoir n’importe quel militaire.

            Article 1.2.3.
            Le Connétable est chargé de la défense de tout le territoire artésien, de la mise en place de la conscription et de l’intendance générale de l’Ost en cas de conflit et de la non-disponibilité du Capitaine. Il possède un droit décisionnaire sur les divers corps d'armés si le Comte et le Capitaine sont dans l'impossibilité d'intervenir rapidement ou si l'Ost est en état de guerre.

            Article 1.2.4
            Le Sénéchal dirige/organise/coordonne un des deux forts d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Capitaine et de le conseiller dans ses choix. Il est responsable de la gestion du fort qui lui est attribué et de sa tenue. Il est l’officier supérieur des Lieutenants.
            L’Amiral dirige/organise/coordonne le port militaire d'Artois. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du capitaine et de le conseiller dans ses choix par rapport à la marine et aux besoins en navires du Comté. Il est responsable de la gestion du port qui lui est attribué, de sa tenue ainsi que des états et des feuilles de route des bâtiments militaires artésiens. Il est l’officier supérieur des Capitaines de navire.

            Article 1.2.5.
            Le Lieutenant assiste le Sénéchal dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Sénéchal et de le conseiller dans ses choix ; il devra s'assurer que les ordres passent vers les rangs. Il sera également responsable du bon déroulement des entraînements, des manœuvres et du recrutement des soldats. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir que maximum deux Lieutenants par fort, sans que cela soit une obligation. Il est l’officier supérieur des Sergents.
           Le Capitaine de navire est responsable du navire qui lui est confié. Il reçoit ses ordres de l’Amiral, et sur son navire, pourra prendre toutes les dispositions nécessaires afin d’assurer au mieux la mission qui lui est confiée. Il est responsable de l’état de son navire, des cartes et routes maritimes à emprunter. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un seul Capitaine par navire. Il est l’officier supérieur des Quartiers-Maîtres.

            Article 1.2.6.
            Le Sergent assiste le Lieutenant dans ses fonctions, et le supplée en cas d’absence. A cet effet, il sera chargé d’assister, d'appliquer les directives du Lieutenant et de le conseiller dans ses choix. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers les soldats. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de la formation des groupes (corps d’arme ou lance) de sa garnison. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un sergent par garnison. Il est l’officier supérieur des Soldats.
            Le Quartier-Maître assiste le Capitaine de navire dans ses fonctions, et reçoit ses ordres du Capitaine de navire. Il devra s’assurer de l’application des ordres reçus, et que la communication passe bien vers l’équipage. Il sera également responsable de montrer l’exemple aux soldats quant aux entraînements, aux manœuvres et au suivi des ordres en cas d’alerte. Il est responsable de l’embarquement de l’équipage dans le navire, ainsi que des vivres à bord. Par soucis de cohérence hiérarchique il ne pourra y avoir qu’un Quartier-Maître par navire. Il est l’officier supérieur des Matelots.

            Article 1.2.7.
            Les Soldats forment les troupes de l’Ost d’Artois. Ceux-ci seront affectés dans une des spécialisations suivantes :
            • archerie : archer et arbalétrier
            • maniement de l'épée : épéiste et spadassin
            • maniement de la lance : lancier et hallebardier

            Les Matelots forment les troupes des marins de la marine militaire d’Artois.

           Article 1.2.8.
            Si le Comte, Capitaine, ou Connétable sont les officiers d’une garnison, ils reçoivent leur nouvelle charge et sont remplacés au sein de leur garnison respective par leur plus proche subordonné le temps d’assumer leur charge. Ils réintègrent leur grade lorsqu’ils perdent leur charge de Comte, de Capitaine ou de Connétable.


[size=16][b]
      1.3. Des troupes de réserves [/b][/size]

            Article 1.3.1.
            La compagnie de réserve est composée des réservistes volontaires et est appelée seulement en cas d'urgence.
            Celle-ci est composée de tous les volontaires qui se seront préalablement inscrits auprès des officiers de l’Ost de leur ville, ou auprès du Capitaine ou du Connétable de l’Ost. Un registre des réservistes par ville artésienne sera tenu à l’Etat-Major, et copie des noms seront distribués aux Sénéchaux, selon le fort auquel appartient la ville du réserviste. Les réservistes signeront un serment au moment de leur inscription sur le-dit registre des réservistes.

            Article 1.3.2.
            Tous réservistes inscrits sur la liste des réservistes devront passer au moins une fois par mandat comtal au terrain d’entraînement des réservistes, afin de garder leur condition et leur forme. Ils seront ainsi formés aux tactiques et manœuvres militaires.

            Article 1.3.3.
            En cas d’alerte et de mobilisation des réservistes, ceux-ci sont tenus au devoir d’obéissance comme n’importe quel soldat artésien.
           Tous réservistes quittant l’Artois [déménagement IG], refusant d’obéir aux ordres de ses supérieurs de l’Ost en cas d’alerte, ou étant reconnus coupables de crime de Trahison ou Haute trahison comme prescrit par les lois artésiennes se verront rayés de la liste des réservistes artésiens.


[size=16][b]
      1.4. De l’hôpital militaire [/b][/size]

            Article 1.4.1.
           L’Hôpital militaire ayant été fusionné avec l’hôpital civil, il répond à ses propres règles.
            En cas d’alerte les membres de l’hôpital artésien seront d’office mobilisés pour les soins à apporter aux soldats.


[size=16][b]
      1.5. Du Centre Tactique[/b][/size]

            Article 1.5.1.
            L’Etat-Major reprend le rôle de Centre Tactique. Le Capitaine en est le responsable, aidé en cela par le Connétable et les deux Sénéchaux, ainsi que de l’Amiral pour tout ce qui traite de la marine.
           Le cas échéant, un des membres de l’Etat-Major pourra proposer la participation d’un Tacticien militaire reconnu si la situation l’exige.

[size=16][b]
      1.6. De la Chapelle Militaire[/b][/size]

            Article 1.6.1.
            La Chapelle militaire est tenue en la personne de l'Aumônier. Cette personne doit être au moins diacre aristotélicien. Elle aura pour charge de soutenir spirituellement les troupes combattantes qui le souhaitent et de les conduire au Salut éternel.


[size=16][b]
      1.7. De l'Académie Militaire[/b][/size]

            Article 1.7.1.
           L'Académie militaire est le lieu où le futur soldat reçoit une formation pratique, axée sur le travail du soldat sur le terrain. Elle est ponctuée de manœuvres militaires et d'exercices divers, et se ponctue par des examens. Ses examens réussit, l'aspirant soldat ou matelot devient soldat ou matelot de plein exercice.

            Article 1.7.2.
            Son directeur est désigné par le Capitaine parmi les officiers ou vétérans de l'Ost. Le directeur sera actif pour faire vivre l'Académie, et aura pour responsabilité de pourvoir à la bonne marche de l'établissement, à la désignations des formateurs et à la bonne tenue des cours et des examens.

            Le directeur exercera son mandat jusqu'à ce qu'il décide de démissionner ou qu'il soit révoqué de son poste. La révocation du directeur de l'Académie ne sera possible que suite à un vote au sein de l'Etat-Major. Le demande peut être portée par n'importe quel membre de l'Etat Major.

            Les formateurs sont désignés et révoqués par le directeur à son entière discrétion.

            Article 1.7.3.
             A leur demande, ou si la situation l'exige, une classe ou un vade-meccum sera disponible pour les réservistes. Si le directeur en trouve l'utilité, une formation accélérée pourra être envisagée.


[size=18][b]2. Du recrutement de l’Ost d’Artois[/b][/size]

 [size=16]    [b] 2.1. Condition de recrutement pour les garnisons[/b][/size]

            Article 2.1.1.
            Tous citoyens et citoyennes artésiens de plus de 16 ans peuvent s’enrôler au sein de l’Ost d’Artois. Aucune discrimination politique, confessionnelle ou sexuelle n’est tolérée au sein de l’Ost d’Artois.

           Article 2.1.2.
            Les recrues se doivent d’avoir un casier judiciaire vierge de toute atteinte grave à l'ordre public.

            Article 2.1.3.
            Les recrues membres d'un Ordre faisant allégeance ou étant reconnu par le Roy ou l'Eglise ne sont pas tolérées dans les rangs de l'Ost, pour éviter des conflits de loyauté.

[size=16][b]
      2.2. La Conscription[/b][/size]

            Article 2.2.1.
            En cas de guerre le Comte ou la Comtesse peut décréter la conscription, à savoir l'enrôlement de force dans l'armée du peuple artésien, qui sera exécutée par le connétable. Les forces de réserves seront enrôlées prioritairement, et si cela ne suffit pas, tout citoyen artésien devra se soumettre à la conscription.

            Article 2.2.2.
            Les dérogations à la conscription sont autorisées dans les cas suivants :
            • enfants de moins de 16 ans,
            • citoyennes enceintes,
            • citoyens invalides temporaires ou permanentes,
            • citoyens appartenant à la Haute Fonction publique (Conseil Comtal, Maire).


[size=18][b]3. Des devoirs et droits des membres de l’Ost artésien
[/b][/size]

     [size=16][b] 3.1. Devoirs fondamentaux de chaque soldat et marin
[/b][/size]
            Article 3.1.1.
            Un soldat ou un matelot doit toujours respecter la hiérarchie.
            Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

            Article 3.1.2.
            Un soldat ou un matelot doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur. En cas d'ordres discordants il obéira au plus haut gradé. S'il reçoit un ordre qui désobéit à la loi, il doit s'y conformer si l'ordre est consigné et contresigné, il doit s'y refuser si l'ordre n'est qu'oral et ne provient ni du Capitaine, ni du Connétable, ni du Comte.
            Cela sous peine de sanction pour insubordination ou trahison.

            Article 3.1.3.
            Un soldat ou un matelot ne doit jamais transmettre d'informations confidentielles, stratégiques ou d'une quelconque utilité économique ou militaire à l'ennemi ou à une puissance étrangère non-alliée. En cas de puissance étrangère alliée, une autorisation de son supérieure est néanmoins nécessaire avant toute transmission d’information.
            Cela sous peine de sanction pour haute trahison.

            Article 3.1.4.
            Un soldat ou un matelot ne doit pas quitter sans autorisation le Comté d'Artois. Lorsqu'il quitte son village ou sa ville, il se doit de prévenir de son absence par son trajet, sa destination ainsi que de sa date de départ et de retour au moins une journée précédent le voyage. Cela sous peine de sanction pour désertion.
            Le Sénéchal ou l’Amiral devra vérifier que le fort ou les navires en missions possèdent toujours un effectif correct et suffisant suite à ces départs.
            Si un soldat est en déplacement lors d'un état d'alerte, celui-ci pourra être muté dans une autre garnison le temps des opérations.
            Le Capitaine, le Connétable, l’Amiral et les Sénéchaux ne sont pas soumis à cette règle.
        
           Article 3.1.5.
            Un militaire ne doit jamais se retirer d'une opération ou d'un champ de bataille sans l'autorisation écrite et expresse d'un officier supérieur.
            Cela sous peine de sanction pour insubordination ou désertion.

            Article 3.1.6.
            Si un membre de l’armée détient des informations militaires ou économiques susceptibles de concerner directement ou indirectement la sécurité du Comté, il doit immédiatement en avertir son officier supérieur hiérarchique.

            Article 3.1.7.
            Tout soldat ou matelot, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles de tout manquement d'un militaire quel qu’il soit, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie.
            Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

            Article 3.1.8.
            Le serment militaire doit être signé par tout membre de l'Ost dans les 3 jours suivant leur entrée. Dans le cas contraire, celui-ci sera immédiatement exclu de l'Ost.
            Le Comte, le Capitaine et le Connétable en sont évidemment exemptés.

           Article 3.1.9.
           Tout militaire ayant une absence non justifiée et non notifiée d'une durée de 7 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 10 jours, pour les soldats du rang, se verra adresser deux missives d'avertissement espacées de 5 jours, pour les officiers et sous-officiers, ou de 7 jours, pour les soldats du rang.
           La sanction pour absence injustifiée pourra être :
- soit un abaissement au grade inférieur (pour les soldats du rang) ou à deux grades inférieurs (pour les officiers et sous officiers)
- soit celle prévue en cas d'insubordination


[size=16][b]      3.2. Des droits des soldats et marins[/b][/size]

            Article 3.2.1.
            Tout soldat ou matelot a le droit d’obtenir une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations militaires. La permission doit être demandée au supérieur hiérarchique et validée par le Capitaine.

            Article 3.2.2.
            Un membre de l’armée peut remettre sa démission écrite à tout moment, excepté en situation de guerre ou de loi martiale. La démission ne sera effective qu’après une validation écrite du Capitaine ou du Comte sous 48h.

            Article 3.2.3.
            Tout soldat ou matelot a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans remettre en cause ni les ordres ni l'autorité hiérarchique, et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de lui fournir une explication si cela entre en contradiction avec une autre loi, ou si cela met la sécurité du Comté en danger d’une façon ou d’une autre.

           Article 3.2.4.
            Tout soldat pourra recevoir une rémunération pour ses activités militaires. Le versement d'un salaire n'est pas systématique et est effectué suite à la demande du Comte. Les valeurs effectives des soldes sont décidées au sein du Conseil, en concertation avec le CaC qui décide du budget alloué à l’Armée.

            Article 3.2.5.
            Tout soldat pourra recevoir assistance dans les domaines économiques et juridiques auprès des autorités militaires en cas de demande justifiée. Tout soldat pourra également bénéficier du contrat de prêt d’armes afin d’être équipé au mieux pour le bon fonctionnement de ses missions.


[b][size=18]4. Du fonctionnement global de l’Ost d’Artois[/size][/b]

      Article 4.1.
      Le Capitaine dirige les troupes lors des opérations. Il commande à l’Amiral, aux Sénéchaux et aux différents Lieutenants.
      • L'Etat major est composé du Comte, du Capitaine, du Connétable, de l’Amiral et des Sénéchaux.
      • La Chambre des drapeaux est composée de l'Etat Major et des Lieutenants. Au besoin pourront y être invités les Chefs d'armées agréés par l'Artois.

      Article 4.2.
      La chaîne de commandement s’effectue de la manière suivante :
      • L'Etat major décide des ordres à appliquer. Si la rapidité est demandée, le Comte, le Capitaine ou le Connétable peut décider lui-même des ordres à appliquer.
      • Ces ordres sont transmis à la chambre des drapeaux où l’Amiral, les Sénéchaux et les Lieutenants en prendront connaissance. Une concertation de la tactique à adopter pourra être appliquée.
      • Les ordres, ainsi que la stratégie élaborée, seront affichés dans les forts par les Sénéchaux ou leur Lieutenants. Le Comte et le Capitaine peuvent se passer du passage à la chambre des drapeaux et passer directement dans les forts.

      Article 4.3.
      Chaque fort possède sa hiérarchie propre. Tout membre d’un fort doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de sa garnison. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou en cas de doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.
      Chaque navire possède sa hiérarchie propre. Tout matelot doit répondre prioritairement des ordres de la hiérarchie de son navire. Néanmoins si celle-ci demeure absente, ou dans le doute, toujours s’adresser au Capitaine, au Connétable ou au Comte qui restent leurs supérieurs hiérarchiques les plus haut-gradés.

      Article 4.4.
      Sont considérés comme officiers les grades de :
      •Capitaine
      •Amiral
      •Sénéchal
      •Lieutenant
      •Capitaine de navire

      Sont considérés comme sous-officiers les grades de :
      •Sergent
      •Quartier-Maître


[size=16][b]5. Le Tribunal Militaire[/b][/size]

      Article 5.1.
      Le tribunal militaire se compose du Capitaine, du Connétable, du Juge et des deux Sénéchaux ou de l'Amiral si nécessaire (en remplacement d'un des deux sénéchaux, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine). Si le Comte souhaite participer à un jugement, il remplace un Sénéchal, le Sénéchal siégeant étant désigné par le Capitaine.
      Le Tribunal se réunit sur requête de l’état-major ou des officiers.

      Article 5.2.
      Le tribunal militaire est le seul organe compétent pour juger les manquements d'un militaire au code militaire de l’Ost d’Artois.

      Article 5.3.
      •La sanction pour insubordination peut entraîner l'exclusion de l'armée et/ou une sanction financière de 10 à 500 écus.
      •La sanction pour trahison peut entraîner plusieurs jours de prison, l'expulsion de l'armée, et/ou une peine financière de 100 à 2000 écus.
      •La sanction pour haute trahison peut entraîner toutes peines énoncées précédemment ainsi que l’expulsion du Comté d'Artois ou la peine de mort.

      Article 5.4.
      La distinction entre insubordination, trahison et haute trahison est laissée à l'appréciation du tribunal militaire.

      Article 5.5.
      Les sanctions prévues seront alourdies en proportion pour les grades supérieurs.

      Article 5.6
      La procédure devant le Tribunal militaire est la suivante: témoignage de l'officier ayant déposé ou endossé la requête; témoignage et défense du soldat mis en cause; délibéré et jugement du tribunal.
      Article 5.6.1: le soldat mis en cause peut demander à être défendu par un membre de l'ost ne siégeant pas au Tribunal
      Article 5.6.2: les membres du Tribunal peuvent user de tout moyen pour que justice militaire soit rendue: audition de témoin, avis d'experts etc.


[size=18]
[b]6. Des promotions [/b][/size]

      Article 6.1.
      Les promotions sont proposées par les officiers des forts et doivent être validées par le Capitaine.

      Article 6.2.
      Les nouvelles recrues sont promues lancier, archer, épéiste, ou matelot immédiatement en fonction de leurs affectations suite à leur parcours à l'Académie.
     Les soldats voulant devenir matelots, ou inversement, doivent demander une autorisation de réaffectation à leur supérieur hiérarchique. Il en va de même pour tous changements de fort ou de navires.

      Article 6.3.
      Les Sergents sont promus parmi les Soldats (lancier, archer, épéiste).
      Les Quartiers-Maîtres sont promus parmi les Matelots.
     Les Lieutenants sont promus parmi les Sergents.
      Les Capitaines de navire sont promus parmi les Quartiers-Maîtres.
     Les Sénéchaux sont promus parmi les Lieutenants.
      L'Amiral est promu parmi les Capitaines de navire.

      Article 6.3.1:
     Les Sénéchaux et l’Amiral sont nommés discrétionnairement par le Comte ou le Capitaine

      Article 6.4.
      L'Aumônier est promu parmi n’importe quel membre de l'Ost, par le Capitaine, en accord avec l'église aristotélicienne.

      Article 6.5.
      Un Sénéchal, Amiral ou Lieutenant méritant qui souhaite restreindre ses activités mais garder un contact avec l’Ost, en raison de l’âge, de soucis de santé ou de manque de disponibilité pourra demander de passer vétéran. Ce titre de vétéran est une distinction qui ne sera offerte qu'aux officiers les plus méritants. Le Vétéran n’est plus tenu aux obligations du soldat, sauf en cas d’alerte. Il jouit en plus d’un titre d’expert militaire, et pourra sur demande participer à des débats ou conseils stratégiques.
Un vétéran ne peut revenir à son ancien grade, sauf accord exceptionnel du Capitaine ou du Comte en fonction.

     Article 6.5.1
      Un Capitaine ou Connétable ayant exercé au moins cinq fois ce mandat pourra prétendre au titre d'expert militaire sans pour autant recevoir la distinction de Vétéran.

      Article 6.6.
      La promotion des soldats n’a de chance d’aboutir qu’en respectant les conditions suivantes :
      •le soldat est présent en caserne et permet de faire vivre la caserne. [HRP : Un minimum de RP pour les promotions.],
      •le soldat a participé avec succès à divers exercices (missions),
      •le soldat a participé à l’effort de recrutement,
      •le soldat a montré son obéissance envers ses supérieurs,
      •le soldat a fait preuve de courage et de bravoure,
      •le soldat a participé brillamment aux combats au front.[/quote]

[color=black][size=14]Fait à Arras, en ce dix-huitième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/size][/color]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/b][/color]

[color=black]Annonçons la mise en place d'une [b]charte des Conseillers non-élus[/b], afin de réglementer et de clarifier un peu mieux la position de ceux-ci au sein du Conseil comtal.

La dite charte se présente de la manière qui suit :[/color][/size]
[quote][center][size=18][b]Charte des Conseillers Non-Elus.[/b][/size][/center]

[u][b]I- Définition[/b][/u]

Un Conseiller Non-Elu est une personne appelée à apporter ses lumières et son aide au Conseil Comtal élu qui en fait la demande dans le(s) domaine(s) de compétence(s) qui lui sera désigné.

Il est sous l'autorité direct du Comte et sous la responsabilité du ou des Conseillers élus du dit domaine.

[u][b]II - Nomination[/b][/u]

* Le Conseiller Non-Elu est nommé discrétionnairement, sur simple demande motivée d'un des Conseillers Comtaux ou du comte , et ce à tout moment du mandat.

* Sa nomination ne pourra être effective qu'après un vote à la majorité des voix exprimées par les Conseillers Comtaux.

* Le conseiller Non-Elu devra être citoyen Artésien lors de sa nomination.

* Il devra posséder une expérience significative dans le domaine de compétence qui lui sera attribué.


[u][b]III - Devoirs[/b][/u]

Le Conseiller Non-Elu est soumis aux même devoirs qu'un Conseiller Comtal.

* Du devoir d'obéissance : il doit obéissance au Comte d'Artois et se doit de suivre ses directives.

* Devoir de collégialité : il ne doit pas critiquer publiquement une décision du Conseil comtal ou faire en sorte de compromettre l'unité du Conseil comtal.

* Devoir de confidentialité : il ne peut divulguer des informations considérées comme sensibles issues du Conseil comtal ou d'ailleurs.

* Un Conseiller Non-Elu prévoyant une absence prolongée ou déménageant dans une autre région se doit de démissionner du Conseil comtal avec un préavis d'une semaine.
 
*Un Conseiller Non-Elu se doit d'être actif dans le(s) domaine(s) pour le(s)quel(s) il a été nommé.

* Il doit travailler en binôme et sous la responsabilité du Conseiller élu qui occupe le poste principal.

[b][u]IV - Droits et Non Droits[/u][/b]

* Le Conseiller Non-Elu n'a, en aucun cas, le droit de vote au Conseil Comtal.

* Il peut intervenir dans les sujets concernant son ou ses domaines de compétences ou sur demande expresse du Comte et/ou de Conseillers Comtaux.

[u][b]V - Révocation et Sanction [/b][/u]

* Le Conseiller Non-Elu pourra renoncer de lui-même à ses fonctions une semaine de préavis . Il devra en informer par écrit le Comte.

* Tout manquement aux devoirs sus-cités entraînera l'exclusion temporaire ou définitive du Conseiller Non-Elu, et ce sur décision du Comte.

* Le Conseiller Non-Elu peut se voir révoquer, si le Comte et les Conseillers Comtaux n'en voit plus l'utilité. Ses accès lui seront alors retiré.

*Dans le cas de manquement grave (diffusion d’informations etc..), le Conseiller Non-Elu sera poursuivi pour trahison selon le Livre V de la DLCA.[/quote]

[color=black][size=14]Fait à Arras, en ce vingt-troisième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/size][/color]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][center][url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=125807Artois2.png][img]http://img15.hostingpics.net/pics/125807Artois2.png[/img][/url][/center]

[color=darkred][b]Au Comte et au Conseil Flamand,
Au Peuple Flamands
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce, [/b][/color]

L'Artois a récemment pris connaissant des événements qui ont lieu en Flandres, ainsi que de la menace qui pèse encore à cette heure.

Qu'il soit su que l'Artois dénonce fermement et ne cautionne en aucun cas les actes commis en Flandres par le groupe de brigands s'y trouvant.

Les fausses rumeurs et allégations entendues jusqu'alors ne sont que mensonges. Sachez que l'Artois s'engage, comme il l'a toujours fait, à respecter la coopération entre les Flandres et notre Etat, et que la justice sera rendue à ceux traversant l'Artois. Nous réaffirmons l'amitié que nous avons envers les Flandres.

Faict à Arras le 24 juillet MCDLXI

[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
Comte d'Artois
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/774413signatureblanchedef1gif.gif[/img]
Chancelière D'Artois
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/18/15/02/55/blanch10.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b]

[color=black]Annonçons la [b]création[/b] et l'ouverture de l[b]'Institut d'Histoire[/b] artésienne. Cet organisme, chargé de rédiger l'histoire de notre Comté et de ses personnages célèbres, sera dirigé par dame [b]Niria[/b] de Ponthieu et se trouvera dans une [url=http://conseil-artois.frbb.net/f36-l-institut-d-histoire]aile du château d'Arras[/url].

Ainsi, toutes les personnes intéressées par la rédaction de ce récit historique peuvent dès à présent contacter dame Niria afin de rejoindre l'équipe d'écriture.

Nous espérons que les rédacteurs sauront rendre fidèlement les hauts faits comme les méfaits de notre Comté et de ses habitants, afin que chacun puisse par la suite connaître l'histoire de la terre où il habite.
Nous souhaitons donc bon courage aux rédacteurs, dont le travail sera certainement parfois complexe.

Fait à Arras, en ce vingt-quatrième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/b][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][/color]

[color=black]Annonçons la promulgation d'une [b]Charte des décrets municipaux[/b] revue et corrigée.
Celle-ci se présente donc comme suit :[/color][/size]
[quote][center][size=24][b]Charte sur les décrets municipaux[/b][/size][/center]


[size=18]Partie I : Préambule[/size]

[u][b]Article 1[/b][/u]
Cette charte, mise en vigueur par le Conseil comtal, régit la mise en place et l'application des décrets municipaux par les Maires.

[u][b]Article 2[/b][/u]
Seul les décrets promulgués par le Conseil comtal peuvent être mis en place au niveau municipal.


[size=18]Partie II : De l'utilisation[/size]

[u][b]Article 1[/b][/u]
Les décrets promulgués donnent un panel de possibilités aux différents Maires, comme il leur sied, d'appliquer leur politique pour le bien de leur ville et de l'Artois, dans les limites imposées par les normes supérieures et le Conseil.

[u][b]Article 2[/b][/u]
Les décrets promulgués ne sont pas forcément en application dans chaque ville d'Artois. Les décrets municipaux applicables dans une ville ne le sont, en principe, pas ailleurs.

[u][b]Article 3[/b][/u]
Pour l'abrogation ou la modification un décret, le Maire doit en référer au Conseil comtal via le Conseil des Villes et le Coordinateur des Maires.

[u][b]Article 4[/b][/u]
Un décret devient applicable à partir du lendemain de l'annonce de sa promulgation.

[u][b]Article 5[/b][/u]
L'affichage à la mairie des décrets en application dans le village est obligatoire.
Le décret abrogé doit rester affiché durant une période de un mois avec la mention "Abrogé" et la date de son abrogation.


[size=18]Partie III : De l'évolution[/size]

[u][b]Article 1[/b][/u]
Chaque Maire est libre de demander la modification ou l'ajout par le Conseil comtal d'un décret au Conseil des Villes.

[u][b]Article 2[/b][/u]
En cas de refus du Conseil comtal, la raison doit être justifiée via le Coordinateur des Maires au Conseil des Villes.

[u][b]Article 3[/b][/u]
Le Conseil comtal reste seul maître quand à la liste des décrets autorisés.

[u][b]Article 4[/b][/u]
Tout modification de la présente charte doit être validée à la majorité simple par le Conseil.[/quote]
[size=14][color=black]Fait à Arras, en ce vingt-sixième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Aux étudiants artésiens,
Aux étudiants de passage,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b]

[color=black]Dans un souci de vouloir privilégier les étudiants ayant choisis la voie de la [b]médecine[/b], les [b]horaires[/b] des divers [b]cours[/b] dispensés dans [b]cette voie[/b] ne seront [b]plus communiqués[/b] en place publique.

Il faudra désormais venir à l'[url=http://conseil-artois.frbb.net/f11-l-universite-d-artois]Université d'Artois[/url] réserver le cours que vous souhaitez suivre en médecine. L'heure d'ouverture de la porte de la classe vous sera alors communiquée par pigeon.

Cette mesure n'a pas pour but de "pénaliser" qui que se soit mais la médecine est un apprentissage long et coûteux et certains de nos futurs médicastres se sont vus voler leurs cours !

Notez toute fois que si aucune réservation n'est faite, l'horaire restera affiché en place publique .

N'hésitez donc pas a faire un saut à l'université!

Fait à Arras, en ce vingt-neuvième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.[/color]
[b][i]Chany, dame de Monchy-le-Preux
Rectrice de l'Université d'Artois[/i][/b][/size][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/b][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][/color]

[color=black]Nous, Luzifer II de Ponthieu, Comte de Ponthieu et de Tingry, actuel Comte d’Artois, avons décidé dans notre grande mansuétude de [b]gracier[/b] Messire [b]Nathaniel[/b] II de Sade "Montfort", Seigneur de Bruay la Buissière & Cantaing, des peines reçues lors du [b]procès[/b] pour trouble à l'ordre public du [b]28 juin 1461[/b].

Ainsi Messire Nathaniel de Sade se voit réhabilité et n’aura donc pas à répondre de sa peine.

Qu'il en soit ainsi.

Fait à Arras, en ce 1er jour d'Aoust de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/b][color=darkred][color=darkred][/color][/size]

[color=black][size=18]Bilan de mi-mandat :[/size]

[size=14][u]Bilan du Comte :[/u][/size][/color]
[quote]Sera fait dans les jours qui viennent. Un événement indépendant de la volonté de notre Comte étant intervenu, il n'est pas en mesure de le produire pour le moment.[/quote]
[size=14][color=black][u]Bilan du pôle économique :[/u][/color][/size]
[quote]Bilan de la Bailli :

Le début du mandat a été assez mouvementé. Avec zozo, la CAC, nous avons fait un rapport comptable sur l'économie de Artois.

L'entente avec les maires va bien.

Je rappel que les demandes de pe sont affichées chaque jour a l'université.

Comme toujours, le travail avec le pole économique se déroule très bien.

Ruby, Bailli[/quote][quote]Bilan de la Commissaire au Commerce :

Premier  mois avec beaucoup de travail pour le pole économique.
*finalisation de la charte de la boussole mettant en valeur le travail de MA.
* modification des impôts second champs pour les champs de coton pour favoriser la filière laine
*bilan comptable précis afin de pouvoir avoir un regard neuf sur les taxes et impôt et prendre des décisions vraiment argumentée
* nouveau contrat d’importation et exportation des tapisseries
*nouvelle grille de rachat du comté
*développement des produits de luxe et on attend toute commande des bourgeois

Ce mandat intense n’est  pas des plus agréables. Autant la relation avec les maires et entre acteurs du pole économique est bonne, autant de grandes tensions ont lieu au sein même du conseil comtal rendant tout travail très pénible et démotivant. [/quote][quote]Bilan du Commissaires aux Mines :

Toutes les mines sont aux niveaux optimum.
Néanmoins, il faut surveiller la fin du bonus prévue pour le 19 aout qui va accroître notre consommation, c'est-à-dire le nombre de pierres et fers nécessaires pour l'entretien de nos mines.
On constate aussi une légère baisse de la fréquentation mais rien d'anormal en période estivale.
La production de pierre (notre principale source de rentrée), après une petite baisse est vite montée.

[url=http://www.casimages.com/img.php?i=130731084100577044.jpg][img]http://nsa33.casimages.com/img/2013/07/31/130731084100577044.jpg[/img][/url]

[b]Cedric92[/b][/quote]
[size=14][color=black][u]Bilan du pôle justice :[/u][/color][/size]
[quote]Bilan du Juge :

-Aucun verdict n'a dû être rendu durant cette première moitié du mandat.
-Remise en ordre des décrets comtaux.
-Les travaux sur les statuts de la CSA sont en passe d'être achevés, restent à régler quelques détails concernant le texte final.
-Un travail est en cours visant à établir une hiérarchie des normes et à organiser l'ordre juridique artésien.

[i]Takanomi de Kermorial[/i][/quote][quote]Bilan du Procureur :

Arrivé depuis trop peu de temps pour un bilan.[/quote]
[size=14][color=black][u]Bilan du pôle sécurité :[/u][/color][/size]
[quote]Bilan de la Prévôt :

Début de mandat calme ! Nous tenons à vous rappeler d'être vigilant lors de vos déplacements, et que seuls les artésiens n'ont pas besoin d'autorisation pour former un corps d'armes "sur autorisation" ; Les étrangers, eux, doivent contacter mon adjoint Patcaf ou moi même au préalable afin qu'une autorisation soit délivrée, sous peine d'être mis en procès !

Nous avons le plaisir de vous annoncer que Melly a de nouveau rejoint l'équipe du guet et nous la remercions pour l'aide qu'elle va apporter à la ville de Calais !

La revue de la liste des indésirables a été effectuée, conjointement avec l'Ost.

Actuellement nous revoyons toujours les différents textes et les nouvelles approchent pour dynamiser le travail du guetteur ; le trop peu d'effectif malgré un recrutement permanent ne nous aide pas et les absences de nombreux guetteurs ne facilitent pas la tache. Cependant nous avons bien avancer et nous pourront finaliser le projet pour la fin du mandat.

Je tiens donc à remercier Guillomme et Patcaf pour leur rôle de formateur tenu avec brio et le temps qu'ils investissent à former les recrues ! Il est cependant parfois déplorable de constater que certains futurs guetteurs manquent de respect et ne se rendent pas compte du travail et de l'aide que l'on peut leur apporter...

De même, j'ai de la chance d'avoir des personnes assidues, et prenant plus que tout à cœur de sécuriser vos villes sans jamais lâcher prise, avec un esprit solidaire et ce dans la joie et la bonne humeur ! C'est pourquoi une cérémonie ds récompenses et promotions débutera le 2 aout 1461 ! d'ailleurs, je remercie tous les guetteurs de leur investissement.

Concernant les gardes bénévoles, je remercie ceux qui n'hésitent pas à donner de leur temps que se soit bénévolement comme le décret du 02/07/1460 les y engagent, mais aussi à tous ceux qui, pour dépanner, comme Gintoxic, Tiberre, Maeva83, Takanomi, Bique, Malignia, Ombeline, Kantine, farenheit, Cedric92, qui donnent de leur temps afin que la sécurité ne soit jamais mise en défaut !

Nous manquons toujours d'effectifs et la situation est des plus alarmante concernant la ville de Péronne, donc sachez que nous avons toujours besoin de vous tous pour protéger notre comté comme il se doit et que pour intégrer le Guet, Il vous suffit de vous présenter à la garde des huissiers au château d'Arras, afin d'y être accueilli et guidé vers nos formateurs de choc : "Guillomme" et "Patcaf". Nous comptons donc sur vous !!!


Zazaroyaume, Prévôt des maréchaux d'Artois[/quote][quote]Bilan du Capitaine :

Pour cette première partie de mandat, il y eu aussi du changement parmis nos armées, l'armée commandé par Guillomme fut dissoute suite à la création de ma propre armée.

Des changements ont également été fait au sein des forts conformément au nouveau code militaire qui fût validé à la fin du mandat précédent.
Un article qui avait été supprimé a été remis dans le nouveau code avec quelque modification. D'autre petites erreurs et modifications sont en train d'être examiné.

La direction de l'académie militaire a été confier au Sénéchal Demalay, celle-ci vient de lancer la formation de nouvelle recrues. Nous rappelons que l'ost recrute tout le temps donc n'hésité pas à vous engagez, vous serez formé par des des meilleurs soldat que notre ost puisse avoir.[/quote][quote]Bilan du Connétable :

-lancement d'une campagne d'augmentation de stock d'armes
- approvisionnement de nos armées ( création d'un système plus fluide cac/connétable/armées)[/quote]
[size=14][color=black][u]Bilan du pôle communication :[/u][/color][/size]
[quote]Bilan de la Chancelière :

La Chancellerie est toujours en grande activité malgré la période estivale peu propice. Dès le début de notre mandat, nous avons eu le regret d'avoir assisté aux funérailles de Feu Le Grand Duc de Bretagne.

La suite fut un peu moins triste avec de nombreuses discussions avec nos anciens alliés du Ponant qui sont le Berry et l'Anjou. Nous avons par ailleurs, reçu une lettre de reconnaissance du Berry signé de la Main du Duc George.

Tous les ambassadeurs sont sur le pont, pour emprunter les termes à la marine et travaille encore et toujours à l'image et la grandeur de l'Artois.

Néanmoins, nous ne devons pas perdre de vue nos objectifs et la Chancellerie recrute encore et toujours des ambassadeurs. Débutant accepté. Une formation est prévue avant prise de fonction. Si vous aimez votre Comté et aimez les voyages. Le Poste de diplomate est fait pour vous. Merci de vous présentez au [url=http://artois-ambassades.forumactif.com/]Palais de St Vaast[/url] à Arras.

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/774413signatureblanchedef1gif.gif[/img][/quote][quote]Bilan de la Coordinatrice des Maires :

Ce premier mois passe très vite en tant que CDB , tout se passe plutôt bien , il y a une bonne entente entre les maires Artésiens et moi même,dès qu'ils ont le moindre soucis je suis à disposition en salle des maires. Peu de demandes particulières se font à mon bureau, les cours que je fais aux nouveaux maires se déroulent également bien avec des cours bien précis leçon par leçon. Avec l'aide des maires et de la CAC nous sommes entrain d’élaborer une liste officielle de MA terrestres et de navigation pour aider au mieux l'Artois dans le domaine de l'économie. Nous espérons recruter plusieurs MA pour le service de l'Artois grâce à la charte dédiée qui valorise ce métier.[/quote][quote]Bilan de la Porte-Parole :

Mon bilan sera simple, comme je l'ai demandé à mes collègues. Mon travail de PP se poursuit dans la continuité du mandat précédent. Selon certains, je fais de l'excellent travail, mais le mieux serait certainement que je le demande à la population artésienne pour savoir si elle est correctement informée des travaux de notre conseil !

Bref, et pour ne pas me lancer trop de fleurs, un mandat qui se déroule pour le moment fort bien de mon côté. Bien entendu, il y a des accrochages entre certains, vu les caractères de cochons que nous rassemblons au conseil (et je ne vise personne :P). Mais comme tout le monde est gentil avec moi (vive le monde des bisounours :)), y a pas de soucis !

Et parce que c'est la fin de ce bilan, en attendant celui du Comte qui viendra dans les jours prochains, le mot de la fin : Plop ?  
[img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/signat10.png[/img][/quote]
[size=14][color=black]Fait à Arras, en ce 1er jour d'Août de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote][color=darkred]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][/size]

[color=black][size=18]Bilan de mi-mandat[/size] (suite et fin)

[u]Le mot du Comte :[/u][/color]
[quote]Un nouveau mandat a vu le jour, nous sommes déjà au mi-mandat et la masse de travail reste considérable.
Le haut conseil est composé de fortes personnalités qui entraînent parfois des discussions houleuses, mais cela reste toujours au profit de l’Artois.
Nous avons divers projets qui sont en cours de réalisation, comme l’écriture d’un livre d'histoire artésienne, différentes études sur l’économie ainsi que la révision de certaines chartes, mais le plus gros projet est l’organisation d’une fête, qui marquera la journée nationale de l’indépendance de l’Artois.
Chaque membre va à présent vous présentez les différentes actions réalisées depuis le début du mandat.
LuziferII de Ponthieu[/quote]
[size=14][color=black]Fait à Arras, en ce quatrième jour d'Août de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/b][color=darkred][color=darkred][color=darkred][color=darkred][/color]

[color=black]Annonçons la levée des impôts comtaux à la date du [b]5 Août 1461[/b] pour toutes nos bonnes villes artésiennes.

Rappelons donc que l'impôt est à payer rapidement, sous peines de se voir infliger des pénalités de retard.

Rappelons enfin que la [b]tarification de l'impôt[/b] se fait comme suit :[/color][/size]
[quote][u]Cultures et Élevages :[/u]
Champs de blé : 12 écus
Champs de maïs : 10 écus
Élevage de vaches : 12 écus
Élevage de moutons : 10 écus
Élevage de cochons : 12 écus
Potager : 12 écus

[u]Échoppes :[/u]
Meunier : 20 écus
Boulanger : 20 écus
Boucher : 20 écus
Forgeron : 15 écus
Tisserand : 15 écus
Charpentier : 15 écus
Fromager : 15 écus[/quote]
[size=14][color=black]Fait à Arras, en ce quatrième jour d'Août de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote][color=darkred][color=darkred]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b]

[color=black]Annonçons ce jour l'ouverture d'un [url=http://conseil-artois.frbb.net/f253-bureau-de-depot-des-plaintes][b]Bureau des plaintes[/b][/url]. Celui-ci, accessible au [b]château d'Arras[/b] dans l'aile dédiée à la justice, permettra à tout [b]Artésien[/b] ou [b]étranger[/b] sur notre sol victime d'un quelconque brigand ou malfrat de venir [b]déposer une plainte[/b] contre le dit quidam. La plainte sera par la suite traitée avec diligence par notre procureur, aidé si il le faut des agents de la Prévôté.

Fait à Arras, en ce dix-septième jour d'Août de l'An de grâce 1461.[/color][/size]
[img]http://i37.servimg.com/u/f37/11/07/28/06/signat10.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[font=Georgia][size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][/font][/size]


[font=Georgia][size=14][color=black]Annonçons la nomination de [b]Chany[/b] en tant que [b]Chancelière[/b] d'Artois. Nous lui souhaitons toute la réussite possible dans l'exécution de ses nouvelles charges.


Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.[/color][/font][/size]


[font=Georgia][size=14][color=darkred][i]À Arras, en ce jour du vingt-quatre septembre de l'an de grâce MCDLXI,
Rédigé par Guiguiseg, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Blanche Demalay, Comtesse d’Artois.[/i][/color][/size][/font]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/774413signatureblanchedef1gif.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[font=Georgia][size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][/font][/size]


[font=Georgia][size=14][color=black]Au peuple d'Artois,
Aux voyageurs du royaume de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Par la présente, nous, Blanche Demalay, Comtesse d'Artois, décrétons la fermeture de nos frontières suite à la déclaration de guerre du Roi de France par l'intermédiaire de son Connétable et nous vous informons donc que le 18 octobre 1461, nos armées seront placées en « mode faucheuse ». Nous conseillons à tous les artésiens de ne voyager que si cela est vraiment nécessaire.

Afin de ne connaitre nulle désillusion, nous vous demandons de respecter les dispositions ci-dessous :

Qu’il soit su que les étrangers présents en Artois, disposent d’un délai de 48 Heures pour quitter le territoire artésien et qu'ils devront se trouver hors d’Artois, au plus tard le 18 octobre 1461.
Tout contrevenant sera automatiquement mis en procès et placer en liste « ennemie » au sein de nos armées.

Afin d'éviter toute erreur malencontreuse et de faire couler du sang inutilement, il est demandé à « tout artésien » ou « étranger » de faire une demande minimum 48 heures AVANT de se déplacer, en zone frontière et ce auprès de notre Prévôt Zazaroyaume ou à son adjoint Patcaf. Le manque d'accord ou de réponse équivaut à un refus, qu'il ne vous faudra pas enfreindre au risque d'y perdre la vie malencontreusement.

Il est donc nécessaire que chacun prenne ses précautions pour préserver sa santé.

L'Artois ne pourra être tenu pour responsable des blessures et autres pertes matérielles si ces dispositions n'étaient pas respectées.

De plus, qu'il soit rappelé que notre capitale, Arras, est interdite à TOUT étranger.
Les artésiens, en revanche, devront faire une demande de laissez-passer au préalable, auprès de notre prévôt Zazaroyaume ou de son adjoint Patcaf.

Aussi, nous vous rappelons, que toute formation de corps armés ou lances est interdite, sauf autorisation préalable de notre Prévôt Zazaroyaume ou de son adjoint Patcaf.

Des refus automatiques :

Toutes personnes issues des Duchés de Normandie, de Champagne, du Maine, de l'Alençon et d'orléans ou d'une province ayant participé au conflit contre nous.

Ces mesures ne sont prises que pour la sauvegarde des intérêts de l’Artois et de tout son peuple.

Nous saurons faire face à toutes les menaces qui viseront nos terres. L'Artois restera ainsi fidèle à sa devise et à sa parole qui fut toujours la même, malgré les pressions tentées par certains.

Artois ! Rends toi ! Que Nenni Ma foi !

Ce décret entrera en vigueur dès sa parution.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.[/size]


[size=15]Artois Rends toi ! Que Nenny Ma Foy ![/size][/color][/font]

[font=Georgia][size=14][color=darkred][i]À Arras, en ce jour du seize octobre de l'an de grâce MCDLXI,
Rédigé par Pilotwings, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Blanche Demalay, Comtesse d’Artois.[/i][/color][/size][/font]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/774413signatureblanchedef1gif.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]

[font=Georgia][size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/color][/b][/font][/size]

[font=Georgia][size=14][/font]
[justify]En ce quinzième jour du mois d’Octobre, nous aurions dû annoncer de bonnes nouvelles pour notre économie, des baisses d’impôts et de taxes, des améliorations pour la vie de tous les artésiens, et je suis là à vous annoncer tout le contraire.

En effet, Kantine, notre Commissaire au Commerce nous a, dans un suicide organisé avec la Connétable de France avec aval du Roy de France lui même, trahit au plus haut point en dévalisant toutes les économies et l’inventaire que le Comté détenait. C’est pour cela que nous avons dû en Urgence, faire la levée d’impôt afin de recouvrir un peu de trésorerie et ainsi faire fonctionner le Comté. Est-ce ainsi qu'un monarque procède ? Une bien odieuse manière de s'abaisser pour celui qui se prétend la plus haute dignité diplomatique de son Royaume. Même feue la reyne Nébisa, ne s'était pas rendue aussi minable à faire d'aussi horribles bassesses Indigne du premier Brigand qui passe.

Evidemment, Kantine et la Connétable de France ainsi que le Roy doivent doucement rire en ce jour, mais ils ne connaissent pas assez les Artésiens pour savoir qu’ils peuvent peut-être plier mais ne rompent pas. Que, comme un seul homme face à la trahison, au déshonneur, nous nous lèverons face à l’ennemi.

En effet, en ce jour, Le Roy lui-même, par la voix de sa Connétable de France et par l’organisation de cet odieux pillage, nous a déclaré la Guerre.

C’est pourquoi, Nous, Blanche Demalay, Comtesse d’Artois, par la présente, levons le Ban. En conséquence, les nobles de mérite doivent prendre contact au plus vite avec notre Prévôt Zazaroyaume ou Dame Nefer, poursuivante d’Armes de notre Hérauderie.

Toutes les bonnes volontés sont également les bienvenues, prenez contact avec Dame Zazaroyaume.

Croyez bien que Les actes de cette femme ne resteront pas impunis et qu’elle sera pourchassée peu importe où elle se terrera. Qu’il soit sur que dans chaque duché/Comté Alliés, sa peinture sera donnée pour que justice soit fait ! Le Roy, n’a pas voulu que l’Artois devienne un allié, le Roy, nous prend pour un enfant terrible, le Roy n’a pas voulu nous écouter, le Roy va subir le courroux de tout un peuple et de ses alliés.[/justify][font=Georgia][color=black]


ARTOIS RENDS TOI ! QUE NENNY, MA FOY ![/color][/font][/size]

[font=Georgia][size=14][color=darkred][i]À Arras, en ce jour du dix-huit octobre de l'an de grâce MCDLXI,
Rédigé par Pilotwings, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Blanche Demalay, Comtesse d’Artois.[/i][/color][/size][/font]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/774413signatureblanchedef1gif.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au Roy de France,
A ceux qui liront.[/color][/b][/size]


[size=14][color=black]Quand réponse doit être fait, quand le respect n'a plus aucune valeur pour un roy de France imbu de sa petite personne à vouloir user de méthode brigande, nous nous devons de répondre.

Concernant la corruption, si nous devions assimiler votre royaume au corps humain, que devrions-nous faire si la tête est infestée ? Voilà une question à laquelle je vous laisserais méditer roy de France.

Il est totalement faux de prétendre que nous nous entêtons dans la rébellion, le DR, a il y a deux ans, attaqué d’une manière inique notre comté. C’est bel et bien le Royaume de France qui a failli à son devoir de suzerain, le devoir de protection. Nous sommes simplement indépendants de fait, chose que vous n’aviez visiblement pas imprimé, ni même reconnu.

Concernant les autres provinces, l’histoire est différente de tout à chacun, et je vous rappelle, roy de France, qu’une autre région que la notre a déjà conquis son indépendance, il s’agit de la Bretagne. Donc vous, qui semblez brandir l’étendard pur de l’honnêteté, ne pouvez pas vous empêcher d’occulter ce fait historique ? Soit vous êtes stupide et ignorant, soit vous êtes vil et manipulateur au point de cacher et d’occulter des faits pourtant essentiels. Je laisserai le soin au lecteur de choisir !

Vous parlez de mains tendues vers Arras, puis mordues, un peu comme si nous étions des chiens qui mordaient les mains tendues vers nous. Je vous confirme donc que tant que vous nous prendrez pour des chiens, les relations diplomatiques futures ne seront pas bonnes. A qui la faute ? Je pense qu’il ne faut pas que votre peuple réfléchisse trop à cette question.

Concernant les Fatum, ils n’ont rien fait en Artois, et étant donné qu’il n’y a aucun accord juridique entre nos deux pays, ils sont donc libres d’aller et venir dans notre contrée. Cependant, ils n'étaient point ravitaillés par le comté, chose qu’il est nécessaire de préciser. Si le Royaume de France avait daigné reconnaître notre indépendance, et si nous avions passé des accords juridiques, alors, cela se serait passé autrement, mais « aucune main tendue » ne l’a été en ce sens.

Concernant le tribu « directement prélevé », sachez ô roy de France qu’il s’agit de l’action de l’un de vos agents infiltrés qui a réussit à tromper l’Artois, mais que toute la fortune et les denrées n’ont pas pu quitter l’Artois ET que j’ai ordonné la perquisition des domiciles de Kantine. De ce fait, nous récupérerons toutes nos richesses, il ne pourra pas en être autrement.

Vous avez donc usé… de traîtrise et de pillage comme de vulgaires brigands et de ce fait, vous ne valez pas mieux que Fatum, et même bien moins puisque Fatum a eu les testicules de prendre Rouen. Vous avez usé vous de corruption et trahison, et de plus nos agents subodorent une sorcellerie d’âme de votre agent infiltré Kantine ce qui… si cela s’avère vrai par la suite en dit très long sur vos méthodes et votre Bassesse.

Vos paroles sonnent faux et sentent la moisissure d’un royaume corrompu, puisse le très haut sauver ce qui reste de votre royaume et de votre honneur ![/size]

[size=15]Artois Rends toi ! Que Nenny Ma Foy ![/size][/color]


[size=14][color=darkred][i]À Arras, en ce jour du vingt-trois octobre de l'an de grâce MCDLXI,
Rédigé par Pilotwings, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Blanche Demalay, Comtesse d’Artois.[/i][/color][/size]
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/774413signatureblanchedef1gif.gif[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]

[quote][img]http://i33.servimg.com/u/f33/12/90/69/50/annone10.png[/img]
[size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][/size]


[size=14][color=black]Publions en ce jour le [b]bilan de fin de mandat du Conseil Comtal[/b]. Un mandat évidemment marqué par la guerre qui a secoué notre Comté. Les Conseillers ont rédigé un résumé de leurs actions entreprises et leur ressenti sur ces deux mois de mandature.[/color][/size]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan du Comte Smurf:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Smurf"][size=14][color=black]Pouet !

Et bien voici la fin d'un mandat en deux parties.

La première partie très agitée, à vue nos armées repousser les assauts royalistes, et la signature d'un traité de paix. Le Comté d'Artois à montré qu'il méritait son indépendance, et pour cela je tiens à féliciter chaque artésien qui s'est battu, ou a oeuvré dans son échoppe, pour que l'Artois, bien que pillé, puisse supporter l'effort de guerre.

Je tiens en outre à féliciter l'ensemble des conseillers pour leur travail, malgré certains échanges houleux, dans des conditions parfois difficiles, devant jongler entre les postes. Beaucoup de conseillers ont abordés des postes pour la premiere fois, souvent pour pallier à un manque ou à une urgence, le tout dans une organisation toute relative. Ce jeu des chaises musicales n'a cependant eu aucune incidence majeure sur le fonctionnement du Comté.

La seconde partie du mandat a principalement été dédiée à la remise en ordre de l'Artois. Nouveau héraut, ouverture d'un nouveau pôle économique, reprise des échanges commerciaux avec l'étranger, remise à niveau de nos stocks afin de pourvoir les mairies, réouverture des mines, reprise des échanges diplomatiques.

Tout n'est cependant pas encore parfait, mais l'Artois est de nouveau sur de bons rails. Le prochain conseil devra poursuivre les efforts, afin de retrouver une situation normale. Je transmettrais personnellement tout les dossiers sensibles au prochain Comte, afin de continuer ce qui a été entreprit durant ce mandat.

Merci à tout les artésiens d'avoir fait front durant cette période difficile, et merci à tous d'avoir montré au royaume de France, que l'Artois valait bien son indépendance.[/color][/size][/quote]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan du Commissaire au Commerce Malignia:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Malignia"][size=14][color=black]Un mandat , qui comme pour mes collègues ne fut pas de tout repos .
Une prise de poste le lendemain du pillage , avec un inventaire à 0 et une trésorerie plus qu en berne j'ai continué a maintenir la barre du pôle économie malgrés bien des bâtons dans les roues .
Ma première priorité fut de
- nourrir nos soldats sur le front : bien qu'ayant connu quelques ratés par manque de pain et de maïs à certains
moments nous avons réussis avec notre connétable Blanche le tour de force de ravitailler les troupes assez régulièrement
- maintenir notre prestige coûte que coûte : ce qui fut fait durant tout le conflit nous permettant ainsi de résister encore et toujours à l'envahisseur Royalo ( et sans potion magique ^^ )
- faire manger 12 conseillers tous les jours fut aussi un soucis permanent . Mais jamais ils ne sont morts de faim

cac le jour bailli la nuit la fin de ce mandat fut particulièrement éprouvante. Prendre la direction du pôle éco et gérer à la fois l nventaire , la trésorerie tout en gardant un oeil sur les mines furent des occupations quasi permanantes
Pallier au manque de présence de mes collègues ne fut pas de tout repos . Merci au comte Smurf pour les réunions tardives et sa confiance
J'ai réussi a faire réouvrir une mine d'Or et j'espère que la suivante suivra assez rapidement.

Une fois la paix signée nous sommes revenus à la création du Pôle commerce ( mit entre parenthèse lors du conflit ) qui pourra ouvrir ses portes le plus rapidement possible .
les salles sont prêtes à accueillir les membres de ce groupe au service du commerce artésien .
Nos stocks se remplissent doucement mais surement , notre trésorerie a survécu à un pillage et une guerre .. de ceci nous pouvons être fiers .

Un grand merci aux différents maires en poste durant la guerre qui ont su mettre leurs talents au service du comté sans eux rien n'aurait été possible En tant que Cac ce fut u plaisir de travailler avec Bique Cheyen , Aurelav , Cassian , Aramisses ( malgré ses absences ) Darflex
merci aussi aux civils qui ont su mettre leurs différents de côté et donner de leur temps ,de leur argent et de leur talent sans tenter de profiter de la situation.

Je finirais juste par ceci " la critique est aisée " surtout à ceux qui font semblant de travailler pour leur comté en se reposant sur leurs lauriers. Quand à ceux qui ne savent que hurler sans proposer de solutions intelligentes je suis bien heureuse de ne pas les avoir eu dans mes basques durant ces deux mois .
Qu il est reposant de travailler avec des gens civilisés qui ne hurlent pas à tort et à travers .


Malignia
Cac D'artois ( des fois bailli aussi )[/color][/size][/quote]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan du Bailli Georgio:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Georgio"][size=14][color=black]Bonjour ,
Me concernant j'ai vadrouiller entre plusieurs entre plusieurs postes notamment à cause des prises de ville , des absences etc ... J'ai cependant été Bailli la majorité de mon temps où nous avons essayé tant bien que mal de garder des animaux a la vente en tant de guerre , ce qui a été plutôt réussi .
Le maintien d'une trésorerie positive était aussi un objectif important pour pouvoir acheter les minerais manquants , ce qui est chose faite .
Nous remercions tous les artésiens qui ont fait des dons d'écus , ainsi que nos fonctionnaires qui sont toujours disponibles .
Je tenais aussi a remercier Malignia qui m'a largement remplacé pour palier a mon manque de temps .[/color][/size][/quote]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan du Commissaire aux Mines Undersea:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Undersea"][size=14][color=black]Ce mandat était une pure tranche de rigolade...

J'avais demandé un poste pas trop chronophage, et dès le départ le ton était donné... Copinages ok, respect rien à carrer... Je me suis donc retrouvé avec 2 postes sans même que l'on m'ait demandé mon avis!

Le mandat ayant commencé en bouffonade, il continua de même...
Je me suis vu traiter de tous les noms, insulté même par certains ex-comtes, me voyant rabaissé au rang de sous-merde parce que j'avais osé faire un changement de chef de port qui me semblait plus que logique : y mettre le nouveau maire en place.
Mais apriori je n'y connaissais rien à la politique, les nominations se faisaient par le conseil, et même les non élus avaient leur mot à dire...
Quelle ne fut pas ma surprise quand je recu "officiellement" la demande, quatre jour splus tard!, sans qu'aucune discussion n'ait été ouverte à ce sujet, sans qu'aucune décision collégiale n'ait été prise, de ... remettre en chef de poste... celle que j'y avais mise!
La preuve était faite, tous ces grands qui se donnent des airs étaient tous des bouffons incohérents, même pas capable d'être logiques avec eux même à 4 jours d'intervalle! Quelle rigolade en relisant leurs posts d'injure à mon égard!... Et bizarrement, à ce moment là on ne les entendais plus... Et la remarque qui m'avait été faite de reconnaitre mes erreurs devenait mystérieusement silencieuse! Je n'ai vu d'excuses de personne... Mais sans doute n'ont ils pas besoin d'en faire, eux!

Enfin, malgré le problème de stock de matières, les mines sont toujours debout... Comme quoi!

Enfin bon courage aux quelques personnes compétentes, entourées de tous ces prétentieux vantards qui sont plus prompts a insulter qu'à agir...[/color][/size][/quote]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan du Juge Klovis:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Klovis"][size=14][color=black]Ces deux nouveaux mois passés au Conseil comtal ont été mouvementés. Non pas à cause d'une hypothétique ambiance délétère, l'ambiance était plutôt bonne, mais bien à cause de la guerre. Il a fallu beaucoup de motivation et d'insistance pour voir l'aboutissement de certains projets, comme la validation des textes de la CSA, ou encore la validation et la mise en place du Pôle Commerce qui voit ENFIN le jour.
Ce mandat voit également la mise en place et le premier travail de l'Exécuteur des Hautes-Oeuvres, qui est en fait une Exécutrice.
Durant tout ce mandat, et grâce à mon poste de Juge me permettant d'être attentif à toutes les discussions au Conseil, j'ai toujours veillé à donner mon avis et à faire avancer les débats. J'ai également tenu à être à l'écoute des artésiens et ai lancé quelques discussions en ce sens, suite à l'intervention en place publique de certains d'entre eux. Ces discussions devront être approfondies et menées au bout.
Je regrette simplement le manque de présence du Comte à certains moments, mais j'imagine que la situation chaotique y était pour beaucoup.

Bien que j'ai pris le temps de participer à toutes les discussions au Conseil comtal, mon poste de Juge, en ce temps de guerre, n'a pas été de tout repos non plus.
En effet, durant ces deux mois ont eu lieu pas moins de 68 procès, concernant essentiellement des soldats royalistes.
Sur ces 68 procès, un verdict a été rendu pour 54 d'entre eux, le réquisitoire de l'accusation est attendu dans 4 d'entre eux, dont deux par le Maire de Bertincourt, et les autres sont en retraite, en retranchement, ou en attente des plaidoiries des accusés.
Autant dire qu'il y a eu du travail, mais que celui-ci a été rempli pratiquement en totalité. Deux des procès ont d'ailleurs lieu en coopération judiciaire avec les Flandres.

Je tiens d'ailleurs à remercier le travail de Procureur de Cassian, suivi par celui de Bayard. Et je souhaite bon courage et beaucoup de travail en collaboration à Maighdin, l'Exécuteur des Hautes-Oeuvres.

Klovis de Keel,
Juge d'Artois[/color][/size][/quote]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan du Capitaine Demalay:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Demalay"][size=14][color=black]Ce ne fut point un mandat de tout repos, et on ne pourra pas le nier. Commençant comme CAM, j'ai dû reprendre au pied levé le poste de Capitaine suite au décès brutal de mon ami et Ancien Capitaine, lors de la dernière guerre. Ce n'est pas en s'apitoyant sur son sort qu'on avance et grâce à la collaboration de la Prévôte, ZazaRoyaume, du Comte, des officiers, sous-officiers, soldats et civils artésiens, nous avons pu mettre en place une communication adéquate qui peiné au début de la guerre. La salle des mouvements fut créée pour permettre à toute personne en armée de s'informer. Grace à la collaboration étroite entre le guet et l'Ost, et des journées sans fin avec la prévôte, nous avons réussi à suivre au jour le jour et anticiper les stratégies possibles. Je la remercie pour son dévouement durant cette guerre et son travail.

Nous avons pu distinguer, lors d'une cérémonie, tous les participants dont nos soldats.

[u]Promotion a été faite : [/u]
Soldat seconde Classe Krisk Fort Est promu Soldat Première Classe.
Soldat Seconde Classe Léontes Fort Est promu Soldat Première Classe.
Soldat seconde Classe MayaII Fort Ouest Promue Soldate Première Classe.
Matelot Klovis, Port Militaire, promu Quartier-Maître.

De plus, grâce à l'ex Sergent Maighdin, une formation civile durant la guerre a été mise en place. Je la remercie d'avoir donné de son temps et transmit son savoir. Je tiens également à informer tous les artésiens d'une formation à la défense pour les civils sera prévu début d'année. Elle verra pour ceux qui sont intéressés les rudiments de la défense que cela soit dans une ville ou dans le comté. Ainsi, le Guet et l'Ost travaille sur des bases communes permettant à tout un chacun d'avoir un minimum de bagage.

Je dénote malheureusement que le poste de Connétable, Ô Combien essentiel, m'a été attribué pour pallier aux diverses absences et réactivité. Pour le futur, une revalorisation de ce poste essentielle aussi bien en temps de guerre qu'en temps de paix est à réfléchir. Nous avons pu néanmoins, grâce à notre stock d'arme permettre à toutes les personnes n'étant pas équipés de l'être durant ce conflit. Un suivi devra être fait dans les semaines à venir.

Juste après la guerre, une réflexion a été engagée, en collaboration des officiers pour une réorganisation dans les forts et une consultation est en cours dans les forts à ce propos et sur la possibilité d'une nouvelle bannière pour les forts. Ceci suite à la réforme. Les dossiers avances et ont été entrepris. Il faudra avec l'aide des sénéchaux poursuivre la réforme.

Concernant l'Académie Militaire, trois nouveaux aspirants sont arrivés, et sont en ce moment en cours dans la promotion Leducg, en hommage à celui qui fut Directeur également. La promotion Shazame, est en fin de session et se verront sous peu donner les clés de leur fort respectif. La formation a été momentanément suspendue durant le conflit. L'examen devrait conclure leur formation et faire d'eux des soldats formés et avec une expérience de la guerre en plus.

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/774413signatureblanchedef1gif.gif[/img]
Capitaine d'Artois.[/color][/size][/quote]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan du Prévôt des Maréchaux Zazaroyaume:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Zazaroyaume"][size=14][color=black]Mandat agité qui a connu la fermeture de frontière de concert avec la guerre et beaucoup de déceptions face à certaines attitudes quand la situation exigeait de donner le meilleur de nous même au niveau de la présence, de la rigueur et des actions à menées…j'espère donc que 1462 apportera bien des améliorations...

Nous avons sécurisé au maximum les villes tout en offrant notre aide à l'OST et nous sommes fiers d'avoir participé à faire reculer les vilains royalistes qui voulaient notre perte ! A noter aussi quelques brigandages donc je vous engage à la prudence lors de vos déplacements !

J'ai eu l'immense plaisir d'avoir à aider l'ancien capitaine dans la gestion des armées et l'apport d'informations journalières sur toutes les armées étrangères, tout comme à centraliser les bénévoles durant tout le conflit et je ne peux que tous vous féliciter ! Il fut des plus agréables d'échanger et défendre notre Artois devant une telle solidarité ^^ Cette fois ci nous avons même pu créer la salle des mouvements afin que soldats comme bénévoles puissent se retrouver et avoir des informations et communiquer les évènements, sans oublier de pouvoir boire une bonne chopine pour le moral. D'ailleurs je remercie notre capitaine Demalay pour son aide et sa collaboration car nous avons passé ensemble des nuits plus que blanche...mais aussi des journées plus que bien remplies à tout centraliser et recouper, faire le suivi des embauches dans les différentes armées, le suivi de la logistique et des effectifs, etc...
A ce sujet, une pensée pour le Capitaine Leducg qui a donné sa vie pour le Comté et qui nous manquera...Paix à son âme...

Je remercie aussi particulièrement Nanuccio et Aurelav, Darflex et Damesence qui ont aidé en prenant la défense d'Arras, d'Azincourt et de Bertincourt afin de libérer les guetteurs qui s'étaient enrôlés dans les armées, Gintoxic qui m'aide sans relâche dans la défense de Calais me permettant d'aller livrer mes récoltes à Bertincourt, Boulba_tarass qui a donné sa vie pour nous livrer des informations précieuses alors que les ennemis foulaient nos terres, Kamylle qui nous a aidé durant tout le conflit pour diverses missions secrètes ; je ne peux pas citer tout le monde mais tous les bénévoles, encore, pour leur gentillesse, leur patience et leur investissement durant le conflit.

Bon retour à Néfi et Lndil de retour et de nouveau artésien, juste triste pour Kamylle qui a œuvré au maximum et dont le vote de naturalisation anticipé n'a pas été validé par le conseil...Dommage de voir éternellement un manque de prise en compte des nombreux faits cités lié à cette demande par mes soins, mal jugé par des conseillers qui ne savent donner une chance à des personnes qui agissent pour le bien du comté contrairement à certains artésiens mais bref...passons^^

Nous tenons à vous rappeler d'être vigilant lors de vos déplacements, et que seuls les artésiens n'ont pas besoin d'autorisation pour former un corps d'armes "sur autorisation" ; Les étrangers, eux, doivent contacter mon adjoint Patcaf ou moi même au préalable afin qu'une autorisation soit délivrée, sous peine d'être mis en procès !

Actuellement nous revoyons toujours le code du guet avec pour projet de former les maires au procès concernant leur village (marché, taverne), le guide du Prévôt à été refait dans son intégralité et actualisé, une discussion sur la nationalité artésienne est toujours en cours.

Le mode de formation du guet qui de part sa complexité est trop lourd est revu pour ne former au départ que sur l'aspect renseignement de notre outil et rapport dans les tours ; Il est question d'axer surtout sur les actions principales avec une mise en pratique plus rapide, le reste serait vu au coup par coup sur le tas en fonction des besoins.

Je tiens à remercier toute l'équipe pour le travail accomplit. Leur ténacité, leur assiduité, leur rigueur n'ont pas d'égal  face à une charge de travail assez lourde vu qu'avec le peu d'effectif, il est difficile de faire tourner les guetteurs dans les différentes tours et nombreux assurent seul la sécurité de leur ville ! BRAVO !

Concernant les gardes bénévoles, elles reprendront en ce début de janvier 1462, ayant été stoppées naturellement par le conflit et sachant que tous les artésiens nobles, maires, conseillers, tribuns, diplomates, guetteurs et soldats ont contribué d'une manière ou d'une autre à subvenir aux besoins du Comté.

Nous manquons toujours d'effectifs et la situation est des plus alarmante concernant la ville de Péronne, Arras et de Calais, donc sachez que nous avons toujours besoin de vous tous pour protéger notre comté comme il se doit et que pour intégrer le Guet, Il vous suffit de vous présenter à la garde des huissiers au château d'Arras, afin d'y être accueilli et guidé vers nos formateurs de choc : "Guillomme" et "Patcaf". Nous comptons donc sur vous !!!
 
Pour finir je souhaite à tous une très joyeuse fin d'année et le meilleur pour vous et ceux qui vous entourent pour 1462 qui arrive !!!

[b]Zazaroyaume, Prévôt des maréchaux d'Artois[/b][/color][/size][/quote]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan du Chancelier Takanomi:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Takanomi"][size=14][color=black]Durant ce mandat, la ligne directrice que j'ai eu à suivre en tant que chef de la diplomatie consistait à réattribuer à l'Artois des alliés stratégiques. Cette nécessité s'est avérée évidente durant le tout récent conflit.
Depuis la fin du Ponant l'Artois n'a plus eu de relations aussi étroites avec aucun pouvoir étranger. Il fallait donc y remédier.

Le Berry avait assuré l'Artois de son plein soutien durant le précédent conflit. Les négociations en vue de la signatures d'une alliance militaire économique et commerciale ont été facilitées et entreprises. Elles ont abouti à la rédaction d'un Traité d'Alliance entre l'Artois et le Berry ratifié par l'Artois et en passe d'être ratifié par le Berry (retard dû à une absence du Duc Alleaume).

Dans le même temps, contact a été pris avec le Chambellan de Bretagne en vue de négocier une alliance. Les discussions sont encore en cours et devraient aboutir à un résultat satisfaisant.

En ce qui concerne l'Anjou, le Comte s'est chargé lui-même de prendre contact avec le représentant de la diplomatie Angevine.

Au niveau de la reconnaissance de l'Indépendance de l'Artois à l'égard du Royaume de France, le Grand-Duché de Bretagne l'a reconnue officiellement (après celles du Berry, de l'Anjou et du Royaume de Valence), ce qui devrait ouvrir la voie à d'autres actes officiels. Les autorités angloises on été contactées en ce sens.

S'agissant de la gestion interne de St-Vaast, la communication entre moi et les Ambassadeurs dans les tâches qui sont les leurs n'a pas posé de problèmes majeurs, si ce n'est en ce qui concerne l'affichage des annonces officielles.
En outre certaines Ambassades restent en veille. Ceci car il n'existe pas de directive précise imposée par les interêts diplomatiques immédiats. Cependant, il me paraît possible de faire de St-Vaast une base de renseignements indispensables à mettre directement à disposition du Conseil comtal.

[i]Takanomi de Kermorial,
Chancelier d'Artois[/i]

[img]http://nsm08.casimages.com/img/2013/12/18/13121807431716660311827959.png[/img][/color][/size][/quote]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan du Porte-Parole Guiguiseg:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Guiguiseg"][size=14][color=black]J'ai intégré le Conseil quelques semaines après les élections, suite à la démission de ma prédécesseur Niria. Ayant déjà été Porte-parole durant le précédent mandat, je l'ai donc logiquement remplacé à ce poste. Nous étions à ce moment-là en plein conflit et les Artésiens se plaignaient du manque d'informations sur l'état du front. J'ai donc tenté de mettre en place une communication journalière sur les éventuels combats de la nuit et les avancées ou reculades de l'ennemi. Ne pouvant bien sûr pas révéler nos stratégies militaires et les mouvements à venir de nos armées, j'ai essayé de répondre à toutes les questions posées en place publique.

Le reste du mandat après la fin du conflit s'est déroulé normalement et je tiens à remercier tous les tribuns qui, dans l'ensemble, étaient très présents et disponibles pour transmettre les informations du Conseil Comtal dans leurs villes respectives.

Guiguiseg, Porte-parole.[/color][/size][/quote]

[size=14][color=black][b][color=darkred][u]Bilan de la Conseillère Chany:[/u][/color][/b][/color][/size]
[quote="Chany"][size=14][color=black]Mon Mandat  fut court puisque entrée il y a peu.

Un petit remplacement au poste de Cac , celui-ci étant prévu de  longue date , m a permis d apprendre
a gérer un nouveau poste, merci a Malignia d'avoir prit le temps de me former et au comte de m avoir fait confiance.

Dans l'ensemble et sur le peu que je suis resté en place ,j ai trouvé que l entente  était bonne et les discussions cordiales.

Chany .[/color][/size][/quote]


[size=14][color=black]Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.[/color][/size]


[size=14][color=darkred][i]À Arras, en ce jour du vingt-neuf décembre de l'an de grâce MCDLXI,
Rédigé par Guiguiseg, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Smurf, Comte d’Artois.[/i][/color][/size]
[img]http://img600.imageshack.us/img600/43/d515.png[/img]
[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/quote]