Annonces artésiennes

Sujet: Re: Annonces artésiennes Mar 27 Nov 2012 - 21:49

Citation :: A la Couronne de France,
Aux membres et anciens membres de l'Alliance du Ponant,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut & Paix.

C'est en de bien tristes circonstances que nous prenons la plume en ce jour.

Nous, Blanche Demalay, Comtesse d'Artois,
Nous, William Zola, Chancelier Artésien,

- Dénonçons les actions perpétrées par l'Anjou envers le Royaume de France. L'Artois ne prendra pas part à ce conflit.
Nous ne pouvons nous permettre de remettre en cause le Traité de l'Aventin, obtenu avec tant de difficultés.

- Enjoignons l'Archiduc Angevin et ses sujets à revenir à la raison.

- Estimons que l'Alliance du Ponant doit restée forte en ces temps troublés. Nous ne devons pas remettre en cause les fondements de cette alliance. A nous de montrer notre force et de mettre en pratique les solidarités qui se sont créées aux fils des années. Par ce fait, nous rejoignons le Berry dans sa demande auprès du Grand Duché de Bretagne et du Comté du Poitou de revenir à la table des discussions au sein du Ponant pour trouver la meilleure solution pour l'avenir de notre alliance.

Faict et scellé à St Vaast, Palais de la Chancellerie Artésienne , le vingt-septième jour de Novembre, en l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Pour l'Artois,
Blanche Demalay, Comtesse

William Zola, Chancelier

Sujet: Re: Annonces artésiennes Mar 27 Nov 2012 - 21:54

c est parti mon kiki ^^

Sujet: Re: Annonces artésiennes Dim 6 Jan 2013 - 1:37

Citation :

Annonces artésiennes - Page 5 110610092756216267

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Après que votation comtale fut lancée et que les Artésiens se furent, en bonne et due forme, exprimés, voici ce qui apparut clairement de leurs choix :

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Force ,Courage,Honneur,Dynamisme" (W.A.K.A) : 69.2%
2. "Union libre et Libertaire Artésienne" (U.L.L.A.) : 30.8%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Vidara (W.A.K.A)
2 : Groland (W.A.K.A)
3 : Sirlabreck (W.A.K.A)
4 : Timonstre (W.A.K.A)
5 : Cedric92 (W.A.K.A)
6 : Bique (W.A.K.A)
7 : Ruby (W.A.K.A)
8 : Jeanpol (W.A.K.A)
9 : Demalay (U.L.L.A.)
10 : Zazaroyaume (U.L.L.A.)
11 : Vints (U.L.L.A.)
12 : Alexandrebalthasar (U.L.L.A.)

Après les deux jours de réflexion imposés, les conseillers comtaux décidèrent que Groland de Sade, Vicomte de Bouvines, serait donc le nouveau Comte d'Artois pour une mandature de deux mois.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du comté la répartition des charges au sein du conseil du Comte d'Artois :

Porte-parole : Maître Cedric92
Commissaire au Commerce : Dame Bique
Bailli : Dame Ruby
Commissaire aux Mines : Dame Demalay
Procureur : Dame Timonstre
Juge : Maître Vidara
Prévôt des Maréchaux : Dame Zazaroyaume
Connétable : Maître Alexandrebalthasar
Capitaine : Maître Sirlabreck
Conseiller des Bourgmestres : Maître Vints
Chancelière : Dame Demalay
Vice-Chancelier : Maître Vidara
Conseiller en charge de la réforme des Institutions Artésienne : Maître Cedric92

Que le Très-Haut veille sur les destinées de l'Artois et guide le nouveau conseil de sa resplendissante lumière.

Le sixième jour de Janvier de l'an de grâce MCDLXI :
Cedric92, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Code:: [quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]
[list]
[size=12][color=black][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

Après que [b]votation comtale[/b] fut lancée et que les Artésiens se furent, en bonne et due forme, exprimés, voici ce qui apparut clairement de leurs choix :[/color][/size]
[color=black][size=12]Répartition des suffrages exprimés :

1. "Force ,Courage,Honneur,Dynamisme" (W.A.K.A) : 69.2%
2. "Union libre et Libertaire Artésienne" (U.L.L.A.) : 30.8%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Vidara (W.A.K.A)
2 : Groland (W.A.K.A)
3 : Sirlabreck (W.A.K.A)
4 : Timonstre (W.A.K.A)
5 : Cedric92 (W.A.K.A)
6 : Bique (W.A.K.A)
7 : Ruby (W.A.K.A)
8 : Jeanpol (W.A.K.A)
9 : Demalay (U.L.L.A.)
10 : Zazaroyaume (U.L.L.A.)
11 : Vints (U.L.L.A.)
12 : Alexandrebalthasar (U.L.L.A.)[/size][/color]

[size=12][color=black]Après les deux jours de réflexion imposés, les conseillers comtaux décidèrent que [b]Groland[/b] de Sade, Vicomte de Bouvines, serait donc le [b]nouveau Comte d'Artois[/b] pour une mandature de deux mois.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du comté la [b]répartition des charges au sein du conseil[/b] du Comte d'Artois :

[list][*][b]Porte-parole[/b] : Maître [b]Cedric92[/b]

[*][b]Commissaire au Commerce[/b] : Dame [b]Bique[/b]
[*][b]Bailli[/b] : Dame [b]Ruby[/b]
[*][b]Commissaire aux Mines[/b] : Dame [b]Demalay[/b]

[*][b]Procureur[/b] : Dame [b]Timonstre[/b]
[*][b]Juge[/b] : Maître [b]Vidara[/b]

[*][b]Prévôt des Maréchaux[/b] : Dame [b]Zazaroyaume[/b]
[*][b]Connétable[/b] : Maître [b]Alexandrebalthasar[/b]
[*][b]Capitaine[/b] : Maître [b]Sirlabreck[/b]

[*][b]Conseiller des Bourgmestres[/b] : Maître [b]Vints[/b]

[*][b]Chancelière[/b] : Dame [b]Demalay[/b]
[*][b]Vice-Chancelier[/b] : Maître [b]Vidara[/b]

[*][b]Conseiller en charge de la réforme des Institutions Artésienne[/b] : Maître [b]Cedric92[/b][/list]

Que le Très-Haut veille sur les destinées de l'Artois et guide le nouveau conseil de sa resplendissante lumière.

[i]Le sixième jour de Janvier de l'an de grâce MCDLXI :
Cedric92, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.[/i][/color][/size]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/list]
[/quote]

[Edit : Désolée]

Sujet: Re: Annonces artésiennes Dim 6 Jan 2013 - 18:02

Blanche , peux tu mettre le code ou demander a Cedric de la faire afin qu on ne doivent pas "citer" a chaque fois

Sujet: Re: Annonces artésiennes Lun 7 Jan 2013 - 14:20

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Vu les articles de la Constitutions et de la DLCA :

Art 4.3 : Le Conseil comtal élu se réserve le droit, suite à un vote, d'inviter des personnes externes à ses débats. Il s'agira alors de conseillers extraordinaires, dits non-élus, n'ayant qu'une voix consultative et mais pouvant recevoir des charges exécutives.

Que 8 propositions de conseillers non-élus furent reçues.

Qu'ainsi :

Dame Jehanne accède au poste de conseillère non-élue en charge des affaires maritime par 11 voix pour et 0 voix contre.

Maître Mateu accède au poste de conseiller non-élu en charge de l'économie par 10 voix pour et 1 voix contre.

Maître Aterfalco accède au poste de conseiller non-élu en charge de la justice par 9 voix pour et 2 voix contre.

Maître Selee accède au poste de conseiller non-élu en charge de la justice et des institutions par 8 voix pour et 3 voix contre.

Dame Dagoon accède au poste de conseillère non-élu en charge des affaires maritimes par 8 voix pour et 3 voix contre.

Maître Smurf n'accède pas au poste de conseiller non élu en charge de l'économie par 7 voix pour et 4 voix contre.

Maître Takanomi n'accède pas au poste de conseiller non-élu en charge de la justice par 2 voix pour et 9 voix contre.

Maître Arthur12 n'accède pas au poste de conseiller non-élu en charge de l'économie par 0 voix pour et 11 voix contre.

L'accès à la charge de CNE requiert, au minimum 8 voix pour.

Le septième jour de Janvier de l'an de grâce MCDLXI :
Cedric92, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Annonces artésiennes - Page 5 Scarto10

Code:: [quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]
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[size=12][color=black][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b]

[b][color=blue]Vu les articles de la Constitutions et de la DLCA :[/b][/color]

[b]Art 4.3 : Le Conseil comtal élu se réserve le droit, suite à un vote, d'inviter des personnes externes à ses débats. Il s'agira alors de conseillers extraordinaires, dits non-élus, n'ayant qu'une voix consultative et mais pouvant recevoir des charges exécutives.[/b]

Que 8 propositions de conseillers non-élus furent reçues.

Qu'ainsi :

Dame [b]Jehanne[/b] accède au poste de conseillère non-élue en charge des affaires maritime par [b]11 voix [/b] pour et [b]0 voix[/b] contre.

Maître [b]Mateu[/b] accède au poste de conseiller non-élu en charge de l'économie par [b]10 voix[/b] pour et [b]1 voix[/b] contre.

Maître [b]Aterfalco[/b] accède au poste de conseiller non-élu en charge de la justice par [b]9 voix[/b] pour et [b]2 voix[/b] contre.

Maître [b]Selee[/b] accède au poste de conseiller non-élu en charge de la justice et des institutions par [b]8 voix[/b] pour et [b]3 voix[/b] contre.

Dame [b]Dagoon[/b] accède au poste de conseillère non-élu en charge des affaires maritimes par [b]8 voix[/b] pour et [b]3 voix[/b] contre.

Maître [b]Smurf[/b] n'accède pas au poste de conseiller non élu en charge de l'économie par [b]7 voix[/b] pour et [b]4 voix[/b] contre.

Maître [b]Takanomi[/b] n'accède pas au poste de conseiller non-élu en charge de la justice par [b]2 voix[/b] pour et [b]9 voix[/b] contre.

Maître [b]Arthur12 [/b] n'accède pas au poste de conseiller non-élu en charge de l'économie par [b]0 voix[/b] pour et [b]11 voix[/b] contre.

[*]L'accès à la charge de CNE requiert, au minimum [b]8 voix[/b] pour.

[i]Le septième jour de Janvier de l'an de grâce MCDLXI :
Cedric92, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.[/i][/color][/size]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/list]
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Sujet: Re: Annonces artésiennes Jeu 31 Jan 2013 - 2:56

Citation :: nous, Blanche Demalay, en qualité de chancelière D’Artois, et nous Vidara Valensky, en qualité de Vice Chancelier d’Artois, par cet acte présentons nos travaux en la chancellerie d'Artois

Depuis notre nomination, nous venons d’effectuer un bilan des ambassadeurs attachés. Nous attestons du départ de certains de nos homologues et en accueillons de nouveaux, de ceux-ci nous leurs souhaitons la bienvenue.

Nous avons depuis le début de notre mandat poursuivi le travail de nos prédécesseurs là où il l’avait arrêté.

C’est ainsi que nous vous faisons par de la reprise active de nos activités. Des objectifs clairs ont été fixés. D’un part pour la Chancellerie, et de l’autre à chacun de nos ambassadeurs, qui représente, je vous le rappelle, notre beau Comté en dehors de nos frontières. Nous nous engageons, d’ores et déjà à fournir les informations concernant les ouvertures et fermetures de frontières.

Le travail ne manque pas et nous sommes actuellement en train de travailler sur la réforme de la Chancellerie avec la mise à jour de la Charte et du Statut du Chancelier. Celui du Vice-Chancelier sera révisé afin d’être toujours plus proche de la vision dicté par Le Comte et le Haut Conseil d’Artois. Avec l’aide du Conseiller non élu Messire Sébastien Louis Etienne de Dhoye Dict Selee, nous mettons tout en œuvre pour que, une fois notre Hérauderie mise en place, elle puisse avoir reconnaissance de celle-ci au-delà de nos frontières.

Concernant la diplomatie, nous restons des plus attentifs au sujet conflit qui opposent Le Roy et notre ancien allié du Ponant l’Anjou ainsi que les mouvements dans le Duché de Bourgogne. Nous continuons par ailleurs à entretenir des relations d’amitiés avec tous les anciens alliés du Ponant qui sont l’ArchiDuché de Bretagne, Le Poitou, et Le Berry mais également avec les contrés du Domaine Royale.

Qu’il soit su par ce même acte, nous remercions Son Excellence Chany Dame de Monchy-le-Preux, pour sa présence, son conseil et son dévouement à notre institution et l'aide offerte pour l'étude des relations diplomatiques avec étranger.

Qu’il soit connu que la Chancellerie poursuit le recrutement d’ambassadeurs Artésiens, pour se faire il suffit de vous présenter au Palais de St Vaast, être artésien et posséder un champ. Pour information les formations de nos futurs diplomates seront prises en charge par le Vice-Chancelier Vidara Valensky.

De nos projets sur la communication, nous avons décidé d’établir un bureau en gargote, afin que tous les artésiens puissent venir à la rencontre de ses représentants à l’étranger et nous afficherons chaque semaine un tableau sur l’ouverture ou fermeture des frontières afin que chacun puisse voyager librement.

Artois Rends, toi, Que nenni, Ma Foy !

Chancelière d'Artois

Code:: [quote][justify][font=Georgia, serif]nous, [b]Blanche Demalay[/b], en qualité de chancelière D’Artois, et nous [b]Vidara Valensky[/b], en qualité de Vice Chancelier d’Artois, par cet acte présentons nos travaux en la chancellerie d'Artois

Depuis notre nomination, nous venons d’effectuer un bilan des ambassadeurs attachés. Nous attestons du départ de certains de nos homologues et en accueillons de nouveaux, de ceux-ci nous leurs souhaitons la bienvenue.

Nous avons depuis le début de notre mandat poursuivi le travail de nos prédécesseurs là où il l’avait arrêté.

C’est ainsi que nous vous faisons par de la reprise active de nos activités. Des objectifs clairs ont été fixés. D’un part pour la Chancellerie, et de l’autre à chacun de nos ambassadeurs, qui représente, je vous le rappelle, notre beau Comté en dehors de nos frontières. Nous nous engageons, d’ores et déjà à fournir les informations concernant les ouvertures et fermetures de frontières.

Le travail ne manque pas et nous sommes actuellement en train de travailler sur la réforme de la Chancellerie avec la mise à jour de la Charte et du Statut du Chancelier. Celui du Vice-Chancelier sera révisé afin d’être toujours plus proche de la vision dicté par Le Comte et le Haut Conseil d’Artois. Avec l’aide du Conseiller non élu Messire [b]Sébastien Louis Etienne de Dhoye Dict Selee[/b], nous mettons tout en œuvre pour que, une fois notre Hérauderie mise en place, elle puisse avoir reconnaissance de celle-ci au-delà de nos frontières.

Concernant la diplomatie, nous restons des plus attentifs au sujet conflit qui opposent Le Roy et notre ancien allié du Ponant l’Anjou ainsi que les mouvements dans le Duché de Bourgogne. Nous continuons par ailleurs à entretenir des relations d’amitiés avec tous les anciens alliés du Ponant qui sont l’ArchiDuché de Bretagne, Le Poitou, et Le Berry mais également avec les contrés du Domaine Royale.

Qu’il soit su par ce même acte, nous remercions Son Excellence [b]Chany Dame de Monchy-le-Preux[/b], pour sa présence, son conseil et son dévouement à notre institution et l'aide offerte pour l'étude des relations diplomatiques avec étranger.

Qu’il soit connu que la Chancellerie poursuit le recrutement d’ambassadeurs Artésiens, pour se faire il suffit de vous présenter au Palais de St Vaast, être artésien et posséder un champ. Pour information les formations de nos futurs diplomates seront prises en charge par le Vice-Chancelier [b]Vidara Valensky[/b].

De nos projets sur la communication, nous avons décidé d’établir un bureau en gargote, afin que tous les artésiens puissent venir à la rencontre de ses représentants à l’étranger et nous afficherons chaque semaine un tableau sur l’ouverture ou fermeture des frontières afin que chacun puisse voyager librement.

Artois Rends, toi, Que nenni, Ma Foy !

[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=774413signatureblanchedef1gif.gif][img]http://img15.hostingpics.net/pics/774413signatureblanchedef1gif.gif[/img][/url]
[b]Chancelière d'Artois[/b]

[/font][/justify][/quote]

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Citation :: Chers Mairesses et Maires d'Artois,
Chères Artésiennes, Chers Artésiens,

Le Comte m'a chargé de vous informer de la situation "médicale" du Comté.

Plusieurs malades ont été détectés dans notre beau comté. Certainement que le Très Haut cherche à nous éprouver dans nos corps, mais aussi dans nos esprits en testant notre capacité à combattre le mal en élevant nos connaissances.

Actuellement, aux vues des avancées de nos médecins-chercheurs, ce n'est pas la peine de se "soigner" car ça coute plus cher que de ne rien faire. Il n'y a pas de "remède définitif" car pour le moment les potions disponibles, en Artois comme dans tous les Royaumes, ne font que soulager. Le projet de sécurité sociale est donc en attente, car rembourser des médicaments sans avantage définitif serait une pure perte financière.

Nous sommes actuellement dans la phase de "recherche" et nos médecins-chercheurs ont des "malades volontaires" sur qui faire divers tests, qui offrent leur corps à la sciences bénévolement, sans contrepartie financière.
D'ailleurs, tout malade "riche" et volontaire peut contacter Liptis, chef médecin, pour faire des tests.

Cependant, il faut vous rassurer si vous tombez malades. En effet, c'est handicapant, mais ce n'est pas invivable. Pour l'instant, on n'a jamais vu de perte de caractéristiques physiques de par le royaume qui soit liée à une maladie.

Le plus difficile à vivre est de se mettre en quarantaine, en évitant tout contact avec les autres habitants à partir du moment ou vous avez les premiers symptômes, afin de circoncire au mieux le foyer infectieux.
En effet, il y a une phase de contamination avant l'apparition des premiers symptômes. On ne sais pas que l'on est malade et on contamine tout le monde. Donc, pour éviter d'ajouter un risque, il faut mieux mettre sa vie sociale entre parenthèse dès la première fièvre ou première douleur...
De même, être malade oblige à plus se nourrir, du fait des vomissements. Il faut donc plus de nourriture pour être rassasié. Au regard des premiers cas, aucune nourriture ne "se garde" ou ne se vomit moins qu'une autre...

Point positif : les maladies n'empêchent a priori pas les activités : un malade peut donc prendre un emploi ou travailler champs, plantations, lacs et bois sans risque pour les autres.

Afin d'assurer la sécurité sanitaire du Comté, il vous est demandé si possible de contacter Liptis, soit directement par pigeon, soit en passant par l'aile civile de l'Hôpital du château (ici), soit encore par l'intermédiaire de votre médecin de village ou votre maire.
En effet, ce dernier pourra en sa qualité de médecin-chef, faire un état des lieux de l'étendu des maladies de l'Artois. Soyez rassuré : le secret médical sera gardé par les médecins agréé et le comte.

Devant les miasmes, Artois rends-toi ? Que neni ma foy !

Vints
Coordinateur des Bourgmestres

Code:: [list][quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]

[color=darkred][b]Chers Mairesses et Maires d'Artois,
Chères Artésiennes, Chers Artésiens,[/b][/color]

[color=black]Le Comte m'a chargé de vous informer de la situation "médicale" du Comté.

Plusieurs malades ont été détectés dans notre beau comté. Certainement que le Très Haut cherche à nous éprouver dans nos corps, mais aussi dans nos esprits en testant notre capacité à combattre le mal en élevant nos connaissances.

Actuellement, aux vues des avancées de nos médecins-chercheurs, ce n'est pas la peine de se "soigner" car ça coute plus cher que de ne rien faire. Il n'y a pas de "remède définitif" car pour le moment les potions disponibles, en Artois comme dans tous les Royaumes, ne font que soulager. Le projet de sécurité sociale est donc en attente, car rembourser des médicaments sans avantage définitif serait une pure perte financière.

Nous sommes actuellement dans la phase de "recherche" et nos médecins-chercheurs ont des "malades volontaires" sur qui faire divers tests, qui offrent leur corps à la sciences bénévolement, sans contrepartie financière.
D'ailleurs, tout malade "riche" et volontaire peut contacter Liptis, chef médecin, pour faire des tests.

Cependant, il faut vous rassurer si vous tombez malades. En effet, c'est handicapant, mais ce n'est pas invivable. Pour l'instant, on n'a jamais vu de perte de caractéristiques physiques de par le royaume qui soit liée à une maladie.

Le plus difficile à vivre est de se mettre en quarantaine, en évitant tout contact avec les autres habitants à partir du moment ou vous avez les premiers symptômes, afin de circoncire au mieux le foyer infectieux.
En effet, il y a une phase de contamination avant l'apparition des premiers symptômes. On ne sais pas que l'on est malade et on contamine tout le monde. Donc, pour éviter d'ajouter un risque, il faut mieux mettre sa vie sociale entre parenthèse dès la première fièvre ou première douleur...
De même, être malade oblige à plus se nourrir, du fait des vomissements. Il faut donc plus de nourriture pour être rassasié. Au regard des premiers cas, aucune nourriture ne "se garde" ou ne se vomit moins qu'une autre...

Point positif : les maladies n'empêchent a priori pas les activités : un malade peut donc prendre un emploi ou travailler champs, plantations, lacs et bois sans risque pour les autres.

Afin d'assurer la sécurité sanitaire du Comté, il vous est demandé si possible de contacter Liptis, soit directement par pigeon, soit en passant par l'aile civile de l'Hôpital du château ([url=http://conseil-artois.frbb.net/f203-aile-pour-les-civils][color=blue]ici[/color][/url]), soit encore par l'intermédiaire de votre médecin de village ou votre maire.
En effet, ce dernier pourra en sa qualité de médecin-chef, faire un état des lieux de l'étendu des maladies de l'Artois. Soyez rassuré : le secret médical sera gardé par les médecins agréé et le comte.

Devant les miasmes, Artois rends-toi ? Que neni ma foy !

[b]Vints
Coordinateur des Bourgmestres[/b][/color]

[/quote][/list]

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Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Le Haut-Conseil a à l'unanimité en vertu de l'application de l'article 2.11 de la Constitution qui stipule que :

Citation :: Le comte d'Artois peut accorder ou retirer la citoyenneté selon son bon vouloir, avec l'approbation du Conseil comtal artésien.

Accordé la Citoyenneté Artésienne à :

Ael.de.penthievre
Liam_de_lostebarne
Rosa de Leffe d'Harlegnan
Zoya

Le 17ème jour de Janvier de l'an de grâce 1461 :
Cedric92, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Annonces artésiennes - Page 5 Signaturecomtegrolandco

Code:: [quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]
[list]
[size=12][color=darkred][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b][/color]

[color=black]Le Haut-Conseil a à [b]l'unanimité[/b] en vertu de l'application de [b]l'article 2.11[/b] de la [b]Constitution[/b] qui stipule que :

[quote]Le comte d'Artois peut accorder ou retirer la citoyenneté selon son bon vouloir, avec l'approbation du Conseil comtal artésien.[/quote]
Accordé la [b]Citoyenneté Artésienne[/b] à :

[b]Ael.de.penthievre
Liam_de_lostebarne
Rosa de Leffe d'Harlegnan
Zoya
[/b]

[i]Le 17ème jour de Janvier de l'an de grâce 1461 :
Cedric92, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.[/i][/color][/size]

[img]http://img248.imageshack.us/img248/7733/signaturecomtegrolandco.png[/img]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/list]
[/quote]

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Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Qu'il soit su que dorénavant les propriétaires de taverne et le Comté se partageront la taxe des taverniers.
Que les propriétaires de taverne paieront leur taxe une semaine sur deux, le Comté prendra en charge la partie restante.

Le vingtième jour de Janvier de l'an de grâce MCDLXI :
Cedric92, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Code:: [quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]
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[size=12][color=darkred][b]A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.[/b][/color]

[color=black]Qu'il soit su que dorénavant les propriétaires de taverne et le Comté se partageront la taxe des taverniers.
Que les propriétaires de taverne paieront leur taxe une semaine sur deux, le Comté prendra en charge la partie restante.

[i]Le vingtième jour de Janvier de l'an de grâce MCDLXI :
Cedric92, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.[/i][/color][/size]

[img]http://img248.imageshack.us/img248/7733/signaturecomtegrolandco.png[/img]

[img]http://i27.servimg.com/u/f27/11/07/28/06/scarto10.gif[/img][/list]
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Citation :

Annonces artésiennes - Page 5 130110090457142095

Annonces artésiennes - Page 5 130120093218826407

rdonnance Judiciaire d'Arras

Groland de Sade, Comte d'Artois, par la Grace du Divin et des Urnes, mettons en place la Cour Suprême d'Artois afin de compléter le système institutionnel de notre Comté Indépendant.

De la Cour Suprême d'Artois :

La Cour Suprême d'Artois (CSA) est une Cour de justice d'APPEL et de CASSATION permettant, en le Comté Indépendant d'Artois, au justiciable mécontent d'un jugement de première instance d'interjeter Appel ou de ce pourvoir en Cassation pour statuer de nouveau selon l'une des deux procédures. Elle statuera en Second et dernier ressort.

Son rôle :

Juger en Appel ou en CASSATION :
- De rejuger entièrement une affaire judiciaire, de manière indépendante et neutre, en Fait et en Droit ; ou, en Droit uniquement.

Ouverture d'une affaire
La Cour peut être amenée à refuser les demandes d'APPEL ou de Cassation par Défaut de Motivation et cas d'Incompétence ;
Une fois, un procès d'APPEL ou de CASSATION ouvert, la cour ne peut se mettre en situation de déni de justice.

De sa composition :

Chacun des magistrats sont nommés pour 6 mois et se présentent ainsi :

Magistrats du siège :
- Président d'appel : Comte d'Artois ; ou, membre nommé par ce premier pour le remplacer
.* Dirige la CSA pour assurer son bon fonctionnement
.* Organise et participe aux débats et délibérations

- Juge d'appel : Membre nommé par cooptation des magistrats du siège
.* Intervient dans les débats, s'il le désire, à la suite du Président et délibère conjointement

- Conseiller d'appel : Membre nommé par cooptation des magistrats du siège
.* Participe muet au procès et délibère conjointement

Magistrats du parquet :
- Procureur Général : Membre nommé par le Comte
.* Instruit l'affaire

- Avocat Général : Juge de première instance
.* Représente la justice artésienne et défend la position de la dite justice.

Magistrats du Greffe :
- Greffier d'appel : Membre nommé par le Président de la chambre
* Archives les procès d'appel

Groland de Sade,
Comte d'Artois

Annonces artésiennes - Page 5 Scarto12

Code:: [quote][img]http://nsa30.casimages.com/img/2013/01/10/130110090457142095.png[/img]

[list][size=24][img]http://nsa29.casimages.com/img/2013/01/20/130120093218826407.png[/img]rdonnance Judiciaire d'Arras[/size][/list]

[i][size=18]G[/size]roland de Sade, Comte d'Artois, par la Grace du Divin et des Urnes, mettons en place la Cour Suprême d'Artois afin de compléter le système institutionnel de notre Comté Indépendant.[/i]

[size=18]De la Cour Suprême d'Artois :[/size]

La Cour Suprême d'Artois (CSA) est une Cour de justice d'APPEL et de CASSATION permettant, en le Comté Indépendant d'Artois, au justiciable mécontent d'un jugement de première instance d'interjeter Appel ou de ce pourvoir en Cassation pour statuer de nouveau selon l'une des deux procédures. Elle statuera en Second et dernier ressort.

[size=18]Son rôle :[/size]

[b]Juger en Appel ou en CASSATION :[/b]
- De rejuger entièrement une affaire judiciaire, de manière indépendante et neutre, en [i]Fait[/i] et en [i]Droit[/i] ; ou, en [i]Droit[/i] uniquement.

[b]Ouverture d'une affaire[/b]
La Cour peut être amenée à refuser les demandes d'APPEL ou de Cassation par Défaut de Motivation et cas d'Incompétence ;
Une fois, un procès d'APPEL ou de CASSATION ouvert, la cour ne peut se mettre en situation de déni de justice.

[size=18]De sa composition :[/size]

Chacun des magistrats sont nommés pour 6 mois et se présentent ainsi :

[b]Magistrats du siège :[/b]
- Président d'appel : Comte d'Artois ; ou, membre nommé par ce premier pour le remplacer
.* Dirige la CSA pour assurer son bon fonctionnement
.* Organise et participe aux débats et délibérations

- Juge d'appel : Membre nommé par cooptation des magistrats du siège
.* Intervient dans les débats, s'il le désire, à la suite du Président et délibère conjointement

- Conseiller d'appel : Membre nommé par cooptation des magistrats du siège
.* Participe muet au procès et délibère conjointement

[b]Magistrats du parquet :[/b]
- Procureur Général : Membre nommé par le Comte
.* Instruit l'affaire

- Avocat Général : Juge de première instance
.* Représente la justice artésienne et défend la position de la dite justice.

[b]Magistrats du Greffe :[/b]
- Greffier d'appel : Membre nommé par le Président de la chambre
* Archives les procès d'appel

Groland de Sade,
Comte d'Artois

[img]http://i43.servimg.com/u/f43/09/03/74/11/scarto12.gif[/img][/quote]

Sujet: Re: Annonces artésiennes Sam 30 Mar 2013 - 15:21

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salut.

Nous, Vidara Valensky, comte d’Artois par la grasce d’Aristote et des urnes, portons à la connaissance de notre peuple et de nos vassaux les dispositions suivantes.

Sous le conseil précédent, une nouvelle Charte de la noblesse a été votée, définissant les droits et devoirs des nobles d’Artois. Nous voyons que les droits suivants n’y figurent pas : l’honneur du suzerain, ainsi que l’étiquette de la noblesse. Cela ne nous étonne guère, puisque ces droits sont coutumiers. Leur oubli aura sans doute été l’expression de l’inadvertance à leur égard.

L’harmonisation vassalique conséquente n’est que la suite malheureuse de cette méprise. L’on a eu pour notre noblesse bien peu d’égards. C’est ainsi que l’on traite la roture chez notre homologue, Sa Majesté Eusaias. Nous ne sommes pas Blanc-Combaz, nous ne parlons pas à de la roture, mais à des artésiens. Qu’ils soient nos vassaux ne nous en donne que plus de devoir protocolaire à leur égard.

Aristote a voulu que nous prenions à notre charge les conséquences de cette Charte. Soyez certain qu’elle sera appliquée, mais en temps et en heure, et selon le protocole que nous mettrons en place.

Ainsi, nous abrogeons l’harmonisation vassalique telle que signée par le comte Groland de Sade sous le mandat me précédant. Toute destitution annoncée est pour le moment sans effet juridique, jusqu’à ce que nous en décidions autrement.

Par la même, nous invitons tout le conseil feudataire à venir s’exprimer sur la charte, ceci dans un délai de 72 heures. Nous vous laissons l’opportunité d’envoyer une missive ou de vous faire représenter. Nous accordons la plus grande importance à la promptitude de votre réponse,
Que cela soit dit, que cela soit fait.

Fait à Arras, le onze ième jour du mois de mars de l’an MCDLXI.

Sujet: Re: Annonces artésiennes Sam 30 Mar 2013 - 15:21

Citation :: A tous les artésiens, dans leur cœur ou dans la loy.

Trop de questions restent en suspens, il est temps d’apporter de bonnes nouvelles.
Il y en a tellement qu’il est difficile de choisir par laquelle commencer.
Commençons par les fondations. Le maréchal d’armes fait part d’un point juridique sensible. L’harmonisation vassalique a été traitée de manière cavalière.
Soit, que la loy soit respectée. Qu’elles le soient toutes.

Que les nobles se rassurent donc. Non, pas ceux qui ont demeure en dehors de l’Artois, mais tous, passés, présents et à venir. Leur titre ne sera pas balayé d’un revers de la main. Je pense surtout à ceux qui viennent d’être anoblis, leur reconnaissance durera plus qu’un printemps. Ceux qui se sentent toujours artésiens ont toujours leur titre dans mon cœur. Leur situation sera remise en ordre lors de la cérémonie prévue à cet effet. C’est pourquoi j’ouvre dès à présent à tous les destitués de cet acte une salle qui leur est réservée et auxquels les nobles auront également accès. Que les portes leur soient ouvertes. Leur avis nous est précieux ; ceux de nos amis comme ceux de nos ennemis.
Un malheureux oubli a été fait, il est nécessaire d’y apporter remède sans plus tarder.

Qu’il soit donc officiellement su que madame la comtesse Erwyndyl d’Harlegnan a été nommée hérault ès nobilis par messire Selee. Que son nom ne soit pas cité sur un simple affichage, mais dans l’ordonnance héraldique, où elle a sa place. Elle officie désormais en notre nom et sous la responsabilité de notre Maréchal d’arme. Gageons que cette reconnaissance officielle incite notre Maréchal d’Armes à nous apporter conseil sinon en privé, du moins au sein du Haut Conseil, plutôt qu’en place publique.

Il est temps d’aborder les derniers anoblissements. L’on peut adapter le cérémonial pour qu’il soit plus artésien, mais toujours en accord avec la loy héraldique, si plier le genou déplaît, par exemple. Fidos, ta réaction a été humaine, mais te priver de ton dû sur un coup de sang, tel est justement ce qu’il faut pouvoir éviter dans le futur. Tes manières ne sont pas celles de la noblesse française, mais dieux merci nous ne sommes pas à la cour de notre homologue !

Il est de notre devoir de féliciter la récente élévation d’une enfant de l’Artois.
Notre vassale Sa Majesté Royale Agnès Adélaïde de Saint-Just a été fort justement libérée du fardeau que constituait un fief en Artois. Elle pourra donc se consacrer pleinement à ses fonctions de conjointe de notre homologue, sans devoir se plier aux us et coutumes du comté qui l’a vue simple Dame Gnia.

Il est temps de conclure sur un hommage spécial.
Le début du mandat de notre prédécesseur a commencé par un deuil.
Dame Pinky de Vignacourt s'en est allée dans des circonstances tragiques.
Elle fut un exemple pour tous, artésiens ou étrangers, nobles ou non.
Nous cherchons une distinction digne d'elle.
Pour le moment, tout ce qui nous vient est de lui dédier la conclusion :
Artoy, rends toi ! Que Nenny, ma foy !

Fait à Arras, ce jour XIIIème jour de mars de l'an de grâce 1461.

Vidara,
Comte d'Artois

Sujet: Re: Annonces artésiennes Sam 30 Mar 2013 - 15:22

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

L'Artois a eu vent des conflits qui animent le royaume de France, plus particulièrement le Duché voisin de notre Comté, La Champagne. Ne voulant interférer dans les affaires internes d'un état mais étant néanmoins concerné du à la proximité géographique du dit conflit, nous tenions à informer notre peuple de notre décision.

L'Artois, en tant qu'Etat et Comté Indépendant, et malgré les demandes de prendre position, est et demeurera neutre dans ce conflit. Malgré tout, s'il venait à ce que l'ombre d'une menace vienne sur notre Comté, nous n'hésiterons pas à nous défendre comme nous l'avons toujours fait. Que cela soit su.

Qu'il soit su également, que nous, Vidara Valensky, Comte souverain du Comté d'Artois, restons ouvert à tout dialogue avec le Souverain du Royaume de France. Nous espérons que nous trouverons une entente et que nous arriverons à créer des liens d'amitiés et de Paix avec celui-ci.

Faict à Arras, le vingt-neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLXI.
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :

Annonces artésiennes - Page 5 452103Sprateur

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.
Voici le bilan de fin de mandat du Comte Vidara Valensky.

BILAN DE Mi-Mandat

Citation :: BILAN du Comte

Animation

Le haut conseil apporte un total soutien au CAB, il est présent pour participer à chaque animation du CAb , nous pouvons dire que c'est la première fois que tout le haut conseil participe tous ensemble à une animation pour soutenir le CAb

Commerce

Notre CAC a développé le commerce de produits de luxe .

L'Artois compte maintenant environ 14 marchands ambulants prêts pour rendre gracieusement service à l'Artois. Pour remercier tous ces volontaires nous allons mettre en place une bienfaisance pour les marchands ambulants en instaurant des médailles de bronze, d'argent et d'or selon les missions qu'ils sont effectués.

Constitution

La constitution va être soumise sous peu, encore quelques discutions et changements et l'Artois aura enfin sa constitution indépendante ! Nous allons faire un vote partie par partie pour une meilleure visibilité .

Charte de la noblesse

La charte de la noblesse est revue avec les nobles d'Artois pour un meilleur fonctionnement, les propositions de changement seront transmis au haut conseil et nous travaillerons dessus . Je remercie tous les nobles Artésiens qui sont présents dans la salle pour faire part de leurs avis sur la charte et également faire des propositions de changement sur celle-ci .

Mines

Les mines vont mieux malgré le chamboulement il y a une semaine ou deux où nous avons du faire la fermeture précipitée les mines pendant quelques jours pour revoir attentivement le fonctionnement .N'hésitez pas à vous rendre à la mine dans les différentes tranches d'heures .

Cogue de guerre

Nous arrivons très prochainement à 10 000 écus , pour le moment nous sommes à 7100 écus . Nous pouvons être tous fiers d'avoir réunis cette somme en commun pour la puissance et la grandeur de l'Artois .

Communication

Chaque semaine , le haut conseil propose la découverte d'un pôle , n'hésitez pas à vous y rendre . Cela se passe en gargote .La conseillère Damesence s'occupant de cela à eu une petite absence, nous reviendrons très prochainement avec une semaine porte ouverte concernant la diplomatie .

Diplomatie

La diplomatie Artésienne est de plus en plus active au sein de l'Artois ! Un grand merci à tous les ambassadeurs et ambassadrices d'Artois . La diplomatie Artésienne recrute toujours .être ambassadeur ouvre de grosses portes en terme de communication et d'informations diverses au sein de comté et de duchés étrangers .être ambassadeur est une expérience enrichissante .

Remerciement

Je tiens à remercier toute mon équipe qui fait du formidable travail chaque jour pour l'Artois . Je remercie également les maires Artésiens présents à chaque instant pour leurs villes et entretiennent chaque jour les villes Artésiennes pour le bien et le rayonnement de l'Artois .Je remercie également tous les Artésiens et Artésiennes qui font vivre l'Artois .

Si vous avez la moindre question ou la moindre suggestion n'hésitez pas ,je suis disponible à tout moment pour y répondre par courrier .Vive l'Artois !

Vidara Valensky,
Comte d'Artois

Citation :

BILAN ECONOMIQUE

Citation :: BILAN DU CAC

Premier mandat en tant qu'élue au conseil comtal. Prise de poste de CAC et découverte des diverses salles du château. Hormis un mal de pied terrible due aux diverses déambulations dans les couloirs, le travail me plait.
Le travail avec l'ensemble des conseillers est instructif et même si parfois les idées divergent cela se dit dans le plus grand respect. Hormis quelques noms de volatiles méconnues de moi-même. Le conseil est actif. De nombreux sujets sont en cours de discussions.

Au pole économique nous avons une équipe soudée et heureusement vue le calvaire minier que les grandes instances (admins) nous ont crées.
Lors de ce mandat j'ai à cœur de monter deux projets d'envergures :
- Tout d'abord la création d'une reconnaissance pour les MA (marchand ambulant) qui nous permettent d'avoir de quoi alimenter notre comté . J'en profite pour remercier ceux qui nous ont aidé durant cette première partie du mandat. Ce travail est ingrat, mérite parfois de quitter les siens, de prendre la route, de tirer une charrette pleine de caillasse ou autre et cela pour le bien de notre comté.
- Mon deuxième axe de travail concerne les produits de luxe. Je compte créer un véritable échange à ce niveau la, et cela ne peut pas se faire sans chacun de vous. Nos bourgeois ont des besoins excessifs mais nous ne devons de les satisfaire au mieux. Je vous invite donc à vous rendre à l'université pour faire vos demandes de produit de luxe et à m'écrire si vous en avez dans vos propriétés ou à la vente.

La communication avec les maires se passent bien et même si nous rions beaucoup nous œuvrons main dans la main et aucune tension n'est présente. Ils font tous un super boulot et répondent au besoin du comté.

Zoya, CAC.

Citation :: BILAN DU BAILLI
Bonjour à tous,

Mon bilan pour le début de ce mandat est relativement simple. Je désire encore remercier le beau et fort Mateu (il m’a menacé pour que je dise qu’il est beau et fort). Nous sommes une très belle équipe encore au Pôle économique et nous coopérons bien ensemble.

Sinon niveau financier, la réforme subite des mines nous ont coûté extrêmement cher et nous coûtes encore.

Côté relation avec les maires : Les vieux alcoolos et la petite jeune font très bien leur travail et avec assiduité. Je les remercie grandement!

Coque de guerre: je remercie tout ceux qui ont contribué à la hauteur de leurs moyens au financement de la coque. N'hésite pas a encore donnée. La coopération entre vidara et moi est excellente pour cumuler les dons ( j'espère bien^^).

Nous essayons toujours de négocier avec les dieux des mines pour trouver une entente.

Ruby, Bailli d'Artois

Citation :: BILAN DU CAM

Eh bien ! Cette prise de poste ne fut pas de tout repos. Dès les premiers jours du nouveau système minier, j’ai dû temporairement fermer toutes les mines sauf notre mine de Fer. Grâce à un pôle économique soudé - Zoya et Ruby - et un Mateu plus virulent que jamais face aux injustices malgré que la situation soit tombé de Charybde en Scylla.

Forte Heureusement, devant la ténacité de notre cher conseiller non élu et de tout le pôle économique, qui malgré les tempêtes ont su garder le cap, je suis heureuse de pouvoir vous dire en ce jour du 09 avril 1461, que toutes nos mines sont ré ouvertes.

De plus, nous sommes actuellement, à la tête d’un boulier intégré et automatique (en fait, on paie deux gars qui à chaque sorti de mineurs doit calculer le temps de présence et la quantité de minerai ou d’écus crée, ceci sans pause repas, 12 heures par jour et un peu d’eau tout de même) qui me permet de calculer chaque jour de façon optimal notre rentabilité. Je tiens également à remercier Le Capitaine Labreck et Darflex pour avoir réfléchit sur une façon de faire les calculs pendant la tempête.

Quoi qu’il en soit, tout est revenu à la normal. Je précise qu’il est tout à fait possible désormais de travailler à la mine la journée et de voyager, suivre un meneur et/ou étudier jusqu'au petit matin. N’hésitez donc pas à fréquenter nos mines, afin de rendre notre Comté plus beau et plus merveilleux.
Mine de rien, on a meilleur mine en allant à la mine !!!

Blanche Demalay
Commissaire aux mines, CAM.

Citation :: BILAN DU COORDINATEUR DES BOURGMESTRES

Aucun Bilan.

Darflex, Coordinateur des Bourgmestres

Citation :

BILAN DE LA SECURITE

Citation :: GUET

Début de mandat serein, mais actuellement le comté voit des brigands sévir. Nous vous informons donc afin d'être vigilants lors de vos déplacements, en vous rappelant par la même, que seuls les artésiens n'ont pas besoin d'autorisation pour former un corps d'armes, mais que les étrangers doivent me contacter au préalable afin que je leur délivre celle-ci sous peine d'être mis en procès !

La revue de la liste des indésirables va être effectuée afin de l'actualiser, pour que celle-ci puisse servir à notre OST.

Des naturalisations anticipées ont été portées au conseil et devant les problématiques que nous rencontrons, un travail concernant les textes est entamé au sein du guet pour que les actes soient en adéquation avec ceux-ci.

Plusieurs formations sont en cours mais nous sommes déçus par le manque de rigueur des futurs guetteurs qui ne sont que peu assidus à leurs cours. Nous espérons donc que les formations engagées seront menées à terme !

Cependant, je tiens à remercier Guillomme et Patcaf pour leur rôle de formateur tenu avec brio et le temps qu'ils investissent à former les recrues !

Aussi, je tiens à remercier Manwen "chef des réservistes" et Patcaf "Adjoint au Prévôt" pour le travail qu'ils fournissent avec toujours autant de rigueur !

De même, j'ai de la chance d'avoir des personnes assidues, et prenant plus que tout à cœur de sécuriser vos villes sans jamais lâcher prise, avec un esprit solidaire et ce dans la joie et la bonne humeur ! Merci mes chers guetautrous !

Concernant les gardes bénévoles, je remercie ceux qui n'hésitent pas à donner de leur temps que se soit bénévolement comme le décret du 02/07/1460 les y engagent, mais aussi à tous ceux qui, pour dépanner, comme Gintoxic, Undersea, Jéhanne, Bique, Maighdin, Sacha., Malignia, Tendrell, Muirgheal, Pommy_ donnent de leur temps afin que la sécurité ne soit jamais mise en défaut !

Nous manquons toujours d'effectifs, donc sachez que nous avons toujours besoin de vous tous pour protéger comme il se doit notre comté, et que pour intégrer le Guet, il vous suffit de vous présenter à la garde des huissiers au château d'Arras, afin d'y être accueilli et guidé vers notre formateur "Guillomme". Nous comptons donc sur vous !!!

Zazaroyaume, Prévôt des maréchaux d'Artois

Citation :: OST

En bref, le sénéchal de la zone Est a changé, notre vénérable Leducg est passé un vétéran et prend l'intérim de l'Académie Militaire.

L'État Major garde un œil sur la situation en Champagne, juste au cas, mais ce sont nos diplomates qui font tout le travail.

Charles Labrèche, Capitaine.

Citation :: CONNETABLE

Bilan du Connétable...

Poste que j'avais occupé voilà plusieurs mois... il m'a fallu me remettre dans le contexte... mon bureau a été assez facile à trouver... et je me suis mise au travail...grâce à une petite table et un tabouret... j'assure le lien entre bailli et commissaire du commerce... pour fournir les armées en victuailles et paye...

Poste qui est relativement plutôt calme... il faut tout de même avoir l'oeil vif et passer partout pour éviter que nos armées soient en manque... en passant... l'alcool et les plaisirs charnels ne font pas partie de mon travail... vis-à-vis des armées...

Dernière tâche et non la moindre... fournir les écus à notre chère Prévôt pour qu'elle puisse payer le personnel de la maréchaussée...

Sur ce... début de mandat simple et toujours vivifiant...

Votre Connétable...

Timonstre, Connétable.

Citation :

BILAN DE LA JUSTICE

Citation :: BILAN DU JUGE

Comme vous le savez peut-être, avant ce mandat je n'avais rien fait. Je n'étais que mairesse adjointe à Azincourt. J'ai donc découvert cette fonction pendant ce mandat. Bien qu'au début les procès se faisaient rare, j'ai quand même pu bien travailler , j'ai toujours donné des peines justes.
Il n'eut aucun problème, sauf un. Grâce à ce dernier, je sais maintenant que je me dois de faire attention aux faits et gestes des greffiers.
Je sais donc que je dois continuer ainsi , rendre mes jugements juste.

Ayez Confiance en la justice,
Elisabethx Valensky,, Juge d'Artois.

Citation :: BILAN DU PROCUREUR

Tout d'abord, je souhaite remercier le Comte de m'avoir nommé procureur car c'est une charge que j'apprécie réellement.

La totalité des procès qui sont intentés par la procure concernent des troubles à l'ordre public. Ils sont au nombre de 12. 6 pour brigandage, 5 pour constitution illégale de corps d'armes ou groupe armé et 1 pour tentative de révolte.

4 procès sont en attente, c'est-à-dire que les accusés ne sont pas en Artois ce qui fait qu'on ne peut pas les poursuivre. Ils concernent 1 incitation à la révolte, 1 brigandage et 2 constitutions illégales de corps d'armes.

Il est à noter que 3 procès pour non-respect de décrets municipaux sont menés par les maires de Péronne et Arras. C'est une pratique tout à fait légale !!!

Si vous êtes brigandés, n'hésitez pas à contacter le Procureur Cedric92 ou la Prévot des maréchaux Zazaroyaume.

Je remercie d'ailleurs la magnifique Prévot des maréchaux et tous les membres du GUET pour leur boulot.

Cédric 92, Procureur d'Artois.

Citation :

BILAN DE LA DIPLOMATIE

Citation :: BILAN DE LA CHANCELIERE

La Diplomatie Artésienne se porte au mieux. De nouveaux Horizons nous ont été ouvert, de nouvelles relations, surtout dans les comtés de langues étrangères.

Remerciement : Je tiens à remercier vivement tout le travail de nos Ambassadeurs, qui chaque jour propose, grâce à leur travail, de nouveaux traités, de nouvelles ouvertures économiques ou encore la consolidation de nos relations. Je remercie plus particulièrement, Horan de Niraco, qui bien qu’ayant fait un passage éclair parmi nous, a travaillé sans compter aux objectifs qui lui ont été confiés. Ses objectifs ont été atteints en un temps record et je ne peux que le féliciter et regretter son départ et je lui souhaite une bonne continuation au Royaume d’Angleterre.

En cours : Une négociation est en ce moment de mise entre le Royaume de France et le Comté Indépendant d’Artois. Nous vous tiendrons évidemment au courant de la suite que nous donnerons. Des discussions sont également en cours avec d’autres états étrangers. L’image de l’Artois est bonne et ne peut que s’améliorer avec le Temps.

Recrutement : St Vaast est toujours à la recherche de nouveaux Ambassadeurs qui rêvent de voyage, d’ailleurs, de rencontrer leurs homologues dans les diverses coins des Royaumes, allant de l’Espagne à l’Angleterre, de la France à la Croatie en passant par l’Italie ou le Danemark. Pour information, une semaine spéciale Chancellerie est mise en place en Gargote Artésienne. N’hésitez pas à venir vous renseigner sur le métier d’Ambassadeur, les avantages sans les inconvénients.

Cedant arma togae, concedat laurea linuae ! *cicéron*

Blanche Demalay, Chancelière

Citation :

BILAN DE LA COMMUNICATION

Citation :: BILAN DU PORTE-PAROLE

Depuis le début du bilan, j’ai essayé de mieux de que j’ai d’être présente pour la tâche qui m’incombait.

J’ai pu publier 11 annonces dont 7 rédigées par moi-même. J’essaie autant se faire que possible d’être à l’affût de toutes questions des Artésiens pour les remonter au Conseil. Une vingtaine de questions sont en train d’être débattues par vos conseillers, en espérant que celles-ci pourront trouver solutions sous ce mandat. Entre autres, la constitution Artésienne et une discussion en attente, La Charte de la Noblesse, soulevant ainsi toujours plus de débat où qu’elle passe.

Il faut avouer, que je n’ai pu faire tous les projets que j’aurais voulu faire, notamment un petit bilan hebdomadaire, du surtout au fait que j’ai dû reprendre au pied levé, le poste de Cam, suite au kidnapping de celui-ci sur son Propre Bateau. Il Semblerait, que dès son retour sur Terre, il pourrait récupérer ce poste qui me tient à cœur, mais comme dit l’adage populaire : Point trop n’en faut !

Blanche Demalay, Porte-parole

Citation :

BILAN CONSEILLER SANS POSTE

Citation :: BILAN DE NEIDANAC

Au tout début de ce mandat, j’étais CAM, qui fût le cas pendant un laps de temps de deux semaines, à la suite de ce temps, lorsque la signature de la coopération entre l’Amienois et l’Artois fût signé j’ai dû monter à bord de mon navire pour en prendre possession. Suite à lorsque j’ai nommé mon capitaine, qui préfère être appelé la sirène de l’Amienois. Bref, peu avant la réforme divine des mines, le comté lui a demandé de mener une mission de MA en Angleterre si pressée de danser avec les vagues elle me kidnappa et m'entraina avec elle en Angleterre me rendant inapte à assurer ma charge. J'ai donc par la suite agi comme conseiller sans poste apportant dans l’ensemble des dossiers mon avis et/ou proposition de réponse.

Neidanac

Le neuvième jour du mois D'Avril de l'an de grâce MCDLXI :
Blanche Demalay, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois de sa signature et de son sceau a ratifié.

Annonces artésiennes - Page 5 125923Signaturevidara

Annonces artésiennes - Page 5 125923Signaturevidara

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salut.

Par la présente, nous, Vidara, annonçons un remaniement de notre conseil. À comptez de ce jour, Dame Demalay occupera les fonctions de Commissaires aux Mines pour la durée restante du mandat alors que Messire Neidanac occupera le poste de porte-parole.

Faict à Arras, le dix-huitième jour du mois d'avril de l'an de grâce MCDLXI.
Nathaniel II de Sade dit Neidanac, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.[/color]

Citation :

Oyez ! Oyez !

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Nous Vidara Valensky, Comte d'Artois, suite au vote des conseillers, nous vous annonçons que :

En application des articles 4.17.5, 4.17.6 et 4.17.7 de la constitution artésienne :

la constitution a écrit:: Art 4.17.5 : Devoir d'engagement : Les conseillers se voient confier un poste au sein du Conseil comtal, et des missions correspondant à ce poste. Chacun doit s'acquitter de ses missions, présenter un travail concret et effectif, et prendre part aux votes.
Art 4.17.6 : Devoir de Présence : Les conseillers comtaux se doivent de servir le comté, ainsi toute absence de plus de 3 jours (connexion sur le forum du château d'Arras) se doit d'être dûment justifiée.
Art 4.17.7 :Tout conseiller s'engage donc à servir le comté sans réserve. S'il devait être absent sans motifs, ou/et répéter des erreurs, ou/et être à l'origine d'au moins une faute grave et sans appel, ou/et s'il n'accomplit pas les missions qui lui sont confiées, le Comte proposera sa destitution ainsi qu'une amende et/ou une inéligibilité proportionnelles aux manquements constatés.

Et des articles 4.21 et 4.22 de la constitution artésienne :

la constitution a écrit:: Art 4.21 : Le Conseil comtal peut demander l’éviction d’un de ses membres ne respectant pas cette Constitution.
Art 4.22 : L'éviction d'un conseiller comtal élu se fait par un vote des trois-quarts, vote du conseiller concerné en moins.

Damesence est demise de ses fonctions de Conseillère Elue.

Nous lui reprochons de ne pas respecter ses devoirs de Conseiller tels que défini dans notre constitution :

la constitution a écrit:: Art 4.17.5 : Devoir d'engagement : Les conseillers se voient confier un poste au sein du Conseil comtal, et des missions correspondant à ce poste. Chacun doit s'acquitter de ses missions, présenter un travail concret et effectif, et prendre part aux votes.
Art 4.17.6 : Devoir de Présence : Les conseillers comtaux se doivent de servir le comté, ainsi toute absence de plus de 3 jours (connexion sur le forum du château d'Arras) se doit d'être dûment justifiée.
Art 4.17.7 :Tout conseiller s'engage donc à servir le comté sans réserve. S'il devait être absent sans motifs, ou/et répéter des erreurs, ou/et être à l'origine d'au moins une faute grave et sans appel, ou/et s'il n'accomplit pas les missions qui lui sont confiées, le Comte proposera sa destitution ainsi qu'une amende et/ou une inéligibilité proportionnelles aux manquements constatés.

Par cette décision collégiale, nous tenons à montrer que le rôle de conseiller élu n'est pas un poste à considérer avec désinvolture et que chaque conseiller à des devoirs vis à vis du Comté et des Artésiens.

Faict à Arras, le dix-huitième jour du mois d'avril de l'an de grâce MCDLXI.
Nathaniel II de Sade dit Neidanac, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Annonces artésiennes - Page 5 125923Signaturevidara

Comte d'Artois.

Annonces artésiennes - Page 5 Scarto10

Citation :: À tous ceux qui liront, entendront ou feront lire, Salutation et paix

Nous vidara, comte d’Artois annonçons en ce vingtième et un jour d’avril de l’An de grasce MCDLX que le comté d’Artois recherche et recrute à se jour des juges d’application de peine (JAP), En somme ils sont garant de la justice elle-même, puisque leur travail consiste à s’assurer que les différents condamné vivent et subisse la peine qui leur fût prononcé par le juge Artésien, si un condamné tente de passer entre les mailles du filet, leur devoir est de signalé au procureur leur manquement vis-à-vis le jugement qui fût prononcé. Car tous dois payé pour ses crimes, nobles, gueux, pauvre, riches, femme homme,

Devenez vous-même garant de la justice rendu, engagez-vous je vous dit.

Faict à Arras, le vingtième et un jour du mois d’avril de l'an de grâce MCDLXI.
Nathaniel II de Sade, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Comte d'Artois.

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Par la présente, nous, Vidara Valensky, Comte d'Artois, après le vote favorable des conseilers élus, je déclare en vigueur les nouveautés consernant la formation des candidats désirant rejoindre la chancellerie Artésienne.

Citation :

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Nous annonçons la nomination de Benjaminp au poste de Médecin Chef de l'Hospital D'Artois, suite à l'annonce faite par le Haut Conseil.

Il sera en charge des Ailes civile et militaire, la coordination de la médecine avec le Haut Conseil, le recrutement et la réflexion sur la formation des futurs médecins. Une concertation avec lui se fera concernant la possibilité de stock de potions.

Nous lui souhaitons courage et bonne chance dans ses fonctions.

Le vingt-quatrième jour d'Avril de l'an de grâce MCDLXI :
Neidanac, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Nous annonçons la nomination de Messire Georges Duc dict Leducg au poste de directeur de l'Académie Militaire.

Il aura la lourde charge d'engager la réflexion sur cette institution, continuer le recrutement et porter Haut et fort notre formation Militaire, connue au delà de nos frontières.

Nous lui souhaitons courage et bonne chance dans ses fonctions.

Le vingt-quatrième jour d'Avril de l'an de grâce MCDLXI :
Neidanac, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :

Oyez! Oyez!

A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salut.

Afin de rendre valable la modification des décrets demandés par les Villes d'Arras, d'Azincourt et de Calais, Nous, Vidara Valenky, et le Haut Conseil ont voté ces décrets. Ces nouveaux Décrets prennent effet immédiatement.

Les votes ont été ouvert le 24 avril 1461 suivant et formulé comme suit:

Arras : Décret Approuvé
Oui 78% [ 7 ]
Non 22% [ 2 ]
Sans Avis 0% [ 0 ]

Abstention : 1

Azincourt : Décret Approuvé
Oui 78% [ 7 ]
Non 11% [ 2 ]
Sans Avis 11% [ 0 ]

Abstention : 1

Calais : Décret Approuvé
Oui 89% [ 8 ]
Non 0 % [ 0 ]
Sans Avis 11% [ 1 ]

Abstention : 1

Arras

Citation :: Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décret concernant les salaires :

/

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de trois repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers de la ville, à raison de 10 stères par jour maximum.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

L'achat de seaux non-cerclés n'est autorisé qu'aux seuls forgerons de la ville.

Décrets concernant les ventes :

La vente de bois n'est autorisée qu'aux Arrageois.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de fers est interdite à Arras.

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

Azincourt

Citation :: Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir lléquivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, communiquez avec le maire.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

Décrets concernant les ventes :

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes:

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La vente d’échelle n'est autorisée qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire)

La loi est affichée, elle ne peut être ignorée.
Dura lex,sed lex.

Calais

Citation :: Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décret concernant les salaires :

16 écus hors taxe pour un travail sans caractéristique et 19 écus hors taxe pour un travail à 19 caractéristiques.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non-résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 3 écus par la mairie est interdit.

Tout non-Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir que l’équivalent de cinq repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers, forgerons et fromagers de la ville, à raison de 6 stères par jour maximum.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L’achat de peaux n’est autorisé qu’aux tisserands et forgerons de la ville.

L'achat de couteaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

Le poisson, les fruits et le bois étant la seule source de revenu des villes, l’achat de ces denrées n’est autorisé qu’à un prix supérieur au prix imposé par le Maire.

Le vingt-septième jour d'Avril de l'an de grâce MCDLXI :
Neidanac, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Après près d'une année de travail sur la refonte de la Constitution Artésienne, ce travail va bientôt prendre fin. Il a été présenté pour avis aux membres du Haut-Conseil, la refonte de cette constitution pour le préambule, les Titres Premier, Tiers, Quart, Quint et Six. Le Titre second sera quant à lui modifié une fois la discussion sur la noblesse terminée. Ces votes ont été votés avec majorité des trois quarts comme stipulé dans la Constitution en place.

Citation :: Art 1.7 : Pour modifier cette Constitution, le Conseil comtal doit obtenir la majorité des trois quarts
Art 4.1 : Le Conseil comtal est la plus haute autorité du conseil d'Artois. Il est dirigé par le Comte d'Artois et a autorité pour édicter lois, décrets et rendre justice.

Ainsi,

Nous, Vidara Valensky, Comte d'Artois, Abrogeons la Constitution du concernant le préambule, et les titres suivants : Premier, Tiers, Quart, Quint et six et Annonçons la refonte de la Constitution Artésienne notamment le préambule, le Titre Premier relatif aux dispositions générales , Titre Tiers relatif au Comte d'Artois et du Conseil comtal, Titre quart relatif au Conseil des villes et des Maires, Titre Quint relatif aux forces armées et Titre Six relatif à la la Noblesse. Ces titres apparaîtront désormais comme ci-dessus :

Citation :

Citation :: Préambule

Adoptée par l'ensemble du Conseil comtal, la Constitution Artésienne régit la société du glorieux et fier Comté d'Artois, et ceci de manière intemporelle, comme source du droit artésien, afin de tendre vers le bien-être et la Justice.

Nul n'est censé l'ignorer, et nul ne peut aller à son encontre.

Citation :: Titre Premier : Du Comté d'Artois et de ses Institutions

Art. I.1 : L'Artois est un Etat indépendant.
Art. I.1.1 : Ses frontières sont strictement inviolables.
Art. I.1.2 : Sa capitale est la ville d'Arras et ses institutions y siègent.
Art. I.2 : La langue officielle de l'Artois est le français.
Art. I.3 : La religion officielle de l'Artois est l'aristotélisme, tel que définie par l'Eglise Romaine et son dogme.
Art. I.4 : La devise officielle de l'Artois est "Artois, rends-toi ! Que nenni, ma foi !".
Art. I.5 : Le blason comtal de l'Artois est azur semé de fleurs-de-lys d'or, au lambel de gueules à trois pendants chargés chacun de trois châteaux d'or, alias de France au lambel de Castille.

Des institutions artésiennes :

Art. I.6 : Le Comte est l'Institution suprême en Artois.
Art. I.7 : Le Conseil comtal est l'organe gestionnaire et décisionnaire du Comté d'Artois.
Art. I.8 : Le Conseil des villes est le lien entre les villes artésiennes et le Conseil comtal.
Art. I.9 : Le Palais de justice est le siège de la Justice artésienne.
Art. I.10 : Le Guet est chargé de la sécurité intérieure des villes artésiennes.
Art. I.11 : L'Ost est chargé de la sécurité militaire du Comté d'Artois.
Art. I.12 : Le Palais Saint Vaast est le siège de la diplomatie d'Artois.
Art. I.13 : La Hérauderie d'Artois est chargée des affaires héraldiques et nobiliaires.
Art. I.14 : L'Université d'Artois est le lieu d'éducation et de culture du Comté d'Artois.
Art. I.15 : La Marine artésienne civile est chargée de la gestion des ports artésiens et des affaires maritimes.

Citation :: Titre Tiers : Du Comte d'Artois et du Conseil comtal

Des dispositions générales :

Art. III.1 : Le Conseil comtal est chargé de la gestion du territoire artésien ainsi que de ses composantes en ce qu'il incarne le pouvoir décisionnel en Artois.
Art. III.2 : Le Conseil Comtal est composé de deux entités principales : le Comte d'Artois, et les Conseillers comtaux sous sa direction.

Du Comte d'Artois :

Art. III.3 : Le Comte d'Artois est reconnu dans ses fonctions par la majorité des citoyens artésiens élus aux élections comtales.
Art. III.4 : Le Comte veille au bon fonctionnement des institutions artésiennes en attribuant et en retirant les postes comme bon lui semble.
Art. III.4.1 : Exception est faite pour l'attribution du poste de Recteur.
Art. III.5 : Le Comte promulgue les décisions du Conseil comtal en y apposant son scel.
Art. III.6 : Le Comte représente l'Artois hors du territoire. Il est la plus haute autorité diplomatique du Comté.
Art. III.7 : Le Comte a le droit de rendre justice sur les terres d'Artois. Il est la plus haute autorité judiciaire du Comté.
Art. III.7.1 : Il possède le droit de grâce. Ce droit consiste à alourdir, alléger ou supprimer une peine, dans le respect du de Legibus et Consuetudinis Artesiae.
Art. III.8 : Le Comte peut demander les pleins pouvoirs du Conseil comtal en cas d'urgence par un vote à la majorité absolue d'une durée de vingt-quatre heures.
Art. III.8.1 : Il conserve ce droit jusqu'à ce qu'il y renonce ou qu'au moins six Conseillers le demandent.
Art. III.9 : Le Comte assure la permanence des institutions, et ne peut donc aller contre elles. Il doit respecter la Constitution en toute circonstance.
Art. III.10 : En cas de manquement grave, le Comte peut faire l'objet d'un vote de destitution à la majorité des trois quarts, soit les voix de neuf Conseillers sur onze.

Des Conseillers comtaux :

Des postes principaux occupés par les Conseillers

Art. III.11 : Les Conseillers sont répartis par le Comte dans les postes suivants :
Art. III.11.1 : Le Bailli assure la gestion de la trésorerie du Comté, l'approvisionnement en animaux, l'embauche de fonctionnaires, et le suivi des mandats en coordination avec le Commissaire au Commerce.
Art. III.11.2 : Le Capitaine dirige l'Ost.
Art. III.11.3 : Le Chancelier organise les relations diplomatiques de l'Artois depuis le Palais Saint-Vaast.
Art. III.11.4 : Le Commissaire au Commerce est en charge des marchandises du Comté d'Artois.
Art. III.11.5 : Le Commissaire aux Mines est en charge des mines et des ports artésiens.
Art. III.11.5.1 : Le Commissaire aux Mines peut nommer et révoquer un chef de port.
Art. III.11.6 : Le Connétable est responsable du budget et de la logistique des biens alloués aux forces armées.
Art. III.11.7 : Le Conseiller maritime assure l'organisation de la Marine civile.
Art. III.11.8 : Le Coordinateur des Maires assure la communication entre les Maires et le Conseil comtal au sein du Conseil des villes.
Art. III.11.9 : Le Juge est chargé de rendre la Justice au nom du Comte.
Art. III.11.10 : Le Porte-Parole assure la communication entre le Conseil comtal et le peuple artésien.
Art. III.11.11 : Le Prévôt des Maréchaux dirige le Guet.
Art. III.11.12 : Le Procureur porte devant le tribunal artésien les affaires qu'il estime suffisamment graves et documentées. Il assure la conduite de l'accusation et convoque les témoins à charge.
Art. III.12 : Le Conseil comtal peut créer des postes supplémentaires selon ses besoins.

Des Conseillers comtaux élus

Art. III.13 : Les Conseillers comtaux élus sont onze citoyens élus lors des élections comtales
Art. III.14 : Ils sont considérés comme tels dès la reconnaissance du Comte d'Artois.
Art. III.15 : Ils reçoivent leurs directives du Comte d'Artois et lui obéissent.

Des Conseillers comtaux non-élus

Art. III.16 : Les Conseillers comtaux non-élus sont des citoyens artésiens désignés pour apporter leur expertise dans le domaine choisi.
Art. III.17 : Ils sont désignés par vote du Conseil comtal pour y siéger.
Art. III.18 : Ils ne disposent pas du droit de vote.
Art. III.19 : Ils peuvent se voir confier les postes de Chancelier, de Conseiller maritime et de Coordinateur des Maires.

Des devoirs des Conseillers comtaux :

Art. III.20 : Les Conseillers sont tenus aux devoirs suivants :
Art. III.20.1 : Devoir d'obéissance : Ils doivent obéissance au Comte d'Artois et se doivent de suivre ses directives.
Art. III.20.2 : Devoir de collégialité : Ils ne doivent pas critiquer publiquement une décision du Conseil comtal ou faire en sorte de compromettre l'unité du Conseil comtal.
Art. III.20.3 : Devoir de confidentialité : Ils ne peuvent divulguer des informations considérées comme sensibles issues du Conseil comtal ou d'ailleurs.
Art. III.20.4 : Devoir de bon sens : Ils doivent prendre garde à leurs paroles et à leurs actes en tant que représentants du peuple artésien.
Art. III.20.5 : Devoir d'engagement : Ils doivent accomplir les tâches qui leur sont attribuées et participer activement et régulièrement aux travaux du Conseil comtal.
Art. III.20.5.1 : Un Conseiller prévoyant une absence prolongée ou déménageant dans une autre région se doit de démissionner du Conseil comtal avec un préavis d'une semaine.
Art. III.21 : En cas de non-respect des devoirs sus-cités, le Comte peut proposer l'exclusion d'un Conseiller par l'intermédiaire d'un vote à la majorité des trois quarts, soit les voix de neuf Conseillers sur onze.

Du vote au Conseil comtal :

Art. III.22 : Le vote est une procédure lancée par le Comte au sein du Conseil comtal pour lui permettre d'avoir l'avis de ses Conseillers comtaux élus sur un sujet donné.
Art. III.22.1 : En cas d’absence, un Conseiller peut fournir une procuration à un autre Conseiller.
Art. III.22.2 : Le Comte possède un droit de veto permanent.
Art. III.22.2.1 : Exception sera faite dans le cas mentionné par l'article III.10.
Art. III.23 : Sauf mention contraire, tous les votes du Conseil comtal sont à la majorité absolue.
Art. III.23.1 : En cas d'égalité, le Comte décide du résultat final.
Art. III.24 : Sauf mention contraire, tous les votes du Conseil comtal durent soixante-douze heures.
Art. III.24.1 : Les votes se terminent à l'expiration du délai, lorsque tous les conseillers se sont exprimés ou lorsque la majorité absolue est atteinte.
Art. III.25 : Aucun texte ne peut acquérir de valeur juridique sans être scellé par le Comte et sans avoir fait l'objet d'un vote du Conseil comtal.
Art. III.25.1 : Les décrets comtaux peuvent acquérir une valeur juridique grâce au seul sceau du Comte.

Citation :: Titre Quart : Des Maires et du Conseil des villes

Art. IV.1 : La mairie est l'organe central de gestion d'une ville.
Art. IV.2 : Le Maire est un citoyen artésien élu à la tête d'une mairie par ses semblables.
Art. IV.3 : C'est un officier comtal qui peut être destitué par vote du Conseil comtal s'il ne respecte pas ses obligations.
Art. IV.3.1 : Le Conseil comtal lui désigne alors un remplaçant jusqu'à la prochaine élection.
Art. IV.4 : Le Conseil des villes est l'institution rassemblant les Maires, leurs officiers si besoin, les Tribuns et le Coordinateur des Maires, principalement.

Des compétences du Maire :

Art. IV.5 : Le Maire a pour mission d'assurer la gestion de la ville dont il a la charge.
Art. IV.5.1 : Il peut nommer des officiers municipaux pour l'assister dans son travail.
Art. IV.6 : Il peut rédiger et abroger des arrêtés municipaux, avec l'accord du Conseil comtal.
Art. IV.7 : Il peut lever l'impôt, avec l'accord du Conseil comtal.
Art. IV.8 : Il nomme et révoque le Tribun.
Art. IV.8.1 : Le Tribun est un officier municipal qui assiste le Maire pour la communication et la transmission des doléances, ainsi que pour l'accueil des nouveaux arrivants.

Des obligations du Maire :

Art. IV.9 : Le Maire est tenu de coopérer avec le Conseil comtal.
Art. IV.10 : Il doit être présent pour remplir ses responsabilités d'élu et de membre du Conseil des villes.
Art. IV.10.1 : En cas d'absence prolongée, il doit prévenir le Coordinateur des Maires ou le Comte d'Artois.
Art. IV.11 : Il est tenu de faire preuve de bon-sens et de bienséance en public.
Art. IV.12 : Il est tenu au devoir de confidentialité.

Citation :: Titre Quint : Des forces armées

Art. V.1 : Les membres des forces armées sont des citoyens artésiens tels que définis par l'article II.6.
Art. V.2 : Les membres des forces armées prêtent serment sur l’honneur, devant Dieu et le Comte légitimement élu par le peuple artésien, afin d’être officiellement assermentés.

Du Guet artésien :

Art. V.3 : La sécurité intérieure des villes est confiée aux membres du Guet sous la responsabilité du Prévôt des Maréchaux.
Art. V.4 : Le Guet artésien est régi par le Code du Guet artésien.
Art. V.5 : Faute d’une preuve permettant de trancher, la parole d'un membre du Guet l’emporte sur celle d’un individu non-assermenté.

De l'Ost d’Artois :

Art. V.6 : La sécurité intérieure militaire du Comté d'Artois est confiée à l'Ost sous la responsabilité du Capitaine d’Artois.
Art. V.7 : L'Ost d'Artois est régi par le Code militaire de l'Ost d'Artois.

Des autres formes de groupes armés :

Art. V.8 : Tout groupement d'individus pouvant prendre les armes et n'étant pas reconnu officiellement par le Conseil comtal d'Artois est interdit.

Citation :: Titre Six : De la Noblesse

Art. VI.1 : Est noble artésien toute personne détenant fief en Artois ou étant héritier de noble artésien.
Art. VI.2 : Tout noble ayant un fief en Artois prête allégeance au Comte d'Artois.
Art. VI.2.1 : Exception est faite pour les nobles issus du mérite.
Art. VI.3 : Tout noble doit se conformer aux règles de la Charte de la noblesse du Comté d'Artois.

Des privilèges :

Art. VI.4 : Les nobles artésiens ne sont pas tenus au respect des décrets municipaux ; seul leur honneur les y contraint.
Art. VI.5 : Les nobles artésiens sont libres de circuler en maisonnée [groupe armé] en Artois.

Faict Le deuxième jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLXI :
Neidanac, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Par la présente, nous, Vidara, Comte d'Artois, ainsi que Zoya, Commissaire au Commerce, faisons savoir que la levée d'impôt aura lieu le cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce 1461.

Ceux-ci sont levés selon les modalités suivantes :

Citation :: Cultures et Élevages:

Champs de blé 12 écus

Champs de maïs 10 écus

Élevage de vaches 12 écus

Élevage de moutons 10 écus

Élevage de cochons 12 écus

Potager 12 écus

Échoppes :

Meunier 20 écus

Boulanger 20 écus

Boucher 20 écus

Forgeron 15 écus

Tisserand 15 écus

Charpentier 15 écus

Fromager 15 écus

Le 5ème jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLXI :
Zoya, Commissaire au Commerce a rédigé;
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.
Voici le bilan de fin de mandat du Comte Vidara Valensky.

BILAN DE Fin de Mandat

Citation :

BILAN du Comte

Port,
La Cogue Artésien va bientôt voir le jour mais avant il faut choisir le nom qui va être une future animation en gargote .Merci à tous les donateurs, aujourd'hui nous avons environ 9500 écus pour faire notre Cogue Artésienne , il en manque 500 .Je remercie également Ambrey qui gère à la perfection l'animation .

Médecine,
Souhaitons la bienvenue au nouveau chef de l’hôpital d'Artois messire BenjaminP . Nous allons ensemble élaborer un budget pour une médecine militaire en cas de maladies et avoir un stock de potions .

Noblesse,
Actuellement je vais être en relation avec le Roy d'Armes de France pour avoir un avis et des conseils constructifs pour la charte, il faut nous rendre à l'évidence , certains points de cette charge sont à revoir pour le bien de l'Artois mais principalement des Nobles Artésiens, l'Artois ne traite pas sa noblesse de cette façon .

Économie ,
Voici les choses que notre conseil avons fait durant ces deux mois en terme d'économie

-La Création de l'ordre de la charette pour faire une récompense aux valeureux Marchands ambulants d'Artois .
-Le Développement des produits de luxe pour les cartes de consommations .
-Réalisation du tutoriel sur le fonctionnement du poste de CAC
-Œuvrer pour le meilleur maintiens de nos mines Artésiennes .(+ des négos avec les admins )
-Vente d'un bateau à messire Getsumi qui est en construction au port de Bertincourt et un contrat en cours voir bientôt deux, parait que le comte veut se faire une cogue héhé , prochainement la réalisation de la cogue Artésienne .

Sécurité,
Les agréments d'Armées :
Durant ces deux mois nous avons eu des demandes d'agréments de différents régions , nous refusons tout agrément pour que l'Artois reste neutre .
discussion avec la couronne pour l'indépendance

Animation,
je remercie les animateurs du CAB et également le merveilleux déroulement du grand concours de cuisine d'Artois ou j'en suis le juré . Je remercie également toutes les personnes participant aux animations du Comté .

Diplomatie,

La diplomatie Artésienne n'a jamais été aussi active grâce à notre chancelière Blanche Demalay . Nous essayons d'innover chaque jour pour rendre la diplomatie importante et simplifiée au coeur de l'Artois et des Artésiens en commençant par la création de cours pour les nouveaux ambassadeurs à la chancellerie Artésienne .
-Malgré la fin du ponant il y a quelques temps, L'Artois , le Berry et l'Anjou sont restés très proches c'est pourquoi nous sommes en discussion pour créée une nouvelle alliance commercial qui s'appelle la fédération du commerce .

La chancelière de l'Anjou et la chancelier du Berry vont venir faire une rencontre diplomatique au palais Saint Vaast pour renforcer nos liens avec des deux régions .
La diplomatie est très importante à l'heure actuelle ou les châteaux du Royaume ne cessent de tomber par des armées brigandes ou des organisations nuisibles .
Mon mot pour la fin , quelques mots qui me viennent à l'esprit

Le prestige du Comté,
Je vais en profiter pour vous expliquer une chose essentielle dans le fonctionnement du Comté que peu de citoyens savent ou connaissent vaguement, le prestige du Comté ! Le prestige du comté c'est comme la bourse, employons des termes simples !

Chaque jour il faut miser des produits comme de la laine et peau principalement pour faire monter l'évaluation du prestige ,le prestige permet à l'Artois d'être puissant et de bénéficier d'étoiles, chaque étoile correspond à la puissance du comté ou duché, par exemple en Artois nous avec 5 étoiles . Il est très important de remplir le sondage sur la satisfaction du peuple qui permet de faire grandir le prestige de notre Artois .Voici quelques exemples dans le prestige du Comté

Citation :: Sondage du 1461-04-20
''Question : "Les autorités de votre Comté ou Duché vous demandent d'avoir l'amabilité de bien vouloir donner en toute liberté votre opinion sur la proposition suivante : Vous vous sentez bien intégré à votre Comté/Duché."
Tout à fait d'accord : 35%
Plutôt d'accord : 27.5%
Plutôt en désaccord : 10%
Tout à fait en désaccord : 5%
Sans opinion : 22.5%
(Non-réponses : 9.1%)''
Sondage réalisé auprès d'un échantillon de 44 personnes.

Très important de voter aux sondages pour le bien du Comté .

Population d'Artois et remerciement,
je souhaite la bienvenue à tous les nouveaux Artésiens !!

Que le prospérité et le bonheur soit avec vous .Je remercie tout mon conseil qui ont œuvrer durant ses deux mois à mes côtés pour le bien de l'Artois .Je remercie également toutes les Artésiennes et Artésiens qui œuvrent chaque jour pour le bien de notre comté que cela soit en terme de médecine, économie , diplomatie ,maritime ..
Votre Comte d'Artois

Vidara Valensky,
Comte d'Artois

Citation :

BILAN ECONOMIQUE

Citation :: BILAN DU CAC

Mandat agréable auprès d'une équipe de conseillés motivés. Bonne ambiance au pole éco propice au travail.
Nous avons pu
• Commencer à travailler sur le développement des produit de luxe et relancer la fabrication de tapisserie
• Faire un guide du cac
• Travailler sur une reconnaissance des MA.
• Gros travail sur les mines et les stocks

Je remercie tout les maires qui ont œuvré durant mon mandat. Bonne relation avec tous ce qui simplifiait le travail.

Zoya, CAC.

Citation :: BILAN DU BAILLI

Pour mon bilan de fin de mandat, je tiens d’abord à remercier le pôle économique qui a su, encore une fois, très bien collaborer.

Je voudrais remercier Jehanne66 et tout les autres Artésiens qui font office de marchant ambulant pour aidé le comté.

Merci pour les dons à la Cogue de guerre. Nous avons presque atteint notre objectif!.

Le mandat a été difficile avec les mines a réadapté, mais nous nous en sommes bien tirés malgré tout!

Pour finir, je veux remercier les maires pour leurs collaborations au cours des 4 derniers mois.

Ruby, Bailli d'Artois

Citation :: BILAN DU CAM

Nous pouvons maintenant être fière de notre industrie minière. Elle se porte au mieux. Toutes nos mines sont dans leurs états Optimum de rendement et grâce à vous, cela contribue à donner les moyens économiques à notre Comté.

Il faut l’avouer, après des débuts difficiles, les Changements apportés aux Mines sont plus que positif et aussi bénéfique. Mais comme dans tout changement, un temps d’adaptation a du se faire, et non sans mal, mais les choses sont revenues enfin à la normal.

Un nouveau Boulier est en train de voir le jour compte tenu de toutes ses nouvelles informations. Il est pour le moment en « test » afin de vérifier son bon emploi. Les premiers chiffres devraient tomber courant du premier mois des mandats et vous aurez également accès à ces statistiques de bonne santé économique minière de notre Comté.

L’adage populaire, comme quoi la mine ça rend bonne mine, est encore et toujours d’actualité. Vous pouvez désormais, obtenir une meilleure paie suivant l’organisation de chacun. Bien entendu, plus vous allez à la mine, plus la rentabilité pour vous, comme pour le Comté est meilleure.

Il sera temps de faire un bilan au bout de quelques semaines, afin de gérer au mieux cette nouvelle organisation afin que cela ne pénalise pas d’autres points économiques. Cela sera surement en discussion pour le prochain conseil, par le prochain Commissaire aux Mines.

J’ai eu plaisir à travailler avec mes collègues en collaboration qui fut fructueuse, surtout avec le Pôle économique. C’est grâce à cette bonne entente que nous avons pu au mieux gérer les quelques problèmes rencontrés. Les mines est un pôle souvent mal aimé, à tort, par certain, mais très intéressant. Nous laissons des mines en bonne santé et un poste beaucoup plus facile à appréhender.

Blanche Demalay
Commissaire aux mines, CAM.

Citation :: BILAN DU COORDINATEUR DES BOURGMESTRES

Aucun Bilan.

Darflex, Coordinateur des Bourgmestres

Citation :

BILAN DE LA SECURITE

Citation :: GUET

Bilan de la prévôté

Fin de mandat serein, actuellement le comté est calme et on peut noter qu'il y a eu nombreux brigandages ces dernières semaines et nous remercions la justice pour le traitement rapide de ceux-ci.

Actuellement de nombreux élèves tels Aude.lecoy, Cassian sont en formation et nous leurs souhaitons bonne continuation dans celle-ci !

Merci à Patcaf pour son aide auprès de Guillomme ! Je tiens à le féliciter pour son rôle de formateur tenu avec brio !

De même, j'ai de la chance d'avoir des personnes assidues, et prenant plus que tout à cœur de sécuriser vos villes sans jamais lâcher prise, avec un esprit solidaire et ce dans la joie et la bonne humeur ! Merci mes chers guetautrous !

Concernant les gardes bénévoles, je remercie ceux qui n'hésitent pas à donner de leur temps que se soit bénévolement comme le décret du 02/07/1460 les y engagent, mais aussi à tous ceux qui, pour dépanner, comme Gintoxic, Aude.lecoy, Undersea, Jéhanne, Takanomi, Elisabethx, Sacha., Malignia donnent de leur temps afin que la sécurité ne soit jamais mise en défaut !
Notons aussi la bienveillance et la solidarité à Cambrai alors que Lako n'était pas disponible ; nous remercions donc ceux qui ont fait en sorte que Patcaf n'est à faire que le strict nécessaire durant cette période !

Nous manquons toujours d'effectifs, particulièrement pour la ville de Calais, nous vous rappelons donc que nous avons toujours besoin de vous tous pour protéger comme il se doit notre comté, et que pour intégrer le Guet, il vous suffit de vous présenter à la garde des huissiers au château d'Arras, afin d'y être accueilli et guidé vers nos formateurs "Guillomme" & "Patcaf". Nous comptons donc sur vous !!!

Zazaroyaume, Prévôt des maréchaux d'Artois

Citation :: OST

/

Charles Labrèche, Capitaine.

Citation :

CONNÉTABLE

Bilan du Connétable

Voici mon bilan...

Citation :: Connétablie:

Mandat particulièrement tranquille avec quelques rebondissement... mais tout rentrait rapidement en ordre... Je tiens à prendre un peu de mon temps pour remercier tout les soldats... tout les chefs d'armée... et le Capitaine... votre travail toujours bien coordonné nous a permis encore une fois d'avoir un mandat sans grand incident... poursuivez dans la même voie... c'est la bonne....

Timonstre, Connétable.

Citation :

BILAN DE LA JUSTICE

Citation :: BILAN DU JUGE

Voilà la fin de ce mandat, voilà donc la fin de mon mandat en tant que juge d'Artois. Ce fût une expérience très enrichissante et je vous avoue que tout c'est très bien passé. Les procès ont été rendu le plus tôt possible tout en écoutant bien entendu les accusés tout comme les témoins. J'ai toujours fait en sorte que les peines que j'ai donné soit juste. Rien d’autre à signaler.

Elisabethx Valensky,, Juge d'Artois.

Citation :: BILAN DU PROCUREUR

J'ai réellement apprécié d'occuper le poste de procureur, ce fut une agréable expérience et je remercie le Comte Vidara de m'avoir confié ce poste.

La quasi totalité des procès engagés par la procure concerne des troubles à l'ordre public et une seule affaire concerne de la haute trahison.

J'ai pendant ce mandat travaillé en harmonie avec la prévôté qui a fait un excellent boulot. Je tiens donc à féliciter le Prévot Zazaroyaume, son adjoint Patcaf et tous les membres du guet que j'embrasse tendrement.

Cedric de Virloinval

Cédric 92, Procureur d'Artois.

Citation :

BILAN DE LA DIPLOMATIE

Citation :: BILAN DE LA CHANCELIÈRE

La chancellerie continue son travail tout doucement et ce grâce à une bonne continuité. Des discussions ont été entreprises en interne et en externe. Les choses ne sont jamais aussi facile qu’on le prétend, surtout lorsqu'on parle de diplomatie, négociation. L’Ambassade a besoin de s’appuyer sur des textes clairs afin de pouvoir mettre en place un travail de longue haleine dans chacune des Ambassades étrangères. Grâce à la récente réforma de la Constitution, le travail sera la vérification de tous nos traités encore en cours.

Le bilan de la Chancellerie est tout de même positif. De très bons contacts ont été pris avec deux états étrangers, qui sont le Royaume d’Angleterre et le Royaume de Catalogne. Des traités ont été signés, d’autres sont encore en cours et nous sommes confiants pour l’Avenir de nos relations. Nous devrons prochainement rencontrer les Dirigeants et les Chanceliers du Berry et de l’Anjou afin de parler de nos relations actuelles et futurs. Comme le Comte l’a exprimé, nous sommes également en discussion avec le Royaume de France. Elles avancent doucement, essayant de maintenir le point de notre indépendance. Ceci n’est pas à remettre en doute et nous ne pourrons tout accepter.

La Chancellerie a été heureuse d’accueillir plusieurs nouveaux Ambassadeurs. Deux sont encore en formation, et une vient de prendre ses premières fonctions avec un accompagnement.

Des candidatures ont été déposées concernant le poste de Vice Chancelier, et nous sommes sur la bonne voie d’avoir un vice Chancelier pour le Prochain mandat. L’équipe des ambassadeurs restent active malgré quelques dysfonctionnements qu’il faudra régler rapidement afin que celle-ci fonctionne parfaitement. Il n’est jamais facile de mettre en place des changements, et cela prend toujours du temps. Une bonne coordination avec le ou la Futur Vice-Chancelier ainsi que les Ambassadeurs en poste sera essentielle pour mener à bien les missions de la Chancellerie.

Je tiens à remercier, encore et encore, les ambassadeurs actuellement présents et actifs, dont le travail n’a pas été des plus facile ces derniers temps.

St Vaast poursuit son recrutement d’Ambassadeurs Artésiens. Il faut vous présenter au Palais de St Vaast, être artésien et posséder un champ. Il faut également présenter des qualités de respect et une certaine aisance pour parler.

[https://artois-ambassades.forumactif.com/f58-accueil-et-informations-des-postulants-diplomates]

Artois Rends, toi, Que nenny, Ma Foy !

Cedant arma togae, concedat laurea linuae ! *cicéron*

Blanche Demalay, Chancelière

Citation :

BILAN DE LA COMMUNICATION

Citation :: BILAN DU PORTE-PAROLE

Je ne ferai qu'un petit bilan de ce poste que j'ai eu le plaisir de commencer avant de faire l'échange avec mon collègue des mines. Beaucoup de discussions ont vu le jour, et les annonces faites découlent de celle-ci. Certaines discussions seront bien évidemment encore de mise pour le prochain mandat que j'espère productif.

J'ai également, en collaboration avec le procureur et car cela faisait aussi partie de mon rôle de vérifier les annonces faites des décrets Municipaux. Je remercie pour cela les Maires qui ont bien voulu se mettre en conformité. Je rappelle donc à tous que pour qu'un décret Municipal soit valable, une annonce scellé du Sceau du Comte doit avoir vu le jour. Il reste encore deux villes qui doivent se mettre à jour. En effet, sont toujours en place des décrets municipaux (par annonce) de décembre 1459 et peut être même avant. Les décrets peuvent donc être prit par les Maires, mais ils doivent aussi avoir été annoncés.

Neidanac, Porte-parole et Blanche Demalay.

Le quatrième jour du mois D'Avril de l'an de grâce MCDLXI :
Le Comte d'Artois de sa signature et de son sceau a ratifié.

Annonces artésiennes - Page 5 125923Signaturevidara

Citation :

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salut.

Le conseil d'Artois vous annonce la nomination de Jehanne d'Ysengrin au poste de rectrice .Nous lui souhaitons une bonne prise de fonction.
Qu’il en soit ainsi,

Le cinquième jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI :
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Vidara a écrit:

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Après que le vote comtale fut lancée et que les Artésiens se furent, en bonne et due forme, exprimés, voici ce qui apparut clairement de leurs choix :
Répartition des suffrages exprimés :

1. "Force ,Courage,Honneur,Dynamisme" (WAKA) : 46.5%
2. "Valeurs Artésiennes" (VA) : 31.7%
3. "Union Libre et Libertaire Artésienne" (U.L.L.A.) : 21.7%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Vidara (WAKA)
2 : Zoya (WAKA)
3 : Elisabethx (WAKA)
4 : Sirlabreck (WAKA)
5 : Timonstre (WAKA)
6 : Luzifer (VA)
7 : Chevalier_bayard (VA)
8 : Chany (VA)
9 : Demalay (U.L.L.A.)
10 : Zazaroyaume (U.L.L.A.)
11 : Takanomi (VA)
12 : Leducg (U.L.L.A.)

Après les deux jours de réflexion imposés, les conseillers comtaux décidèrent que Vidara de Valensky, serait donc le nouveau Comte d'Artois pour une mandature de deux mois.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du comté la répartition des charges au sein du conseil du Comte d'Artois :

►Porte-parole : Maître Sirlabreck

►Commissaire au Commerce : Dame Zoya
►Bailli : Dame Elisabeth
►Commissaire aux Mines : Dame Demalay

►Procureur : Dame Timonstre
►Juge : Maître Takanomi

►Prévôt des Maréchaux : Dame Zazaroyaume
►Connétable : Maître Leducg
►Capitaine : Maître Chavalier_Bayard

►Conseiller des Bourgmestres : Dame Chany

►Chancelière : Dame Demalay
►Vice-Chancelier : Poste à promouvoir

Que le Très-Haut veille sur les destinées de l'Artois et guide le nouveau conseil de sa resplendissante lumière.

Notons que exceptionnellement dame Blanche Demalay devient bailli et dame Elisabethx devient Commissaire aux mines durant une période de 15 jours soit du 7 mai 1461 au 22 Mai

Le sixième jour de May de l'an de grâce MCDLXI :

Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salut.

Au peuple d'Artois,
Aux voyageurs du royaume de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Par la présente, nous, Vidara , Comte d'Artois, décrétons la fermeture de nos frontières et vous informons que le 8 Mai 1461, nos armées seront placées en « mode faucheuse ». Nous conseillons à tous les artésiens de ne voyager que si cela est vraiment nécessaire.

Afin de ne connaitre nulle désillusion, nous vous demandons de respecter les dispositions ci-dessous :

Qu’il soit su que les étrangers présents en Artois, disposent d’un délai de 24 Heures pour quitter le territoire artésien et qu'ils devront se trouver hors d’Artois, au plus tard le 9 Mai 1461.
Tout contrevenant sera automatiquement mis en procès et placer en liste « ennemie » au sein de nos armées.

De plus, qu'il soit rappelé que notre capitale, Arras, est interdite à tout étranger à parti ce jour c'est à dire le 8 Mai 1461 .

Aussi, nous vous rappelons, que toute formation de corps armés ou lances est interdite, sauf autorisation préalable de notre Prévôt Zazaroyaume ou de son adjoint Patcaf.

Ces mesures ne sont prises que pour la sauvegarde des intérêts de l’Artois et de tout son peuple.

Nous saurons faire face à toutes menaces qui viseraient nos terres. L'Artois restera ainsi fidèle à sa devise et à sa parole qui fut toujours la même, malgré les pressions tentées par certains.

Ce annonce rentre en vigueur dès sa parution.

Le huitième jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI :
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salut.

Moi, Vidara Valkenski, Comte d'Artois j'informe l'ensemble du peuple d'Artois que :

- Aval a été donné au Pôle Réforme de travailler à la refonte des statuts de la Cour Suprême d'Artois. En cela, les Juges sont invités, s'ils le souhaitent à participer à ces travaux.

- La tâche a été confiée au Pôle Réformes de remettre de l'ordre parmi les différentes sources du droit artésien, entre autres celles affichées en la salle des Informations Officielles.

Que cela soit su de tous !

Le Dixième jour de Mai de l'an de grâce MCDLXI

Citation :

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Salut.

Nous annonçons la nomination de Guillaume Machaut au poste de Vice-Chancelier D'Artois.

Il secondera la Chancelière, Blanche Demalay, dans ses fonctions. Nous lui souhaitons bon courage et bonne chance dans ses fonctions.

Le dixième jour du mois de May de l'an de grâce MCDLXI :
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salut.

Le conseil d'Artois remercie infiniment tous les donateurs pour la construction d'une cogue de guerre Artésienne . Cette cogue de guerre verra le jour grâce à votre générosité, soyez-en fiers.
Un grand projet maritime voit ainsi le jour en Artois. Nous invitons prochainement tous les Artésiens à venir proposer deux noms à cette cogue. Les donateurs pourront choisir lequel convient le mieux suite à un vote.

Merci aux donateurs :

Leportel62 ,Mateu ,Vidara ,Kantine,Madyne,Wysky,Zazaroyaume ,Lako ,Ombeline, Muirgheal ,Adso ,Farenheit ,Guillomme Zorg,Kuirs ,Jackal ,Fale ,Manwen ,Sirlabreck ,Konvael ,Ade23 ,Ascelin21 ,Agnes77 ,Appocalypses , Bique ,Chany ,Damdam2727 ,Darflex ,Demalay ,Diabolo1956,Dignac ,Gardon, Georgio.. ,Groland ,Izberbach ,Jeanpol ,Leontes ,Maighdin ,Nathanmandrec , Nirina ,Nougat ,Phaze ,Pommy_ ,Ruby ,Shad.. ,Timonstre,Travers ,Takanomi ,Alfred1 ,Elisabethx ,Fauve ,Lucille_deltounette Loric,Aramisses ,Genius828 ,Josiane_castagne, lady_eden,Ragnok, Hog, Juline ,Louki ,Perlyne ,Servus ,Sylvinia ,Nefer ,Teane ,Aggripine ,Bibu,Cerf93 ,Cewenne ,Dagoon ,Gakkusei ,Ladymuse,Voltaire ,Iola ,Gerei ,Skippy .

Le quatorzième jour du mois de Mai de l'an de grâce MCDLXI :
Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salut.

Moi, Vidara Valkenski, Comte d'Artois j'informe l'ensemble du peuple d'Artois, relativement à la Cour Suprême d'Artois, de ce qui suit.

Le fonctionnement de la Cour Suprême d'Artois est suspendu jusqu'à ce que les statuts en soient rédigés conformément à l'annonce datant du neuvième jour de Mai. Aussi, toute interjection d'Appel ne sera examinée que lorsque ces statuts auront été refixés et lorsque la juridiction reprendra son plein fonctionnement officiellement.

Que cela soit su de tous !

Le neuvième jour de Mai de l'an de grâce MCDLXI

Citation :: A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salut.

Moi, Vidara Valensky Comte d'Artois j'informe l'ensemble du peuple d'Artois, relativement à la Cour Suprême d'Artois, de ce qui suit.

Nous rectifions notre précédente annonce comtale concernant le fonctionnement de la cour suprême, certes les nouveaux statuts seront rédigés conformément à l'annonce datant du neuvième jour de Mai , elle n'est pas néanmoins suspendue et continue donc son activité jusqu’à nouvel ordre .

Que cela soit su de tous !

Le quinzième jour de Mai de l'an de grâce MCDLXI

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Par la présente, annonçons l'entrée de dame Nefer au sein du Conseil comtal élu. Nous la nommons sur l'heure à la charge de Porte-parole du Comté.

Nous lui souhaitons bon courage et bonne chance dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Arras, en ce dix-huitième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.

Vu les articles de la Constitution et de la DLCA :

Art. III.16 : Les Conseillers comtaux non-élus sont des citoyens artésiens désignés pour apporter leur expertise dans le domaine choisi.
Art. III.17 : Ils sont désignés par vote du Conseil comtal pour y siéger.

Que quatre propositions de conseillers non-élus furent reçues, devant recevoir un minimum de six voix en leur faveur pour accéder à ce poste. Qu'ainsi donc, nous nommons :

Messire Smurf au poste de conseiller non-élu en charge de l'économie avec 11 voix pour.

Dame Jehanne66 au poste de conseillère non-élue en charge de la marine avec 11 voix pour.

Messire Mateu au poste de conseiller non-élu en charge de l'économie avec 10 voix pour.

Messire Selee au poste de conseiller non-élu en charge des affaires héraldiques avec 11 voix pour.

Fait à Arras, en ce jour dix-huitième jour du May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Par la présente, et après votation du Conseil par 10 voix en faveur pour un minimum de 6 voix requises, annonçons la suppression de la Taxe Universitaire, dite Taxe U.

Dès le 19 May 1461, nos précieux professeurs et étudiants n'auront plus à porter le lourd fardeau de la taxation sur leurs cours. Nous leurs souhaitons donc de bonnes études, plus sereines que par le passé si cela est possible.

Fait à Arras, en ce dix-huitième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Par la présente, annonçons la suppression de la taxe sur la stère de bois s'élevant à 1%. Avec 10 voix pour sur les 6 requises, le Haut Conseil décide donc la détaxation du bois.
Cette décision, nous l'espérons, permettra de relancer la filière du bois dans nos villes forestières.

Pour rappel, les taxes sont à présent de :

Citation :: Alimentation :
Maïs : 3 %
Pain : 3 %
Poissons : 3 %
Viande : 3 %
Lait : 3 %
Légumes : 3 %

Matière première :
Blé : 1 %
Farine : 1 %
Carcasses : 1 %
Laines : 1 %
Fer : 1 %
Peau : 1%
Pierre : 7%

Outils :
Rames : 1%
Barques : 1%
Echelles : 1%
Haches : 1%
Seaux : 1%

Vêtement usuels (nécessaire au passage du niveau 1 à niveau 2) : 3 %
Les autres vêtements : 5 %

Produits de luxe importés (sauf sel) : 7 %

Production de la forge (sauf les armes) : 1%

Exempt de taxe :
Production pour la marine
Produits de luxe locaux (fromage de vache & tapisseries)
Les Armes (casques, épées, bouclier et manches)
Le sel (nécessaire pour fromage)
La Bière
Les fruits
Le bois

Fait à Arras, en ce dix-neuvième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Par la présente, nous, Vidara, Comte d'Artois informons les Artésiens que suite à une enquête privée concernant la conseillère Elisabethx, nous l'a déclarons félonne à l'Artois et nous lui ordonnons de démissionner dans les plus brefs délais, les portes du haut conseil étant dorénavant fermées pour elle. La trahison est un outrage que notre Comté ne pardonne pas. Nous la soupçonnons ainsi de transmettre des informations à Aristote de Venomania afin de nuire à l'Artois .

Nous ne pouvons pardonner cette faute et c'est avec beaucoup d'émotion que j'ai du prendre la plume pour rédiger cette annonce. Notre coeur et notre esprit resteront à jamais meurtrie par cette trahison. Nous comptons sur le soutien du Haut Conseil pour oublier et avancer pour le progrès de l'Artois.

Fait à Arras, en ce dix-neuvième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons ce jour la nomination de messire Luzifer, Comte de Ponthieu, en tant que Bailli comtal. Nous lui souhaitons bon courage dans cette fonction ô combien importante pour l'économie de notre beau Comté.

Annonçons également l'arrivée de dame Fantine au Haut Conseil. Nous lui confions la gestion de notre parc minier en tant que Commissaire aux Mines. Nous lui souhaitons donc la bienvenue et bon courage dans ses nouvelles fonctions.

Annonçons enfin que dame Demalay s'occupera maintenant essentiellement de notre Diplomatie.

Fait à Arras, en ce vingt-et-unième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons notre accord pour la mise en place des nouveaux [b]décrets[b] de la ville de [b]Péronne[b] par [b]11 voix[b] en faveur sur les 6 voix requises.
Les décrets ci-après sont valables dès leur publication officielle, c'est-à-dire dès ce jour.

Citation :: DECRETS MUNICIPAUX EN VIGUEUR

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public ou escroquerie.

***** 1. Décrets de principe *****
1.1 En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.
1.2 La Mairie possède une dérogation permanente concernant les décrets.
1.3 La Mairie peut en outre délivrer individuellement des dérogations à tous ou certains décrets, dans le respect du système économique du village.

***** 2. Décrets concernant les achats *****
2.1 L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville à raison de 6 stères par jour maximum.
2.2 L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.
2.3 L'achat de farine n'est autorisé qu'aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jours.

**** 3. Décrets concernant les ventes *****
Pour les décrets suivants, une demande de dérogation au cas par cas peut être obtenue par courrier.
3.1 La vente de poisson est réservée à la mairie de Péronne.
3.2 La vente de minerai de fer est réservée à la mairie de Péronne.

***** 4. Autres décrets spécifiques *****
4.1 décret du 5 novembre 1459 révisé au 17 janvier 1460 (rationnement en temps de guerre)
Toute personne n'est autorisé a acheter que l'équivalent de 2 repas par jour sur le marché Lorsqu'il y a rationnement.
Les taverniers péronnais disposent d'une dérogation permanente qui les autorisent à acheter jusqu'à l'équivalent de 5 repas par jour.

Fait à Arras, en ce vingt-et-unième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons qu'à l'unanimité des conseillers votants, le Haut Conseil soutient et entérine la décision comtale d'expulser la conseillère Elisabethx du Conseil Comtal du fait de sa supposée trahison envers le Comté.

Rédigé au château d'Arras par dame Nefer, Porte-Parole du Conseil,
Avec l'accord de tous les membres composant ce Conseil,
Le vingt-deuxième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

En ce beau jour de May, moi Vidara Valensky, Comte d'Artois, proclame la réouverture de nos frontières.
Toutefois, les lances et corps d'armes de non-artésiens devront demander une autorisation à notre Prévôt, actuellement dame Zazaroyaume, ou à son adjoint, messire Patcaf.
Enfin, il est demandé à tous les chefs de groupe de ne pas mettre leur groupe en "admission libre" mais en "sur autorisation", afin d'éviter tout problème de poutrage par nos armées.

Nous invitons donc tous les voyageurs à venir visiter notre belle contrée, boire en nos tavernes avec nos compatriote et passer du bon temps dans nos villes. L'Artois a été, est et restera une terre d'accueil.

Fait à Arras, en ce vingt-quatrième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons ce jour, par 11 voix en faveur pour 6 voix requises, que le décret de la ville d'Azincourt ci-après est abrogé.

Citation :: La vente d’échelle n'est autorisée qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire).

Rappelons donc, que dorénavant, les décrets de la municipalité d'Azincourt sont tels qu'il suit et valable dès publication de cette annonce :

Citation :: VI)#Lois & Décrets en vigueur ~...

-Il est strictement interdit de créer délibérément une pénurie sur le marché.
LA SPÉCULATION qui consiste à acheter une marchandise et à la revendre plus chère sur le même marché. EST INTERDITE et est passible de poursuites pénales. La revente sur un autre marché n'est pas sanctionnée.

-Afin de faire respecter les décrets, merci de rapporter au guet toutes infractions aux décrets cités ci-dessous.

Forum et aide (en bas à gauche) => Accéder au forum avec mon compte joueur => Comté d'Artois => La Halle d'Azincourt => [RP] Bureau du guet d'Azincourt

***************************************
Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir lléquivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, communiquez avec le maire.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

Décrets concernant les ventes :

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes:

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La loi est affichée, elle ne peut être ignorée.
Dura lex,sed lex.

Fait à Arras, en ce vingt-quatrième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons ce jour que le Haut Conseil, par 10 voix en faveur pour 6 voix requises, la promulgation des nouveaux décrets de notre bonne ville de Cambrai.
Les décrets ci-dessous sont applicables dès ce jour.

Citation :: ~Décrets Généraux~
- En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.
- La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.
Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

~Décrets Marchands Ambulants~
- Tout marchand ambulant se doit de prévenir le bourgmestre de sa venue et de la vente/l'achat de
marchandises sur le marché.
- Les marchandises d'un marchand ambulant peuvent être mises en vente à la seule condition de respecter les prix soumis par le bourgmestre. Pour des prix différents, il se doit d'obtenir l'autorisation de celui-ci.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

~Décret réglementant les achats sur le marché ~
- L’achat et la vente des marchandises mises à 2 écus ou moins est réservé à la mairie ou au tribun de la ville mandaté par le maire
-L'achat de minerai de fer est réservé aux forgerons de la ville, la vente est quant à elle réservée à la mairie
- L'achat du poisson, de fruits et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.
- L'achat de bois est strictement réservé aux artisans en ayant l'utilité et dans la limite de 6 par jour.
- La spéculation sur le marché de Cambrai est proscrite.

Tout contrevenant sera poursuivi par la Cour de Justice artésienne pour trouble à l'ordre public.

~ Décret beauté~
- C'est en toute objectivité que moi, Groland, décrète Bique ma femme comme plus belle création de tout ce qui peut vivre que ce soit sur terre ou dans les cieux. Il ne peut y avoir autre vérité.

Fait à Arras, en ce vingt-quatrième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons ce jour, qu'avec 9 voix en faveur pour 9 voix requises, le Titre Second de notre Constitution proposé par le Pôle Réforme est adopté.

Pour information, le Titre Second se présente de la façon qui suit :

Citation :: Titre Second : Des droits fondamentaux, de la citoyenneté et des droits particuliers

Des droits fondamentaux :

Les droits fondamentaux sont applicables à toute personne se trouvant sur les terres artésiennes.

Art. II.1 : La liberté d’expression est garantie en Artois du moment que son exercice ne trouble pas l'ordre public.
Art. II.2 : Le droit de procédure judiciaire est garanti en Artois.
Art. II.3 : Toute religion est tolérée dans la sphère privée si elle est reconnue par le Comté.
Art. II.4 : La liberté de réunion est garantie sur le territoire artésien.
Art. II.5 : Toute restriction d’un droit fondamental doit être justifiée par un intérêt public ou par la protection d’un droit fondamental d’autrui.

De la citoyenneté :

Art. II.6 : Est artésien, toute personne étant née In Gratibus sur le sol artésien, possédant un fief en Artois, ou résidant In Gratibus depuis plus de deux mois en Artois.
Art. II.6.1 : Il est cependant loisible au Prévôt d'opposer un avis motivé à l'encontre d'une naturalisation.
Art. II.7 : Toute personne ayant déménagé depuis plus de deux mois hors d'Artois se verra retirer la citoyenneté artésienne.
Art. II.8 : Le Comte d'Artois peut octroyer, laisser ou retirer la citoyenneté artésienne, avec l'approbation du Conseil comtal.

Des droits particuliers :

Art. II.9 : Seul un citoyen artésien peut devenir Conseiller comtal, Maire, Tribun, diplomate, membres de l'Ost ou du Guet.
Art. II.9.1 : Exception sera faite par décision du Conseil comtal en cas de situation d'urgence.

Fait à Arras, en ce vingt-huitième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons ce jour que la révolte ayant eu lieu cette nuit à Azincourt était autorisée par le Conseil Comtal et moi-même. Cette révolte a été demandé par le précédent maire messire Manwen, pour cause d'une indisponibilité imprévue et un besoin urgent de se rendre chez les moines.

Nous félicitons malgré tout l'accession de messire Kalvinus au poste de maire de la ville. Nous lui souhaitons bon courage et affirmons avoir toute confiance en lui pour la poursuite des affaires de la municipalité.

Fait à Arras, en ce vingt-huitième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Nous, Vidara Valensky, Comte d'Artois, annonçons la prochaine tenue d'une remise de diplôme universitaire.
Cette pratique fut délaissée il y a bien longtemps et nous souhaitons la remettre à l'ordre du jour.

Ainsi, avec l'aide de notre Rectrice, Jehanne d'Ysengrin dame de Neuve-Chapelle et de Conteville-lès-Boulogne, et de son Adjoint, Frère Toque, nous procéderons tous trois à la remise des diplômes aux étudiants de l'Université ayant atteint les connaissances nécessaire pour les mériter.

Fait à Arras, en ce vingt-huitième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons la démission de dame Fantine de son poste au sein du Haut Conseil. Et puisque le Haut Conseil est composé de onze conseillers élus et du Comte, annonçons l'arrivée de dame Kantine. Nous lui souhaitons bon courage dans ses nouvelles fonctions. Qu'elle puisse nous être de bon conseil avec ses collègues.

Annonçons également que dame Demalay vicomtesse du Vermandois retourne provisoirement au poste de Commissaire aux Mines, le temps que notre nouvelle conseillère est accès In Gratibus à son bureau.

Fait à Arras, en ce vingt-neuvième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons que dame Nefer, chef d'armée des Barracudas, a pris ce soir le contrôle de la ville de Péronne avec notre aval et celui de notre Conseil. Cette prise de contrôle fait suite à la demande de l'ex-maire messire Wellan_d_emeraude qui ne se sentait pas capable de finir son mandat.
Dame Nefer restera ainsi maire de Péronne pendant trente jours, jusqu'à la prochaine élection.

Nous lui souhaitons bon courage dans cette nouvelle fonction, et penserons à alléger sa charge de travail au sein du Conseil si le besoin s'en fait ressentir.

Fait à Arras, en ce trentième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Bilan de mi-mandat

Le Comte d'Artois prend la plume :

Citation :: -Le début du mandat fut très difficile avec mon porte parole absent puis les différentes démissions de mon conseil pour diverses raisons et divers changements de postes , quand cela ne touchait pas le conseil, c'était au tours des mairies ,en effet suite au procès pour haute trahison de Elisabethx nous avons du reprendre la mairie , William Zola qui a fait aboutir la révolte avec les valeureux bénévoles pour reprendre la mairie a dû être absent quelques jours et ne pouvait pas assumer la charge de maire, nous remercions Pilotwings qui lui à succéder par révolte également et est devenu maire durant 8 jours en attendant l'élection du nouveau .Messire Manwen fraichement élu maire est tombé fortement malade et a dû renoncer à son poste de maire, nous lui souhaitons un bon rétablissement et remercions le doyen de la ville d'Azincourt messire Kalvinus d'avoir repris la mairie durant ce mois en attendant de nouvelles élections !
Quand ce n'est pas au tour d'Azincourt c'est au tour de Péronne, en effet le nouveau maire Welan demeraude nouvel élu n'a pas réussi à surmonter le poste de maire et ses contraintes malgrè la merveilleuse aide qu'il avait à tout moment de Blanche Demalay notre commissaire aux mines et l'actuelle chancelière ainsi que son conseil municipal. Ayant une armée sur place nous avons confié la mairie à Dame Nefer l'actuelle mairesse de Péronne en attendant les élections .
-Nous souhaitons bon rétablissement à messire Manwen et nous remercions toutes les personnes qui se sont mobilisées pour ne pas laisser les mairies d'Artois sans maire .

-Chaque conseiller a des objectifs durant ce mandat, des objectifs plus ou moins difficiles à réaliser .Nous essayons d'avancer le plus possible sur la médecine Artésienne et nous assistons pour grandir les stocks de produits de luxe grâce à notre cne Smurf et notre CAC Zoya .Nous développons la médecine militaire et faisons un stock de potions en collaboration avec nos médecins Artésiens en cas de grosses épidémies sur notre territoire.

-L'Artois recherche toujours et encore des volontaires pour diverses fonctions comme la soule Artésienne, l'OST , le guet , les animations, être ambassadeur et ainsi de suite ! Chaque petite main aide et renforce l'Artois de jour en jour, une région n'avance pas avec seulement douze personnes à la tête du comté mais tous ensemble .

-Niveau maritime, nous avons réuni les 10 000 écus, c'est au tour de la nouvelle animation où chaque Artésien et Artésienne sont invités à venir proposer deux ou trois noms pour la future cogue Artésienne mais seuls les donateurs pourront y placer leurs points sur le nom qu'ils aiment .
-Quelques idées de réflexions sur des projets pour l'Artois
-Nous allons faire un sondage sur la vie des Artésiens pour essayer d'améliorer au mieux leur quotidien .
-Faire un recensement complet des métiers et élevages en Artois pour bien préciser les demandes et les besoins du comté et des mairies .L'économie est un flux important pour l'Artois .
-Faire un recensement de population complet et comparer au dernier et réaliser un courbe tous les quinze jours .

-je pense avoir dit l'essentiel , je laisse la parole à mes conseillers . Si vous avez un moindre soucis n'hésitez pas à nous contacter . Un grand merci à tous ceux qui donnent de leurs vies chaque jour à tout moment pour la prospérité de l'Artois .

Votre Comte d'Artois
Vidara de Valensky .

Pôle économique :

Citation :: Bilan de mi-mandat de la CaC :
Le pole Eco a continué dans le même sens qu'au mandat précèdent même si il a été mit à l'épreuve par les nombreux changement de bailli et Cam. Heureusement le dialogue demeure et chacun peut peu à peu se retrouver dans son poste.
Ce début de mandat a été marqué par la presence de fatum qui nous a obligé à prendre des mesures économiques. Protection des richesses des mairies.
Nous avons deux cne qui nous aident à gérer l'importation et les produits de luxe, j'invite tout bourgeois à venir faire leur demande à l'université ou en m'écrivant.

Citation :: Bilan de mi-mandat de la CaM :
J’ai commencé ce début de mandat en tant que CAM et ainsi j’ai pu finir la semaine de statistique. Je suis depuis un peu plus d'une semaine de nouveau CAM suite à la valse des personnes.
Les chiffres ont un peu changés. A la place du nombre de mineurs, j’ai pour le moment décidé de parler en heures. Ces chiffres me semblant plus parlant sur une seule semaine. Peut-être que dans le futur, l’intérêt sera de calculer en heures suivant les découpages. Je me pencherai sur ce projet et l’utilité de ces chiffres pour la seconde partie du mandat.

Nous avons aucune statistique mineurs sur la semaine deux, ayant cédé mon poste à Elisabethx. N’ayant fait que le minimum, c’est-à-dire entretenir et déposer un rapport, nous avons au moins la consommation de fer et de pierre sur le mois.

Ainsi, nous avons perdu 664 Kg de Fer mais nous avons gagné 746 Qx de Pierre. Ainsi, nous voyons que grâce au nouveau système, notre capacité de pierre a augmenté et nous permet ainsi sa possible exportation. Nous importons toujours de la pierre.

Dans un même temps, nous pouvons voir que le Comté, grâce à ce nouveau système et en privilégiant les mines d’or a gagné pas loin de 40 K d’écus. Ceci nous permettant de payer nos fonctionnaires du Guet, nos armées, commercer et de faire de notre Comté, un Comté toujours plus grand et capable de s'autogérer économiquement.

Concernant mon poste de Bailli que j’ai pu toucher du doigt pendant une semaine, je tiens à dire que cette semaine c’est très bien passé grâce à la collaboration de Zoya CAC. Sans elle, je n’aurais pas pu être aussi efficace. Ce poste est un des plus prenant avec celui de CAC (et aussi le Guet) et demande une disponibilité accrue. Merci au Pôle éco pour cette incursion réussie à ce poste. Je tiens à remercier également l’ancienne Bailli Ruby pour son aide dans la prise en main de ce poste.

Pôle justice :

Citation :: Bilan de mi-mandat du Procureur...

Un début actif avec déjà des dossiers non terminés...

Quelques nouveaux procès... dont le dernier et surement celui qui attirera le plus les artésiens... soit celui d'Elisabethx... ancienne mairesse d'Azincourt et ancienne membre du Haut Conseil Artésien... qui par sorcellerie et dû coup Haute Trahison... fournissant des informations à celle qu'elle devient à la nuit tombée... Aristote de Venomania... procès qui risque d'être chaud par ailleurs...

Bien à vous...

Timonstre
Procureure d'Artois

Pôle sécurité :

Citation :: Bilan de mi-mandat du Capitaine

Le début de mandat a été marqué par une chaude alerte au niveau de la sécurité. Même si le débat sur l'accueil ou non que nous devons réserver à ceux qui ont déclenché l'alerte est toujours en cours, le dispositif de sécurité à été parfaitement mis en place. Je remercie grandement Blanche Demalay et mon Connétable Leducg pour l'aide efficace qu'ils m'ont apporté, et je remercie également tout ceux qui ont pris les armes pour défendre leurs villes, rejoindre les armées, etc.

Par rapport à l'Ost nous travaillons d'arrache-pied sur la réforme de l'Ost entamée par notre ami Labreck. Nous revoyons tout, l'organisation, le code, et nos soldats peuvent d'attendre à une bonne surprise d'ici quelques semaines...

Pour le reste, à titre personnel, je participe aux divers débats du Conseil, surveillant surtout ceux sur l'hérauderie (début de mandat) et réforme de la CSA (maintenant), pour que ces dossiers aboutissent sous ce mandat. Je dois aussi passer un temps assez important à soigner mon pétrus boutonneux à cause de la poiscaille qu'on nous sert ici quasi chaque jour, malgré mon allergie. Mais que voulez-vous, la politique est un monde impitoyable ou la pitié n'existe pas... ^^

Citation :: Bilan du Connétable
Une début de mandat quelque peu mouvementé avec une alerte au niveau de la sécurité. Suite à cela, avec notre CaC et le Capitaine, nous voyons pour créer un contrat de prêt d'arme pour les civils lorsque ceux-ci viennent à ce mobilisé et à intégré nos armées.
Nos armées quand à elles n'ont pas de soucis de réapprovisionnement car je veille à ce que cela soit fait dans les temps et qu'il n'y ai pas de problème de réception avec les mandats.
Connétable Leducg

Citation :: Bilan de la prévôté

Début de mandat agité qui a connu la fermeture des frontières (à noter la ré-ouvertures de celles-ci) et un vent de traitrise qui apporta une révolte à Azincourt ! Nous tenons à vous rappeler d'être vigilant lors de vos déplacements, et que seuls les artésiens n'ont pas besoin d'autorisation pour former un corps d'armes "sur autorisation" ; Les étrangers, eux, doivent contacter mon adjoint Patcaf ou moi même au préalable afin qu'une autorisation soit délivrée, sous peine d'être mis en procès !

La revue de la liste des indésirables a été effectuée et est en cours de validation, ensuite, celle-ci sera transmise à notre OST.

Les dossiers en cours et à venir :

A présent que le nouveau texte constitutionnel a ét voté dans son ensemble, nous devons ajuster notre code. Ce travail sera mené dans la seconde partie du mandat, en même temps que la revue de certains courriers types. Dans le même temps, comme expliqué plus haut, nous reverrons le mode de formation et ajusterons le "guide du parfait guetteur". Il est important durant cette ère de changement de nous mettre à jour pour repartir sur des bases cohérentes et solides !
De plus, lors de certaines discussions avec mon adjoint, nous avons retenus des points à améliorer, mais par manque de temps, nous n'avons pu aboutir, cependant nous profiterons d’alléger le travail au maximum en commençant par modifier la procédure de surveillance du suivi des groupes.

Plusieurs formations sont en cours mais nous sommes déçus par le manque de rigueur des futurs guetteurs qui ne sont que peu assidus à leurs cours (encore 2 étudiants ont stoppé leur formation sans même saluer ou prévenir leur formateur). Nous espèrons donc que les formations engagées seront menées à terme ! Nous encourageons et souhaitons pleine réussite à Ambrey, Gerei et Piala !

Le travail du guet étant assez complexe et car il est important de toujours se remettre en question, nous allons revoir à alléger la formation pour la simplifier, afin de moins effrayer les futurs guetteurs devant la masse d'informations, en favorisant la partie "surveillance journalière" (entrées des données + rapports) avec mise en application plus rapide. (une discussion va être menée entre moi même et les deux formateurs)

Je tiens donc à remercier Guillomme et Patcaf pour leur rôle de formateur tenu avec brio et le temps qu'ils investissent à former les recrues !

Aussi, je tiens à remercier Manwen "chef des réservistes" et Patcaf "Adjoint au Prévôt" pour le travail qu'ils fournissent avec toujours autant de rigueur !

De même, j'ai de la chance d'avoir des personnes assidues, et prenant plus que tout à cœur de sécuriser vos villes sans jamais lâcher prise, avec un esprit solidaire et ce dans la joie et la bonne humeur ! Merci mes chers guetautrous ! Je profite pour remercier Aude.lecoy (Calais) et Cassian (Arras) pour le sérieux qu'ils affichent pour leurs prise de poste dans leur tours respectives, tout comme Undersea (Azincourt) qui seconde remarquablement Manwen. Aussi, un grand bravo à Lyly_ qui s'est très vite adaptée à la tour de Cambrai, tout comme pour son aide apportée à Patcaf dans le dossier des naturalisations. Pour Péronne, merci à Erey et Fantine de leur ténacité !

Concernant les gardes bénévoles, je remercie ceux qui n'hésitent pas à donner de leur temps que se soit bénévolement comme le décret du 02/07/1460 les y engagent, mais aussi à tous ceux qui, pour dépanner, comme Gintoxic, Malignia, Maeva83, Chany, Vints ainsi que nombreux conseillers comtaux, qui donnent de leur temps afin que la sécurité ne soit jamais mise en défaut !

Nous manquons toujours d'effectifs, donc sachez que nous avons toujours besoin de vous tous pour protéger notre comté comme il se doit et que pour intégrer le Guet ; Il vous suffit de vous présenter à la garde des huissiers au château d'Arras, afin d'y être accueilli et guidé vers nos formateurs de choc : "Guillomme" et "Patcaf". Nous comptons donc sur vous !!!

Zazaroyaume, Prévôt des maréchaux d'Artois

Pôle communication interne et externe :

Citation :: Bilan de la PP :
Pour ce bilan de mi-mandat, j'avais demandé une petite bafouille à mes collègues, pour résumer rapidement leur travail en cette moitié de mandat.. Vous noterez que certains m'ont écouté et d'autre pas. En tout cas, j'espère que ce petit bilan vous donnera un aperçu de ce que le Conseil Comtal a pu accomplir pendant un mois.

Pour ce qui est de mon bilan personnel, il est bon. J'ai trouvé des collègues excellents, qui sont toujours prêt à écouter, et à travailler bien entendu. L'entente est bonne avec tous, en tout cas pour ce que je ressens.
A mon arrivée, j'ai du rattrapé le retard pris par l'absence de mon prédécesseur. Un flot d'annonce a alors eu lieu, avec des corrections venant de mes collègues. Je remercie d'ailleurs ceux qui m'ont aidée à rendre mes annonces lisibles et correctes.
Sinon, que dire. Le Conseil travaille beaucoup, et sur divers sujet. La communication s'améliore entre nous, et le Comte commence à ne plus agir par lui seul. A noter que depuis que je suis là, c'est moi et moi seule qui rédige les annonces ! Y a du progrès

Et comme j'avais demandé un bilan court et simple, je vais m'en tenir là.

Citation :: Bilan de la CdB :
Je commencerai ce bilan par une mise en garde aux futurs maires d'Artois!
Etre maire cela s'apprend et un guide est a votre disposition si l'idée de devenir maire de votre ville vous prenait!
Entre un maire qui lève des impôts sans que le Hc ne lui ai demandé , un autre qui laisse son marché presque vide , on peut se demander si notre travail sert à quelque chose ! Aussi , j invite toutes personnes voulant prendre un jour la fonction de maire de commencer par être tribun , conseiller municipal voir adjoint , cela constitue une bonne expérience. Qui plus est , n ayez pas peur de demander aux anciens, je suis certaine que vous trouverez une oreille et une aide précieuse.

Ensuite , je tire mon chapeau aux maires qui répondent présents et se démènent pour faire vivre leur ville, spécial bravo a Malignia qui , part ses efforts et ceux de son conseil municipal , a vu le nombre des cambrésiens augmenter considérablement depuis sa prise de fonction!

Je terminerais par les projets:

Le suivi municipal est lancé, gageons qu'il permettra de mieux aider d'éventuels candidats dans l'avenir.
Le recensement des plantes est en cours.
Le guide des maires est presque fini, une mise à jour s'imposait même si le travail de Messire Hyunkel était fort bien fait!

Enfin , je remercie les maires d'Artois pour leurs chaleureux accueil .

Chany , CdB

Citation :: Bilan de la chancellerie :
Je vais commencer mon bilan par féliciter Messire Machaut, Ambassadeur auprès du SRING, qui est devenu notre nouveau Vice-Chancelier. Nous souhaitons un bon travail et nous lui assurons toute notre disponibilité pour les travaux qui nous attendent.
Je remercie également les actuels Ambassadeurs qui montrent leur disponibilité et leur engagement chaque jour à St Vaast. Ainsi je remercie Leurs Excellences Chany, Sylvine, FLapen, Bayard, Zazaroyaume, et Aude.Lecoy.

St Vaast, Palais de la Diplomatie Artésienne est depuis quelques semaines de plus en plus active. Que cela soit pour les reconnaissances, négociations diverses et variées. Nous sommes fiers que l’activité soit aussi effrénée. St Vaast est d’ailleurs heureuse d’accueillir un nouvel Ambassadeur, Messire LordPoulet, auprès des Duché et Archi-Duché de Guyenne et Anjou. Son Excellence Chany ayant émis le souhait de réduire son activité. Elle reste Consul de la Région 3.

Nous avons actuellement plusieurs dirigeants venant du Sud, où encore d’Anjou et du Berry. Ceux-ci afin de parler des différentes situations dans nos différents comtés. Evidemment, notre indépendance est toujours d’actualité dans ces discussions. Nous avons, aussi pu voir des ambassadeurs revenir en notre Ambassade, comme les ambassadeurs d’Alençon ou encore de Champagne. Signe que l’Artois ne rend pas nos amis François indifférents. Ainsi, les relations reprennent doucement mais surement.

Nous informons tous les Artésiens que la Chancellerie est encore et toujours plus à la recherche de personnes motivées désirant débuter l’aventure de la diplomatie. De belles opportunités sont à prendre. Si l’envie de représenter l’Artois à L’Etranger vous tente, les voyages, les réceptions, les nouvelles rencontres…Venez postuler à St Vaast ! Une courte formation théorique avant la prise de fonction est prévue. Vous serez rapidement sur le Terrain, sous la tutelle d’un de nos ambassadeurs expérimentés.

Pour postuler, Présentez-vous à l’Accueil et informations des postulants Diplomates. Nous viendrons vous accueillir.

Quelles qualités ? : Patience, tact et discernement, politesse et une certaine aisance à la parole.

==> https://artois-ambassades.forumactif.com

Artois Rends, toi, Que nenny, Ma Foy !

Citation :: Bilan de la conseillère Kantine :
Pour ma part je ne suis là que depuis quelques jours, j'essaie de faire de mon mieux . Je vais prochainement contribuer à l'inventaire des plantes médicinales et le recensement des métiers , champs et élevages de nos artésiens afin de bien analyser les demandes et besoins de chacun .

Fait à Arras, en ce troisième jour de Juin de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Nous, Vidara Valensky, Comte d'Artois, invitons tous les Artésiens à un tour d'Artois à nos côtés.
Cette expédition sur nos terres, en compagnie des conseillers qui le peuvent, aura pour but de rencontrer les Artésiens, et mieux nous faire connaître de lui. Nous resterons ainsi environ une semaine dans chacune de nos bonnes ville, en commençant par notre capitale Arras.

Comme le dit le proverbe Plus on est de fous, plus on rit., nous serions heureux de vous compter parmi nous, dans cette tournée qui commencera dès la fin de cette semaine. Cette caravane sera l'occasion de belles rencontres en taverne ou en Halle.

Fait à Arras, en ce sixième jour de Juin de l'An de grâce 1461.

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Comme certains l'ont peut-être remarqué, avec le vote et l'annonce de la promulgation du dernier titre de la nouvelle Constitution, celle-ci est désormais complètement terminée.
Afin qu'elle soit claire et présentée dans son intégralité pour chacun de nos concitoyens comme pour les voyageurs passant en nos terres et les autres étrangers, voici la nouvelle Constitution du fier Comté d'Artois dans sa forme définitive. L'ancien Constitution est donc désormais officiellement et complètement abrogée.

Citation :: Préambule

Adoptée par l'ensemble du Conseil comtal, la Constitution Artésienne régit la société du glorieux et fier Comté d'Artois, et ceci de manière intemporelle, comme source du droit artésien, afin de tendre vers le bien-être et la Justice.

Nul n'est censé l'ignorer, et nul ne peut aller à son encontre.

Titre Premier : Du Comté d'Artois et de ses Institutions

Art. I.1 : L'Artois est un Etat indépendant.
Art. I.1.1 : Ses frontières sont strictement inviolables.
Art. I.1.2 : Sa capitale est la ville d'Arras et ses institutions y siègent.
Art. I.2 : La langue officielle de l'Artois est le français.
Art. I.3 : La religion officielle de l'Artois est l'aristotélisme, tel que définie par l'Eglise Romaine et son dogme.
Art. I.4 : La devise officielle de l'Artois est "Artois, rends-toi ! Que nenni, ma foi !".
Art. I.5 : Le blason comtal de l'Artois est azur semé de fleurs-de-lys d'or, au lambel de gueules à trois pendants chargés chacun de trois châteaux d'or, alias de France au lambel de Castille.

Des institutions artésiennes :

Art. I.6 : Le Comte est l'Institution suprême en Artois.
Art. I.7 : Le Conseil comtal est l'organe gestionnaire et décisionnaire du Comté d'Artois.
Art. I.8 : Le Conseil des villes est le lien entre les villes artésiennes et le Conseil comtal.
Art. I.9 : Le Palais de justice est le siège de la Justice artésienne.
Art. I.10 : Le Guet est chargé de la sécurité intérieure des villes artésiennes.
Art. I.11 : L'Ost est chargé de la sécurité militaire du Comté d'Artois.
Art. I.12 : Le Palais Saint Vaast est le siège de la diplomatie d'Artois.
Art. I.13 : La Hérauderie d'Artois est chargée des affaires héraldiques et nobiliaires.
Art. I.14 : L'Université d'Artois est le lieu d'éducation et de culture du Comté d'Artois.
Art. I.15 : La Marine artésienne civile est chargée de la gestion des ports artésiens et des affaires maritimes.

Titre Second : Des droits fondamentaux, de la citoyenneté et des droits particuliers

Des droits fondamentaux :

Les droits fondamentaux sont applicables à toute personne se trouvant sur les terres artésiennes.

Art. II.1 : La liberté d’expression est garantie en Artois du moment que son exercice ne trouble pas l'ordre public.
Art. II.2 : Le droit de procédure judiciaire est garanti en Artois.
Art. II.3 : Toute religion est tolérée dans la sphère privée si elle est reconnue par le Comté.
Art. II.4 : La liberté de réunion est garantie sur le territoire artésien.
Art. II.5 : Toute restriction d’un droit fondamental doit être justifiée par un intérêt public ou par la protection d’un droit fondamental d’autrui.

De la citoyenneté :

Art. II.6 : Est artésien, toute personne étant née In Gratibus sur le sol artésien, possédant un fief en Artois, ou résidant In Gratibus depuis plus de deux mois en Artois.
Art. II.6.1 : Il est cependant loisible au Prévôt d'opposer un avis motivé à l'encontre d'une naturalisation.
Art. II.7 : Toute personne ayant déménagé depuis plus de deux mois hors d'Artois se verra retirer la citoyenneté artésienne.
Art. II.8 : Le Comte d'Artois peut octroyer, laisser ou retirer la citoyenneté artésienne, avec l'approbation du Conseil comtal.

Des droits particuliers :

Art. II.9 : Seul un citoyen artésien peut devenir Conseiller comtal, Maire, Tribun, diplomate, membres de l'Ost ou du Guet.
Art. II.9.1 : Exception sera faite par décision du Conseil comtal en cas de situation d'urgence.

Titre Tiers : Du Comte d'Artois et du Conseil comtal

Des dispositions générales :

Art. III.1 : Le Conseil comtal est chargé de la gestion du territoire artésien ainsi que de ses composantes en ce qu'il incarne le pouvoir décisionnel en Artois.
Art. III.2 : Le Conseil Comtal est composé de deux entités principales : le Comte d'Artois, et les Conseillers comtaux sous sa direction.

Du Comte d'Artois :

Art. III.3 : Le Comte d'Artois est reconnu dans ses fonctions par la majorité des citoyens artésiens élus aux élections comtales.
Art. III.4 : Le Comte veille au bon fonctionnement des institutions artésiennes en attribuant et en retirant les postes comme bon lui semble.
Art. III.4.1 : Exception est faite pour l'attribution du poste de Recteur.
Art. III.5 : Le Comte promulgue les décisions du Conseil comtal en y apposant son scel.
Art. III.6 : Le Comte représente l'Artois hors du territoire. Il est la plus haute autorité diplomatique du Comté.
Art. III.7 : Le Comte a le droit de rendre justice sur les terres d'Artois. Il est la plus haute autorité judiciaire du Comté.
Art. III.7.1 : Il possède le droit de grâce. Ce droit consiste à alourdir, alléger ou supprimer une peine, dans le respect du De Legibus et Consuetudinis Artesiae.
Art. III.8 : Le Comte peut demander les pleins pouvoirs du Conseil comtal en cas d'urgence par un vote à la majorité absolue d'une durée de vingt-quatre heures.
Art. III.8.1 : Il conserve ce droit jusqu'à ce qu'il y renonce ou qu'au moins six Conseillers le demandent.
Art. III.9 : Le Comte assure la permanence des institutions, et ne peut donc aller contre elles. Il doit respecter la Constitution en toute circonstance.
Art. III.10 : En cas de manquement grave, le Comte peut faire l'objet d'un vote de destitution à la majorité des trois quarts, soit les voix de neuf Conseillers sur onze.

Des Conseillers comtaux :

Des postes principaux occupés par les Conseillers

Art. III.11 : Les Conseillers sont répartis par le Comte dans les postes suivants :
Art. III.11.1 : Le Bailli assure la gestion de la trésorerie du Comté, l'approvisionnement en animaux, l'embauche de fonctionnaires, et le suivi des mandats en coordination avec le Commissaire au Commerce.
Art. III.11.2 : Le Capitaine dirige l'Ost.
Art. III.11.3 : Le Chancelier organise les relations diplomatiques de l'Artois depuis le Palais Saint-Vaast.
Art. III.11.4 : Le Commissaire au Commerce est en charge des marchandises du Comté d'Artois.
Art. III.11.5 : Le Commissaire aux Mines est en charge des mines et des ports artésiens.
Art. III.11.5.1 : Le Commissaire aux Mines peut nommer et révoquer un chef de port.
Art. III.11.6 : Le Connétable est responsable du budget et de la logistique des biens alloués aux forces armées.
Art. III.11.7 : Le Conseiller maritime assure l'organisation de la Marine civile.
Art. III.11.8 : Le Coordinateur des Maires assure la communication entre les Maires et le Conseil comtal au sein du Conseil des villes.
Art. III.11.9 : Le Juge est chargé de rendre la Justice au nom du Comte.
Art. III.11.10 : Le Porte-Parole assure la communication entre le Conseil comtal et le peuple artésien.
Art. III.11.11 : Le Prévôt des Maréchaux dirige le Guet.
Art. III.11.12 : Le Procureur porte devant le tribunal artésien les affaires qu'il estime suffisamment graves et documentées. Il assure la conduite de l'accusation et convoque les témoins à charge.
Art. III.12 : Le Conseil comtal peut créer des postes supplémentaires selon ses besoins.

Des Conseillers comtaux élus

Art. III.13 : Les Conseillers comtaux élus sont onze citoyens élus lors des élections comtales
Art. III.14 : Ils sont considérés comme tels dès la reconnaissance du Comte d'Artois.
Art. III.15 : Ils reçoivent leurs directives du Comte d'Artois et lui obéissent.

Des Conseillers comtaux non-élus

Art. III.16 : Les Conseillers comtaux non-élus sont des citoyens artésiens désignés pour apporter leur expertise dans le domaine choisi.
Art. III.17 : Ils sont désignés par vote du Conseil comtal pour y siéger.
Art. III.18 : Ils ne disposent pas du droit de vote.
Art. III.19 : Ils peuvent se voir confier les postes de Chancelier, de Conseiller maritime et de Coordinateur des Maires.

Des devoirs des Conseillers comtaux :

Art. III.20 : Les Conseillers sont tenus aux devoirs suivants :
Art. III.20.1 : Devoir d'obéissance : Ils doivent obéissance au Comte d'Artois et se doivent de suivre ses directives.
Art. III.20.2 : Devoir de collégialité : Ils ne doivent pas critiquer publiquement une décision du Conseil comtal ou faire en sorte de compromettre l'unité du Conseil comtal.
Art. III.20.3 : Devoir de confidentialité : Ils ne peuvent divulguer des informations considérées comme sensibles issues du Conseil comtal ou d'ailleurs.
Art. III.20.4 : Devoir de bon sens : Ils doivent prendre garde à leurs paroles et à leurs actes en tant que représentants du peuple artésien.
Art. III.20.5 : Devoir d'engagement : Ils doivent accomplir les tâches qui leur sont attribuées et participer activement et régulièrement aux travaux du Conseil comtal.
Art. III.20.5.1 : Un Conseiller prévoyant une absence prolongée ou déménageant dans une autre région se doit de démissionner du Conseil comtal avec un préavis d'une semaine.
Art. III.21 : En cas de non-respect des devoirs sus-cités, le Comte peut proposer l'exclusion d'un Conseiller par l'intermédiaire d'un vote à la majorité des trois quarts, soit les voix de neuf Conseillers sur onze.

Du vote au Conseil comtal :

Art. III.22 : Le vote est une procédure lancée par le Comte au sein du Conseil comtal pour lui permettre d'avoir l'avis de ses Conseillers comtaux élus sur un sujet donné.
Art. III.22.1 : En cas d’absence, un Conseiller peut fournir une procuration à un autre Conseiller.
Art. III.22.2 : Le Comte possède un droit de veto permanent.
Art. III.22.2.1 : Exception sera faite dans le cas mentionné par l'article III.10.
Art. III.23 : Sauf mention contraire, tous les votes du Conseil comtal sont à la majorité absolue.
Art. III.23.1 : En cas d'égalité, le Comte décide du résultat final.
Art. III.24 : Sauf mention contraire, tous les votes du Conseil comtal durent soixante-douze heures.
Art. III.24.1 : Les votes se terminent à l'expiration du délai, lorsque tous les conseillers se sont exprimés ou lorsque la majorité absolue est atteinte.
Art. III.25 : Aucun texte ne peut acquérir de valeur juridique sans être scellé par le Comte et sans avoir fait l'objet d'un vote du Conseil comtal.
Art. III.25.1 : Les décrets comtaux peuvent acquérir une valeur juridique grâce au seul sceau du Comte.

Titre Quart : Des Maires et du Conseil des villes

Art. IV.1 : La mairie est l'organe central de gestion d'une ville.
Art. IV.2 : Le Maire est un citoyen artésien élu à la tête d'une mairie par ses semblables.
Art. IV.3 : C'est un officier comtal qui peut être destitué par vote du Conseil comtal s'il ne respecte pas ses obligations.
Art. IV.3.1 : Le Conseil comtal lui désigne alors un remplaçant jusqu'à la prochaine élection.
Art. IV.4 : Le Conseil des villes est l'institution rassemblant les Maires, leurs officiers si besoin, les Tribuns et le Coordinateur des Maires, principalement.

Des compétences du Maire :

Art. IV.5 : Le Maire a pour mission d'assurer la gestion de la ville dont il a la charge.
Art. IV.5.1 : Il peut nommer des officiers municipaux pour l'assister dans son travail.
Art. IV.6 : Il peut rédiger et abroger des arrêtés municipaux, avec l'accord du Conseil comtal.
Art. IV.7 : Il peut lever l'impôt, avec l'accord du Conseil comtal.
Art. IV.8 : Il nomme et révoque le Tribun.
Art. IV.8.1 : Le Tribun est un officier municipal qui assiste le Maire pour la communication et la transmission des doléances, ainsi que pour l'accueil des nouveaux arrivants.

Des obligations du Maire :

Art. IV.9 : Le Maire est tenu de coopérer avec le Conseil comtal.
Art. IV.10 : Il doit être présent pour remplir ses responsabilités d'élu et de membre du Conseil des villes.
Art. IV.10.1 : En cas d'absence prolongée, il doit prévenir le Coordinateur des Maires ou le Comte d'Artois.
Art. IV.11 : Il est tenu de faire preuve de bon-sens et de bienséance en public.
Art. IV.12 : Il est tenu au devoir de confidentialité.

Titre Quint : Des forces armées

Art. V.1 : Les membres des forces armées sont des citoyens artésiens tels que définis par l'article II.6.
Art. V.2 : Les membres des forces armées prêtent serment sur l’honneur, devant Dieu et le Comte légitimement élu par le peuple artésien, afin d’être officiellement assermentés.

Du Guet artésien :

Art. V.3 : La sécurité intérieure des villes est confiée aux membres du Guet sous la responsabilité du Prévôt des Maréchaux.
Art. V.4 : Le Guet artésien est régi par le Code du Guet artésien.
Art. V.5 : Faute d’une preuve permettant de trancher, la parole d'un membre du Guet l’emporte sur celle d’un individu non-assermenté.

De l'Ost d’Artois :

Art. V.6 : La sécurité intérieure militaire du Comté d'Artois est confiée à l'Ost sous la responsabilité du Capitaine d’Artois.
Art. V.7 : L'Ost d'Artois est régi par le Code militaire de l'Ost d'Artois.

Des autres formes de groupes armés :

Art. V.8 : Tout groupement d'individus pouvant prendre les armes et n'étant pas reconnu officiellement par le Conseil comtal d'Artois est interdit.

Titre Six : De la Noblesse

Art. VI.1 : Est noble artésien toute personne détenant fief en Artois ou étant héritier de noble artésien.
Art. VI.2 : Tout noble ayant un fief en Artois prête allégeance au Comte d'Artois.
Art. VI.2.1 : Exception est faite pour les nobles issus du mérite.
Art. VI.3 : Tout noble doit se conformer aux règles de la Charte de la noblesse du Comté d'Artois.

Des privilèges :

Art. VI.4 : Les nobles artésiens ne sont pas tenus au respect des décrets municipaux ; seul leur honneur les y contraint.
Art. VI.5 : Les nobles artésiens sont libres de circuler en maisonnée [groupe armé] en Artois.

Nous remercions tout particulièrement les membres du Pôle Réforme qui ont su, au fil des mois, pousser les différents Conseils à faire avancer l'un des textes les plus importants de notre beau Comté. Nous remercions également les différents conseillers qui se sont impliqués dans cette réforme.

Artois rend toi ! Que nenny ma foy !

Fait à Arras, en ce dixième jour de Juin de l'An de grâce 1461.

Code:: [quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]
[b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Comme certains l'ont peut-être remarqué, avec le vote et l'annonce de la promulgation du dernier titre de la [b]nouvelle Constitution[/b], celle-ci est désormais complètement [b]terminée[/b].
Afin qu'elle soit claire et présentée dans son intégralité pour chacun de nos concitoyens comme pour les voyageurs passant en nos terres et les autres étrangers, voici la nouvelle Constitution du fier Comté d'Artois dans sa forme définitive. L'[b]ancien Constitution[/b] est donc désormais officiellement et complètement [b]abrogée[/b].

[/color]
[quote][b][size=18]Préambule[/size][/b]

Adoptée par l'ensemble du Conseil comtal, la Constitution Artésienne régit la société du glorieux et fier Comté d'Artois, et ceci de manière intemporelle, comme source du droit artésien, afin de tendre vers le bien-être et la Justice.

Nul n'est censé l'ignorer, et nul ne peut aller à son encontre.

[size=18][b]Titre Premier : Du Comté d'Artois et de ses Institutions[/b][/size]

[b]Art. I.1 :[/b] L'Artois est un Etat indépendant.
[b]Art. I.1.1 :[/b] Ses frontières sont strictement inviolables.
[b]Art. I.1.2 :[/b] Sa capitale est la ville d'Arras et ses institutions y siègent.
[b]Art. I.2 :[/b] La langue officielle de l'Artois est le français.
[b]Art. I.3 :[/b] La religion officielle de l'Artois est l'aristotélisme, tel que définie par l'Eglise Romaine et son dogme.
[b]Art. I.4 :[/b] La devise officielle de l'Artois est "Artois, rends-toi ! Que nenni, ma foi !".
[b]Art. I.5 :[/b] Le blason comtal de l'Artois est azur semé de fleurs-de-lys d'or, au lambel de gueules à trois pendants chargés chacun de trois châteaux d'or, alias de France au lambel de Castille.

[u]Des institutions artésiennes :[/u]

[b]Art. I.6 :[/b] Le Comte est l'Institution suprême en Artois.
[b]Art. I.7 :[/b] Le Conseil comtal est l'organe gestionnaire et décisionnaire du Comté d'Artois.
[b]Art. I.8 :[/b] Le Conseil des villes est le lien entre les villes artésiennes et le Conseil comtal.
[b]Art. I.9 :[/b] Le Palais de justice est le siège de la Justice artésienne.
[b]Art. I.10 :[/b] Le Guet est chargé de la sécurité intérieure des villes artésiennes.
[b]Art. I.11 :[/b] L'Ost est chargé de la sécurité militaire du Comté d'Artois.
[b]Art. I.12 :[/b] Le Palais Saint Vaast est le siège de la diplomatie d'Artois.
[b]Art. I.13 :[/b] La Hérauderie d'Artois est chargée des affaires héraldiques et nobiliaires.
[b]Art. I.14 :[/b] L'Université d'Artois est le lieu d'éducation et de culture du Comté d'Artois.
[b]Art. I.15 :[/b] La Marine artésienne civile est chargée de la gestion des ports artésiens et des affaires maritimes.

[b][size=18]Titre Second : Des droits fondamentaux, de la citoyenneté et des droits particuliers[/size][/b]

[u]Des droits fondamentaux :[/u]

Les droits fondamentaux sont applicables à toute personne se trouvant sur les terres artésiennes.

[b]Art. II.1[/b] : La liberté d’expression est garantie en Artois du moment que son exercice ne trouble pas l'ordre public.
[b]Art. II.2[/b] : Le droit de procédure judiciaire est garanti en Artois.
[b]Art. II.3[/b] : Toute religion est tolérée dans la sphère privée si elle est reconnue par le Comté.
[b]Art. II.4[/b] : La liberté de réunion est garantie sur le territoire artésien.
[b]Art. II.5[/b] : Toute restriction d’un droit fondamental doit être justifiée par un intérêt public ou par la protection d’un droit fondamental d’autrui.

[u]De la citoyenneté :[/u]

[b]Art. II.6[/b] : Est artésien, toute personne étant née [i]In Gratibus[/i] sur le sol artésien, possédant un fief en Artois, ou résidant [i]In Gratibus[/i] depuis plus de deux mois en Artois.
[b]Art. II.6.1[/b] : Il est cependant loisible au Prévôt d'opposer un avis motivé à l'encontre d'une naturalisation.
[b]Art. II.7[/b] : Toute personne ayant déménagé depuis plus de deux mois hors d'Artois se verra retirer la citoyenneté artésienne.
[b]Art. II.8[/b] : Le Comte d'Artois peut octroyer, laisser ou retirer la citoyenneté artésienne, avec l'approbation du Conseil comtal.

[u]Des droits particuliers :[/u]

[b]Art. II.9[/b] : Seul un citoyen artésien peut devenir Conseiller comtal, Maire, Tribun, diplomate, membres de l'Ost ou du Guet.
[b]Art. II.9.1[/b] : Exception sera faite par décision du Conseil comtal en cas de situation d'urgence.

[b][size=18]Titre Tiers : Du Comte d'Artois et du Conseil comtal[/size][/b]

[u]Des dispositions générales :[/u]

[b]Art. III.1 :[/b] Le Conseil comtal est chargé de la gestion du territoire artésien ainsi que de ses composantes en ce qu'il incarne le pouvoir décisionnel en Artois.
[b]Art. III.2 :[/b] Le Conseil Comtal est composé de deux entités principales : le Comte d'Artois, et les Conseillers comtaux sous sa direction.

[u]Du Comte d'Artois :[/u]

[b]Art. III.3 :[/b] Le Comte d'Artois est reconnu dans ses fonctions par la majorité des citoyens artésiens élus aux élections comtales.
[b]Art. III.4 :[/b] Le Comte veille au bon fonctionnement des institutions artésiennes en attribuant et en retirant les postes comme bon lui semble.
[b]Art. III.4.1 :[/b] Exception est faite pour l'attribution du poste de Recteur.
[b]Art. III.5 :[/b] Le Comte promulgue les décisions du Conseil comtal en y apposant son scel.
[b]Art. III.6 :[/b] Le Comte représente l'Artois hors du territoire. Il est la plus haute autorité diplomatique du Comté.
[b]Art. III.7 :[/b] Le Comte a le droit de rendre justice sur les terres d'Artois. Il est la plus haute autorité judiciaire du Comté.
[b]Art. III.7.1 :[/b] Il possède le droit de grâce. Ce droit consiste à alourdir, alléger ou supprimer une peine, dans le respect du De Legibus et Consuetudinis Artesiae.
[b]Art. III.8 :[/b] Le Comte peut demander les pleins pouvoirs du Conseil comtal en cas d'urgence par un vote à la majorité absolue d'une durée de vingt-quatre heures.
[b]Art. III.8.1 :[/b] Il conserve ce droit jusqu'à ce qu'il y renonce ou qu'au moins six Conseillers le demandent.
[b]Art. III.9 :[/b] Le Comte assure la permanence des institutions, et ne peut donc aller contre elles. Il doit respecter la Constitution en toute circonstance.
[b]Art. III.10 :[/b] En cas de manquement grave, le Comte peut faire l'objet d'un vote de destitution à la majorité des trois quarts, soit les voix de neuf Conseillers sur onze.

[u]Des Conseillers comtaux :[/u]

[i]Des postes principaux occupés par les Conseillers[/i]

[b]Art. III.11 :[/b] Les Conseillers sont répartis par le Comte dans les postes suivants :
[b]Art. III.11.1 :[/b] Le Bailli assure la gestion de la trésorerie du Comté, l'approvisionnement en animaux, l'embauche de fonctionnaires, et le suivi des mandats en coordination avec le Commissaire au Commerce.
[b]Art. III.11.2 :[/b] Le Capitaine dirige l'Ost.
[b]Art. III.11.3 :[/b] Le Chancelier organise les relations diplomatiques de l'Artois depuis le Palais Saint-Vaast.
[b]Art. III.11.4 :[/b] Le Commissaire au Commerce est en charge des marchandises du Comté d'Artois.
[b]Art. III.11.5 :[/b] Le Commissaire aux Mines est en charge des mines et des ports artésiens.
[b]Art. III.11.5.1 :[/b] Le Commissaire aux Mines peut nommer et révoquer un chef de port.
[b]Art. III.11.6 :[/b] Le Connétable est responsable du budget et de la logistique des biens alloués aux forces armées.
[b]Art. III.11.7 :[/b] Le Conseiller maritime assure l'organisation de la Marine civile.
[b]Art. III.11.8 :[/b] Le Coordinateur des Maires assure la communication entre les Maires et le Conseil comtal au sein du Conseil des villes.
[b]Art. III.11.9 :[/b] Le Juge est chargé de rendre la Justice au nom du Comte.
[b]Art. III.11.10 :[/b] Le Porte-Parole assure la communication entre le Conseil comtal et le peuple artésien.
[b]Art. III.11.11 :[/b] Le Prévôt des Maréchaux dirige le Guet.
[b]Art. III.11.12 :[/b] Le Procureur porte devant le tribunal artésien les affaires qu'il estime suffisamment graves et documentées. Il assure la conduite de l'accusation et convoque les témoins à charge.
[b]Art. III.12 :[/b] Le Conseil comtal peut créer des postes supplémentaires selon ses besoins.

[i]Des Conseillers comtaux élus[/i]

[b]Art. III.13 :[/b] Les Conseillers comtaux élus sont onze citoyens élus lors des élections comtales
[b]Art. III.14 :[/b] Ils sont considérés comme tels dès la reconnaissance du Comte d'Artois.
[b]Art. III.15 :[/b] Ils reçoivent leurs directives du Comte d'Artois et lui obéissent.

[i]Des Conseillers comtaux non-élus[/i]

[b]Art. III.16 :[/b] Les Conseillers comtaux non-élus sont des citoyens artésiens désignés pour apporter leur expertise dans le domaine choisi.
[b]Art. III.17 :[/b] Ils sont désignés par vote du Conseil comtal pour y siéger.
[b]Art. III.18 :[/b] Ils ne disposent pas du droit de vote.
[b]Art. III.19 :[/b] Ils peuvent se voir confier les postes de Chancelier, de Conseiller maritime et de Coordinateur des Maires.

[u]Des devoirs des Conseillers comtaux :[/u]

[b]Art. III.20 :[/b] Les Conseillers sont tenus aux devoirs suivants :
[b]Art. III.20.1 :[/b] Devoir d'obéissance : Ils doivent obéissance au Comte d'Artois et se doivent de suivre ses directives.
[b]Art. III.20.2 :[/b] Devoir de collégialité : Ils ne doivent pas critiquer publiquement une décision du Conseil comtal ou faire en sorte de compromettre l'unité du Conseil comtal.
[b]Art. III.20.3 :[/b] Devoir de confidentialité : Ils ne peuvent divulguer des informations considérées comme sensibles issues du Conseil comtal ou d'ailleurs.
[b]Art. III.20.4 :[/b] Devoir de bon sens : Ils doivent prendre garde à leurs paroles et à leurs actes en tant que représentants du peuple artésien.
[b]Art. III.20.5 :[/b] Devoir d'engagement : Ils doivent accomplir les tâches qui leur sont attribuées et participer activement et régulièrement aux travaux du Conseil comtal.
[b]Art. III.20.5.1 :[/b] Un Conseiller prévoyant une absence prolongée ou déménageant dans une autre région se doit de démissionner du Conseil comtal avec un préavis d'une semaine.
[b]Art. III.21 :[/b] En cas de non-respect des devoirs sus-cités, le Comte peut proposer l'exclusion d'un Conseiller par l'intermédiaire d'un vote à la majorité des trois quarts, soit les voix de neuf Conseillers sur onze.

[u]Du vote au Conseil comtal :[/u]

[b]Art. III.22 :[/b] Le vote est une procédure lancée par le Comte au sein du Conseil comtal pour lui permettre d'avoir l'avis de ses Conseillers comtaux élus sur un sujet donné.
[b]Art. III.22.1 :[/b] En cas d’absence, un Conseiller peut fournir une procuration à un autre Conseiller.
[b]Art. III.22.2 :[/b] Le Comte possède un droit de veto permanent.
[b]Art. III.22.2.1 :[/b] Exception sera faite dans le cas mentionné par l'article III.10.
[b]Art. III.23 :[/b] Sauf mention contraire, tous les votes du Conseil comtal sont à la majorité absolue.
[b]Art. III.23.1 :[/b] En cas d'égalité, le Comte décide du résultat final.
[b]Art. III.24 :[/b] Sauf mention contraire, tous les votes du Conseil comtal durent soixante-douze heures.
[b]Art. III.24.1 :[/b] Les votes se terminent à l'expiration du délai, lorsque tous les conseillers se sont exprimés ou lorsque la majorité absolue est atteinte.
[b]Art. III.25 :[/b] Aucun texte ne peut acquérir de valeur juridique sans être scellé par le Comte et sans avoir fait l'objet d'un vote du Conseil comtal.
[b]Art. III.25.1 :[/b] Les décrets comtaux peuvent acquérir une valeur juridique grâce au seul sceau du Comte.

[b][size=18]Titre Quart : Des Maires et du Conseil des villes[/size][/b]

[b]Art. IV.1 :[/b] La mairie est l'organe central de gestion d'une ville.
[b]Art. IV.2 :[/b] Le Maire est un citoyen artésien élu à la tête d'une mairie par ses semblables.
[b]Art. IV.3 :[/b] C'est un officier comtal qui peut être destitué par vote du Conseil comtal s'il ne respecte pas ses obligations.
[b]Art. IV.3.1 :[/b] Le Conseil comtal lui désigne alors un remplaçant jusqu'à la prochaine élection.
[b]Art. IV.4 :[/b] Le Conseil des villes est l'institution rassemblant les Maires, leurs officiers si besoin, les Tribuns et le Coordinateur des Maires, principalement.

[u]Des compétences du Maire :[/u]

[b]Art. IV.5 :[/b] Le Maire a pour mission d'assurer la gestion de la ville dont il a la charge.
[b]Art. IV.5.1 [/b]: Il peut nommer des officiers municipaux pour l'assister dans son travail.
[b]Art. IV.6 :[/b] Il peut rédiger et abroger des arrêtés municipaux, avec l'accord du Conseil comtal.
[b]Art. IV.7 :[/b] Il peut lever l'impôt, avec l'accord du Conseil comtal.
[b]Art. IV.8 :[/b] Il nomme et révoque le Tribun.
[b]Art. IV.8.1 :[/b] Le Tribun est un officier municipal qui assiste le Maire pour la communication et la transmission des doléances, ainsi que pour l'accueil des nouveaux arrivants.

[u]Des obligations du Maire :[/u]

[b]Art. IV.9 :[/b] Le Maire est tenu de coopérer avec le Conseil comtal.
[b]Art. IV.10 :[/b] Il doit être présent pour remplir ses responsabilités d'élu et de membre du Conseil des villes.
[b]Art. IV.10.1 :[/b] En cas d'absence prolongée, il doit prévenir le Coordinateur des Maires ou le Comte d'Artois.
[b]Art. IV.11 :[/b] Il est tenu de faire preuve de bon-sens et de bienséance en public.
[b]Art. IV.12 :[/b] Il est tenu au devoir de confidentialité.

[b][size=18]Titre Quint : Des forces armées[/size][/b]

[b]Art. V.1 :[/b] Les membres des forces armées sont des citoyens artésiens tels que définis par l'article II.6.
[b]Art. V.2 :[/b] Les membres des forces armées prêtent serment sur l’honneur, devant Dieu et le Comte légitimement élu par le peuple artésien, afin d’être officiellement assermentés.

[u]Du Guet artésien :[/u]

[b]Art. V.3 :[/b] La sécurité intérieure des villes est confiée aux membres du Guet sous la responsabilité du Prévôt des Maréchaux.
[b]Art. V.4 :[/b] Le Guet artésien est régi par le Code du Guet artésien.
[b]Art. V.5 :[/b] Faute d’une preuve permettant de trancher, la parole d'un membre du Guet l’emporte sur celle d’un individu non-assermenté.

[u]De l'Ost d’Artois :[/u]

[b]Art. V.6 :[/b] La sécurité intérieure militaire du Comté d'Artois est confiée à l'Ost sous la responsabilité du Capitaine d’Artois.
[b]Art. V.7 :[/b] L'Ost d'Artois est régi par le Code militaire de l'Ost d'Artois.

[u]Des autres formes de groupes armés :[/u]

[b]Art. V.8 :[/b] Tout groupement d'individus pouvant prendre les armes et n'étant pas reconnu officiellement par le Conseil comtal d'Artois est interdit.

[b][size=18]Titre Six : De la Noblesse[/size][/b]

[b]Art. VI.1 :[/b] Est noble artésien toute personne détenant fief en Artois ou étant héritier de noble artésien.
[b]Art. VI.2 :[/b] Tout noble ayant un fief en Artois prête allégeance au Comte d'Artois.
[b]Art. VI.2.1 :[/b] Exception est faite pour les nobles issus du mérite.
[b]Art. VI.3 :[/b] Tout noble doit se conformer aux règles de la Charte de la noblesse du Comté d'Artois.

[u]Des privilèges :[/u]

[b]Art. VI.4 :[/b] Les nobles artésiens ne sont pas tenus au respect des décrets municipaux ; seul leur honneur les y contraint.
[b]Art. VI.5 :[/b] Les nobles artésiens sont libres de circuler en maisonnée [groupe armé] en Artois. [/quote]
[color=black]

Nous remercions tout particulièrement les membres du Pôle Réforme qui ont su, au fil des mois, pousser les différents Conseils à faire avancer l'un des textes les plus importants de notre beau Comté. Nous remercions également les différents conseillers qui se sont impliqués dans cette réforme.

[b]Artois rend toi ! Que nenny ma foy ![/b]

Fait à Arras, en ce dixième jour de Juin de l'An de grâce 1461. [/color]
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Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons ce jour, la démission de Klovis de Keel de son poste de Responsable du Pôle Réforme. Après de longs mois passés à réviser notre Constitution et à faire aboutir cette réforme, messire Klovis souhaite se défaire de toute responsabilité au sein du Pôle Réforme afin de pouvoir prendre un peu de repos.
Nous le remercions chaudement pour le travail accompli au sein du Pôle, et lui souhaitons une bonne continuation dans ses activités.

Ainsi, nous ouvrons ce jour les candidatures pour le poste de Responsable du Pôle Réforme. Ce poste consiste à gérer et à animer les débats du Pôle Réforme afin que le travail se poursuive de manière efficace, ainsi que d'en gérer les accès.
Les candidatures sont à envoyer à notre Porte-Parole, dame Nefer, et ce jusqu'au vendredi 21 juin, 23 heures [heure de Paris].

Fait à Arras, en ce quatorzième jour de Juin de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons la création d'une école des maires.

À tous ceux qui ambitionnent de devenir Maire de l'une de nos belles villes, une école des maires ouvre ses portes dès aujourd'hui. Elle s'adresse à tous nos Artésiens qui souhaitent, à plus ou moins long terme, se porter candidat à la mairie de leur ville, afin de leur permettre de gérer au mieux la mairie qu'ils auront en charge.
Les cours seront assurés par d'anciens maires expérimentés et le Conseiller des Maires.

Si vous êtes intéressés, vous pouvez contacter In Gratibus notre conseillère des maires Chany, dame de Monchy-le-Preux, ou bien vous présenter directement dans la salle de remise des clés au Château d'Arras.

Fait à Arras, en ce dix-neuvième jour de Juin de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons que le choix du nom de la première Cogue artésienne se terminera d'ici le samedi 29 Juin. Cet événement est ouvert à tous en Halle d'Artois, et nous invitons tous les Artésiens à venir proposer un nom ou voter pour un des noms déjà donnés.

Le choix du nom de cette Cogue est important puisqu'elle sera notre premier gros bateau construit dans notre chantier naval de Calais. Nous souhaitons donc que chaque Artésien se sente concerné et associé à cet événement.

Fait à Arras, en ce vingt-quatrième jour de Juin de l'An de grâce 1461.

Citation :: Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.

Annonçons la mort du roy de France Eusaias de Blanc-Combaz en date du 18 juin 1461.

Ainsi donc s'ouvre une nouvelle période d'élections pour porter un nouveau roy ou une nouvelle reine à la tête du Royaume de France. Il est donc de notre devoir de rappeler qu'en vertu de notre indépendance fièrement acquise, l'Artois et ses fiers habitants ne participeront pas aux votes qui se profilent. Le Royaume de France est notre voisin, et nous n'avons pas à nous mêler à ses affaires de succession.

Nous occuperons donc la place de spectateurs pendant cette élection. Si toutefois les candidats souhaitent s'entretenir avec notre Conseil, nous même ou notre Chancelière, nous leur ouvrirons notre porte et accepterons de participer aux discussions, pourvu qu'elles n'essayent pas de nous faire revenir dans le giron du Royaume de France.

Fait à Arras, en ce ving-cinquième jour de Juin de l'An de grâce 1461.

Code:: [quote][img]http://nsa19.casimages.com/img/2011/06/10/110610092756216267.gif[/img]
[font=Comic Sans MS][size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons ce jour, la [b]démission[/b] de [b]Klovis de Keel[/b] de son poste de [b]Responsable du Pôle Réforme[/b]. Après de longs mois passés à réviser notre Constitution et à faire aboutir cette réforme, messire Klovis souhaite se défaire de toute responsabilité au sein du Pôle Réforme afin de pouvoir prendre un peu de repos.
Nous le remercions chaudement pour le travail accompli au sein du Pôle, et lui souhaitons une bonne continuation dans ses activités.

Ainsi, nous ouvrons ce jour les [b]candidatures[/b] pour le poste de Responsable du Pôle Réforme. Ce poste consiste à gérer et à animer les débats du Pôle Réforme afin que le travail se poursuive de manière efficace, ainsi que d'en gérer les accès.
Les candidatures sont à envoyer à notre Porte-Parole, dame [b]Nefer[/b], et ce jusqu'au [b]vendredi 21 juin[/b], 23 heures [heure de Paris].

Fait à Arras, en ce quatorzième jour de Juin de l'An de grâce 1461. [/color][/size][/font]
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[font=Comic Sans MS][size=14][b][color=darkred]Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons la création d'une [b]école des maires[/b].

À tous ceux qui ambitionnent de devenir Maire de l'une de nos belles villes, une école des maires ouvre ses portes dès aujourd'hui. Elle s'adresse à tous nos Artésiens qui souhaitent, à plus ou moins long terme, se porter candidat à la mairie de leur ville, afin de leur permettre de gérer au mieux la mairie qu'ils auront en charge.
Les cours seront assurés par d'anciens maires expérimentés et le Conseiller des Maires.

Si vous êtes intéressés, vous pouvez contacter [i]In Gratibus[/i] notre conseillère des maires [b]Chany[/b], dame de Monchy-le-Preux, ou bien vous présenter directement dans la salle de remise des clés au [url=http://conseil-artois.frbb.net/t19189-demande-d-acces-divers-maire-tribun-autre]Château d'Arras[/url].

Fait à Arras, en ce dix-neuvième jour de Juin de l'An de grâce 1461. [/color][/size][/font]
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À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons que le [b]choix du nom[/b] de la première [b]Cogue[/b] artésienne se terminera d'ici le [b]samedi 29 Juin[/b]. Cet événement est ouvert à tous en [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85285674#85285674]Halle d'Artois[/url], et nous invitons tous les Artésiens à venir proposer un nom ou voter pour un des noms déjà donnés.

Le choix du nom de cette Cogue est important puisqu'elle sera notre premier gros bateau construit dans notre chantier naval de Calais. Nous souhaitons donc que chaque Artésien se sente concerné et associé à cet événement.

Fait à Arras, en ce vingt-quatrième jour de Juin de l'An de grâce 1461. [/color][/size]
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A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.[/color][/b][color=black]

Annonçons la [b]mort[/b] du roy de France [b]Eusaias[/b] de Blanc-Combaz en date du 18 juin 1461.

Ainsi donc s'ouvre une nouvelle période d'[b]élections[/b] pour porter un nouveau roy ou une nouvelle reine à la tête du Royaume de France. Il est donc de notre devoir de rappeler qu'en vertu de notre [b]indépendance[/b] fièrement acquise, l'[b]Artois[/b] et ses fiers habitants [b]ne participeront pas aux votes[/b] qui se profilent. Le Royaume de France est notre voisin, et nous n'avons pas à nous mêler à ses affaires de succession.

Nous occuperons donc la place de spectateurs pendant cette élection. Si toutefois les candidats souhaitent s'entretenir avec notre Conseil, nous même ou notre Chancelière, nous leur ouvrirons notre porte et accepterons de participer aux discussions, pourvu qu'elles n'essayent pas de nous faire revenir dans le giron du Royaume de France.

Fait à Arras, en ce ving-cinquième jour de Juin de l'An de grâce 1461. [/color][/size]
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